‹ Traité élémentaire de législation industrielle [microform]. Les lois ouvrièresChapitre 437 sur 466 · V. Industrie à domicile. Salaire, Sweating System · texte numérisé non relu

V. Industrie à domicile. Salaire, Sweating System

Foires. —73, 98. — V. Histoire. iin V

* " . ,,. .)oi Qon ^Rft ft s 1012 et s., 103*. i*.ji *.

Fonctionnaires publics — 281, 3i0, »5b» ei s., lui- et

Etat, Syndicats professionnels.

Fonds de commerce. — 256 et s.

Fonds de garantie. - V Accidents. Accidents du

Force majeure, cas fortuit. - 316, 1107, llbb, i^^i.

travail.

Forfait (marché à . - V. Louage d ouvrage. Forges (ouvriers des). — 1182.

Frais médicaux. — V Accidents du travail. , „ •

± rais meaicdujL. Denrées, Roissons.

Fraudes dans les ventes. — 689 bis el s. v • L»eiiicc ,

Gages.- ^^ ^^om^^tî^^^^^' S^lr7,'^,.^è<^es du salaire. Accidents du travail. Garanties de paiement. — v. 1 iiMiet,es uu aa

Gaz. — V. Monopoles municipaux. , .^-

Grande-Bretagne. —V. Angleterre.

Grande industrie. -V. Industrie (grande).

TABLE ANALYTIQUE

Grands magasins. — V, Magasins (grands). Grèce. — V. Lois étrangères.

Grèves. — ^^ Coalitions.

Groupements professionnels. — V. Coalitions, Syndicats professionnels. Guerre, mobilisation. — V. 230, 2o2, 2m, 671, 937, 1093. 1188, 1335, 1428, 1430, 1 145. — V. Force majeure, liberté du travail, Accaparement, Démobilisés.

160, 389, :)83 et s., 662 et

Habitations ouvrières ou à bon marché.

s., 854, 98li, 1359, 1382 et s.

Haïti. — V, Lois étrangères.

Halles et marchés. — 089 bis.

Histoire de la législation du travail. — 69 et s. 287 et s., 326 et s.,

893 cl s , 942, 1171, 1240. 1298. - V. Corporations d'arts et métiers. Homestead. — 160, 1388, 1433.

Hongrie. — V. Lois étrangères.

Hospices. — 1452 et s. — V. Assistance publique et privée. Houille blanche — 645. — Y. Monopoles légaux. Hygiène et sécurité des travailleurs. — 157, 579 et s., 797 et s., 1017. —

Y. Accidents du travail, Hygiène industrielle. — 579 et s., 601 et s. Hygiène publique. — 579 et s., 597 et s., 1452. Hygiène sociale. — Y. Hygiène publique, Dispensaires, Sanatoriums.

Immigration. — 241, 380. — Y. Colonies, Traités de travail, Etrangers en

France, Incapacité de travail. — V. Accidents du travail. Indigènes. — V, Algérie, Colonies. Indigents — 1453 et s.

Individualisme. — Y. Ecoles économiques.

Industrie. — 1 et s., 71. — V. Législation industrielle. Industrie à domicile. — 73, 531 bis, 006, 715, 779 et s., 1097, 860, 852 et s.

949 et s. If 80, 1216 et s., 1431. — V. Sweating System, Atelier de famille,

Salaire légal minimum.

Industrie Petite). — 487, 490 et s., 949 i^i s. — V. Corporation d'arts et

métiers. Industrie à domicile.

Industrie (Grande). - 12 et s., 135 et s., 148, 329, 497, 508, 704, 1047, 1403. Industries monopolisées. — V. Monopoles légaux. Industries Petites de l'alimentation. - 602. 612, 753, 774, 858.

Industries réglementées. — 251 et s., 265 et s., 603, 674 et s scments dangereux Minière (industrie) Règlements spéciaux.

Infirmes et incurables. — 1452.

Inscrits maritimes. — V. marins.

Inspection du travail. — 157. 608 et s., 840 et s., 865, 1149. — Y. mineurs.

Inspection sanitaire. — 590, 6C0, 685. — V. Hygiène et sécurité.

Institutions patronales. — Y. Patronage.

