‹ Traité élémentaire des chemins de ferChapitre 121 sur 210 · VRAIS GENERAUX · texte numérisé non relu

VRAIS GENERAUX

On comprendra dan s les frai» d'études 1< s dépense* effectuées pur 1 Etai antérieurement à la loi qui autorise lu coni-lmction ou la conecsfion.)

En Angleterre, les frais généraux comprennent uussi les dipenses faites pour obtenir du parlement iVtc de «onccs-Mon.

CNAPlTIiE II.

I£UIU1>S.

I, Frais d'études.

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