DES VENTES
Et MM. A . . . et B . . . marchands d'écorce
à il a été conclu le marché dont la teneur
suit :
X . . . vend à A . . . et B . . . acceptant, les écorces essence chêne qu'il se propose de faire exploiter au printemps prochain dans la coupe de la forêt de . . . sur la commune de ... . division . .
de la série n** . . d'une contenance de . . .
L'abat âge du chêne sera fait à la hache, en talus, de manière que l'eau ne puisse séjourner sur la souche.
n est à la charge et au compte des acquéreurs, qui sont tenus de donner à la bûche une longueur de . . ou de laisser les perches divisibles par longueur de . . pour ne pas faire de fausse coupe.
Tout brin de chêne jusqu'à un centimètre et demi de diamètre devra être écorcé, et ainsi faire partie du stère, et pour le cas où les sieurs A et B omettraient ou ne pourraient pas tout écorcer, ils rCen seront pa^ moins tenus au paiement du prix ci-après stipulé, à moins que X ne les en exonère.
Les futaies de chêne au-dessus de \ mètre de tour à l'^SS de hauteur ne font plus partie de Técorce.
n est expressément interdit d'écorcer sur pied, dans la crainte d'abîmer les souches.
L'exploitation sera terminée pour le i 5 juin prochain.
Les acquéreurs seront tenus de respecter toutes lès réserves frappées du marteau (indiquer la marque), qui sont au nombre de. . (suit le détail), lesquelles devront être reproduites au récolement, sous peine de tous dommages-intérêts.
Le prix des écorces sera payé par les acquéreurs à raison de, . fr, le stère empilé au compte de X,
Le paiement aura lieu le . . . de Vannée prochaine^ au domicile de MM à , . , et à valoir sur la somme qu'ils auront à payer, ils souscrivent à Vinstant même un billet de, , fr, à Vordre du vendeur et payable à ladite échéance.
Aussitôt que le dressage des stèi^es de chêne sera achevé, les sieurs A et B seront tenus de se rendre en forêt pour assister au décomptage, et faute par eux de s'y rendre, il y sera procédé par voie d'experts à la nomination du juge de paix du canton^ afin d'évité?" tout retard qui pourrait entraver la vente ou la carbonisation.
Les arbres qui n'auraient pas été façonnés en bûches seront estimés au stère, et le prix fictif entrera ainsi dans le nombre total des stères à payer à raison de. . fr, le stère.
Fait double à
Nota, — Dans le cas où l'écorce est vendue à forfait^ soit pour toute la coupe, soit à l'hectare, le 1®' paragraphe en italique sera supprimé et les autres paragraphes en italique seront remplacés par le suivant :
Us paieront au vendeur la somme de . . . à . . . le . . . . et à l'instant ils ont souscrit solidairement un effet de commerce à Tordre de X***, payable au domicile de MM à (banquier ou agent).
Fait double à