Instruction militaire (période). — Y. Réservistes et territoriaux.

Interventionnisme. — \ . Ecoles économiques.

Invalidité. — \ . Accidents du travail. Retraites ouvrières.

Italie. — Y. Lois étrangères.

Japon. — V. Lois étrangères.

Jardins ouvriers. — 1367, 1385.

Y. Etablis-

Délégués

TABLE ANALYTIQUE

Journée de travail. — V. Réglementation du travail, Femmes, Enfants, Adultes (travail des). Trois-huit.

Journée de huit heures. — 713, 814 et s , 853 et s.

Juridictions professionnelles. — V. Conflits collectifs, individuels, Prud'hommes.

Kartells. — V.. Allemagne, Cartels, Coalition de producteurs.

Label. — 427, 531.

Législation industrielle. — ix, 1 et s. — V. Droit industriel, Législation

ouvrière, Propriété industrielle.

Législation internationale du travail. — 172 et s., 235, 249, 486, 581

Législation ouvrière (ou du travail ) — Lois ouvrières. - xi, 6 et s.,

11 et s. 146, 153. — Y. Législation industrielle. Législation ouvrière comparée. — 154 et s., 161 et s. — V. Lois étrangères. Liberté du travail, de l'industrie et du commerce. — 128, UO et s., 227,

271, 300 et s., 674 et s., 1178 et s. Libre concurrence. - 11 et s., 62, 140 et s., 252, 622 et s. Livrets d'ouvriers. - 151, 332. 616, 838, 912 et s., 1171 et s. Livrets d'acquit (l'abrique lyonnaise). — 1176, 1254, 1289, 1314. Livrets de tissage et de bobinage. — 1177. Logements insalubres. - Y. Hygiène et sécurité. Logements ouvriers. - Y. Habitations ouvrièics. Lock-out. — V Coalitions.

Lois étrangères. - AUemaqne : 3, 15, 42 et s., 132 et s., 155 et s., 164 et

s 191, 210, 230, 502, 503 et s., 515, 572, 708, 712 et s., 715, 898 et s., 954, lOCO, 1C61, 1285, 1378, 1413, 1418.

Arnentine (République). — 162, 716, 1071. Autriche : 134, 155 et s., 244, 295, 491, 498 et s., 593, 717 et s., 976. 1065, 1420,

Belninue. - 15, 129, L'U, 155 et s., 162, 169, 185. 190, 210, 242, 296, 472, 721

et s., 973, 976, 1000, 1007, 1034, U38, 1069, 1237, 1422. Brésil. — 595.

Bulgarie. - 229, 516, 595, 723.

Danemark. - 169, 242, 594, 724, 1034, 1067. 1237. 1293, 1388, 1420.

Eauateur. — 716.

E pagne. - 15, 155 et s., 211, 228, 480, 725 et s., 1072. 1420.

Etats-Unis. - 15, 155 et s., 185. 203, 245. 465, 571, 595, 727 et s.. 976,

Finlande. — 748, 1034.

OrancirBrctagne. - 3, 15, 131, 148, 158, 166 bis, 169. 245, 293. 455, 456, 464, 503, 572, 587 et s., 731 et s., 902, 947,^952 et s., 1006, 1034, 1072, 1289, 1294 et s., 1421, 1446. ,:

Grèce. — 595, 739, 1000. ^

Hongrie. - 15, 500, 740 et s.. 976, 1000, 1005, 1420.

Italie. - 15, 130, 155 et s , 210, 477, 590, 741, 1034, 1067, 1286, 1420, 1422, 1447;

Japon. — 166 fcis, 743.

Luxembourg. - 711, 721, 901, 976, 1378. 1419. ;J

Mexique. — 155, 245, 716.

Norvège. - 134, 155, 594, 751, 976, 1000. 1032, 1067, 1378, 1420.

TABLE ANALYTIQUE

TABLE ANALYTIQUB

J.ff V-'

Panama. — 710.

Pays-lias. - 134. 155, 242, 298. 595, 744, 1067, 12:9, 1287, 1419

Pologne. - 745, 1420.

Pontificaux (Ktats^ — 447.

Portuqal. — 155, 157, 185, 745 et s.

