DES VENTES

135. Les ventes principales, payables à terme, seront faites de gré à gré, par soumissions cachetées, ou par adjudication devant notaire, en présence du propriétaire ou de son délégué.

Dans le premier cas, les adjudicataires souscriront des traites acceptées par des cautions solvables.

MODELE DE TRAITE (Sur timbre)

Au les soussignés ....

s'engagent solidairement à payer

à Tordre de M. . . . . la somme de ... • valeur reçue en bois.

A ... le

V adjudicataire f La caution,

Fr

Les ventes de menus produits seront payables au comptant. (Voir livre à souche des menues ventes, p. 117.)

134 ADMINISTRATION ET SCRTEILLANCE.

436. Conditions principales d'une vente de futaie. — L'adjudication des arbres en grume se fera par soumissions cachetées et en bloc pour chaque coupe.

Les soumissions seront au mètre cube, et le mesurage au cinqpiième déduit pour les chênes, et au quart sans déduction pour toutes les autres essences, c'est-à-dire que le cinquième ou le quart de la circonférence mesurée sur Técorce formera le côté du carré.

Les chênes et les sapins seront livrés courant mai et même plus tôt, si faire se peut, abattus, sciés ou déracinés.

Dans les coupes à écorcer, les chênes au-dessous d'un mètre de tour à 1^33 de hauteur feront partie de Técorce.

Les arbres déracinés, abattus ou sciés, seront mesurés depuis la souche, à partir du point où ils peuvent former le carré, jusqu'à la découpe, qui se fera à 0'"75 de tour.

Par exception, les sapins seront livrés écorcés.

La vidange des produits devra être terminée au 31 décembre et le paiement au i5 août de la même année, en une traite au domicile du vendeur.

Pour le surplus, l'adjudicataire se conformera aux lois et règlements forestiers.

Nota, — D'après ce modèle, chaque propriétaire pourra, selon ses convenances et les circonstances, ajouter ou retrancher telle condition qu'il jugera à propos.