Boiimanie. — 155, 157, 159, 516, 746, 1067.

liussie. - 156. 297, 629, 747 et s., 1071, lil9.

Scandinaves {Etats). — V. Danemark, Norvège, Suède.

Serbie. — V. Yougoslavie.

Suède. - 156 et s., 169, 594, 750, 1034. 1071, 1419.

Suisse. - 155 et s., 242, 299. 592, 629, 752 et s., 903, 976, 1000, 1034, 1070, 1237,

Tchécoslovaquie. — Y. Autriche. Turquie. — 320.

Uruguay. — 716.

Yougoslavie. - 156 et s., 169, 516, 595, 716, 1067, 1420. Louage de services. — 867 et s. — V. Contrat de travail. Louage d'ouvrage ou d'industrie. — 869, 1208 et s. - V. Marchandage. Luxembourg. — Y. Lois étrangères.

Machines, machinisme. — 12, 1047, 1092. — V. Accidents du travail, Ilvgiène et sécurité.

Magasins, Commerce en général (Réglementation du). — 3, 805, 773. — V. Employés de commerce. Journée de huit heures, Accidents de travail. Retraites ouvrières.

Magasins (Grands). — 12, 252, 949, 1216 et s.

Maladies Tsrofessionnelles. — 1102, 1158 et s. — V. Accidents du travail.

Malfaçons". - 1168. 1219 et s. - V. Amendes, Louage d'ouvrage.

Mandat, — 1202. — V. Assurances (agents d').

Manufactures, fabriques et usines. - 603 et s., 1090, 1180. — V. Industrie (grande), I^églenicnlation légale du travail, Accidents du travail. Etablissements dangereux.

M nuiactures de l'Etat. — 135, 320, 368 et s., 673, 677, 833, 1C94. - V. Accidents, Ouvriers et employés de l'Etat, Arsenaux.

Manufactures nationales. — n" 673.

Marchandags. — 149, 875, 1030, 1212 et s., 1304. — V. Louage d'ouvrage

Marchés administratifs. — V. Travaux publics.

Marins. - 230. 835. 1089, 1311, 1335, 1426.

Marques de fabriqu». - 234, 253, 427. 685 bis.

Matières d'or et d'argent. — 253.

Maxiisium (lois ds), — 264.

Médecin* st pharœaciï. — 382. 348. 374, 4i0, 600, 674, 1102 et s., 1112, 1133 bis, 1431. — V. Maladies professionnelles, Accidents du travail. Assurancemaladie. Hygiène et sécurité des ateliers, Lndustries réglementées, Assistance publique et privée.

Mendicité. — V. Assistance publique.

Métayag3. — 376.

Mét.b.odG8. — V. Ecoles économiques.

Métiers. — V. Corporation d'arts et métiers, Industrie (petite).

Meiûqua. — V. Loi.% étrangères.

Mine uui mineurs. — 431, 1353. — V. Coopération.

Mineo. — V. Minière (iridusirie).

Minourj da -IQ ou 21 aaa. — V. Apprentissage, Enfacts (travail des).

Syndicats piofeaaionaels.

Minière (industrie). - 296, 530. 615 et s., 633 et s., 796, 827, 1311. - V.

Délégués mineurs, Caisses de secours et de retraite des ouvriers mmeurs.

Monopoles légaux, Salaire légal minimum.

Minimum de salaire. — V. Salaire légal minimum. Ministère de l'hygiène. — 184 et s.

Ministère du travail. - 184 et s., 203, 205, 206, 212. Mobilisés. — V. Guerre, Mobilisation.

Monnaie. — V. Monopoles légaux.

Monopoles. - 125. 622 et s. - V. Corporations d'arts et métiers. Monoi)olcs de fait. — V. Coalitions de producteurs. Monopoles légaux : 622 et s.

Monopoles municipaux : V. Régies d'Etat ou municipales. Monts-de-piété. — 1455.

Musées ou offices sociaux. — 180 bis.

Mutualité. — 387, 1349 et s., 1409 et s.

Natalité. — 1451. ., ^ ,. ^

Nationalité. - V. Etrangers en France. Accidents du travail, Syndicats professionnels, Associations internationales.

Navires (constructeurs de). — 1211.

Norvège. — V. Lois étrangères.

Nuit. — V. Travail.

Obligations des parties. - V. Contrat de travail. Louage d'ouvrage,

OmTcSî'dts institutions charitables. - 1457. - V. Assistance.

Smre^intrTaWardf travail (Bâle). - 180 et s., 221. - V. Associations

internationales.

Offices zninistériels. — 367.

Offices sociaux - V. Musées et offices sociaux. Organisation du travail. - 102 et s., 239. - V Histoire, Réglementation

oilfntaUoTproiessionnelle. - 1270. - V. Apprentissage, Placement. OrpheUnat3,^o^ etc. - V. Etablissements de bienlaisance. Pupilles

OuUie'rs d'usine ou manufacture. - 6, 148 261 et s. 688 et s., 1013, 1180.

V. Livret d'ouvrier. Salaire, Réglementation légale du travail. Ouvriers et employés de l'Etat ou des cemmunes. - 320 et s , 368

et s 1094, 1203, 1311. — V. Manufactures de 1 Etat. Ouvriers étrangars. - V. Etrangers en France. Ouvriers jeûnas). - V. Enfants (travail des). Ouvriers Mineurs. - V. Minière (industrie). Délègues mineurs, ouvriers ^raux. 6, 772, 809, S16. 856, 935, 978, 1027 131Î 1325. 1431. Ouvrières - V. Femmes (travail des). Femme mariée. Industrie a domicile.

Salaire légal minimum, Sweating system.

Paismenl. — V. Contrat de travail. Salaire. Part Bociali3ta. - Y. Ecoles économiques P^trticipatioa aui bénéfices at à la gestion.

et s., 131/3 et s. — V. Salaire.

Patentca. - 1218, 1377. - V. Magasins (granas).

TABLE ANALYTIQUE

TABLE ANALYTIQUE

Patronage. - 38, 50. 54, 344, U75, 1364 et s.

Paupérisme. — V. Assistance publique.

Pays-Bas. — V. Lois ctraiiffères.

Pensions. — V. Accidents du Iravail, Retraites ouvrières, Caisses de secours et de retraites.

Pérou. - V. Lois étrangères.

Petit commerce, petite industrie. — V. Crédit mutucL

Petite propriété. — V. Propriété' (Petite).

Pétroles monopole des). — 632.

Pharmacie. — V. Médecine et pharmacie- Phosphore. — V. Alhunettes, Législation internationale du travail.

Placement des travailleurs. — 149 et s., 390, 893 et s

Poids et mesures. — 689 bis.

Police de l'industrie - 579 et. s. — V. Hygiène et sécurité, Hygiène industrielle, Hygiène sociale, Industries réglementées, etc.

Police sanitaire. — V. Hygiène publique.

Pologne. — V. Lois étrangères.

Portugal. — V. Lois étrangères.

Postes, télégraphes, téléphones. — 626.

Potasses d'Alsace. — 644.

Poudres et explosifs. — 626. — V. Monopoles légau.x.

Prestations d'usage. — 1045.

Prêt d'honneur. — 1455.

Preuves. — 912 et s., 1175. — V. Contrat de travail.

Primes (système des). — 929.

Prisons. — V. Travail pénitentiaire.

Privilèges du salaire. - 1027 et s., 1211. — V. Salaire.

Prix, prix de séries. — V. Conditions du travail. Salaire minimum, Louage d'ouvrage, taxation.

Productivité du travail. — 701, 706.

Professions libérales. - 374, 789, 979, 1012, 1431.

Propriété (petite). - 1382, 1388, 1433.

Propriété industrielle. — 5, 234 et s. — V. Brevets d'invention. Marques de t'abri(iucs. Dessins et modèles.

Protection du travail national. — V. étrangers en France.

Protection internationale des travailleurs. — V. Législation internationale du travail, Congrès internationau.\, Bureau international du travail.

Prud'hommes (Conseils de;. — 144, 149 et s., 1272 et s., 1297 et s.

Prud'hommes pêcheurs. — 1298.

Pupilles de la nation. — 1270, 1452.

Rachat. — V. Chemins de fer, Mines.

Régie intéressée. — 625.

Régies d'Etat ou municipales. — 30, 48, 622 et s., 660 et s.

Réglementation administrative de l'industrie. — 183.et s., 674 et s. V. Corps consult. de l'industrie, Enfants, Femmes, Adultes (Travail des). — Industries réglementées. Monopole, etc.

Réglementation internationale du travail. — V. Législation internationale du travail.

Réglementation légale du travail industriel (ou commercial). — 144 et s., 158 et s., Ui9. 691 et s. ~ V. Enfants, Femmes, Adultes Travail des), Mines, Chemins de fer. Législation internationale du travail.

Règlements d'atelier ou de fabrique. — 585, 979, 996 et s., 1167, 1309. — V. Salaires.

Règlements municipaux. — 250, 263 et s., 666 et s.

Règlements sanitaires. — V. Hygiène et sécurité.

Règlements spéciaux à certaines industries. — 613 et s.

Remises proportionnelles. — V. Salaire, Saisie-arrêt, Privilèges du salaire.

Rémunération du travail. — V. Salaire.

Rémunérations occultes. — 1170.

Renonciations. — 2.">6 et s. — ^'. Liberté du travail.

Rentes et pensions. — V. Acccidents du travail, Betraites ouvrières.

Repos hebdomadaire. — 795, 808 et s., 852, 862. —V. Enfants, Femmes, Adultes travail des).

Réservistes et territoriaux. — 1187.

Résiliation. — ^^ Contrat de travail.

Responsabilité. - 255, 306, 351, 1048 et s. — V. Accidents du travail, Syndicats professionnels, Faute, Contrat de travail.

Retard. — 1169. — V. Contrat de travail.

Retenues sur le salaire. — V. Salaire protection du .

Retraites ouvrières. - 402, 984, 1039 et s. 1413 et s. — V. Accidents du travail, Assurances sociales, Caisses de secours et de retraites des employés et ouvriers. — id. des ouvriers mineurs.

Révision. — V. Accidents du travail.

Risque professionnel. — V. Accidents du travail.

Roumanie. — V. Lois étrangères.

Russie. — V

Lois étrangères.

Sabotage. - 301, 321 et s.

Saisie-arrêt des salaires et petits traitements. — 10C8 et s. — V.

Salaire, Contrat de travail. Ouvriers, Employés, Fonctionnaires publics.

Domestiques.

Salaire. — 926 et s., 940 et s.. 1257. 1308. — V. Contrat de travail, Salaire (protection du). Système Taylor, (protection du), Echelle mobile, etc.

Salaire légal minimum. — 941 et s. — V. Conditions du travail. Industrie à domicile. Minière (industrie).

Salaire (protection du). — 158, 940 et s.

Salariat. — 57, 73, 123, 874 et s. — V. Contrat de travail, Coopération.

Sanatoriums. — 1452.

Sarre (Mines de la). — 644.

Santé publique (protection de la). —V. Hygiène publique.

Secours de route. — V. Placement.

Secours mutuels. — V. Mutualité.

Secrets de fabrique. — 1170.

Sécurité. - X. Hygiène et sécurité des travailleurs.

Semaine anglaise. — 788.

Serbie. — V. Lois étrangères.

Socialisation du droit. — 145 et s., 149.

Socialisme, Socialisme d'Etat, Socialisme chrétien. — V. Ecoles économiques.

Socialisme municipal. — 660 et s. — V. Monopoles municipaux, Bégies.

Sociétés à capital véritable ou coopératives. 1390 et s. — V. Coopération.

Sociétés anonymes à participation ouvrière. — 426, 1379 et s.

Sociétés de capitalisation. — 1382. — V. Epargne et prévoyance.

Sociétés commerciales. - 260, 382, 424, 1096, 1184.

Sociétés d'assurances. — V. Accidents du travail. Assurances sociales.

Sociologie. — 23, 60 et s. — V. Ecoles économiques.

Solidarisme. — 9, 58. — V. Ecoles économiques.

Sous-entrepreneur. — V. Entreprise, Louage d'ouvrage, Marchandage.

Soviets. — V. Russie.

Spectacles forains. — V. Théâtre, Enfants, (travail des).

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