‹ Traité général des eaux et forêts, chasses et pêchesChapitre 324 sur 344 · DOUANES · texte numérisé non relu

DOUANES

CERTIFICAT

-D JSM BARQUE M EN T.

N°. d'ordre.

Dfota. La série de numéros doit être renouyelée chaque année.

Poids net,

Modèle du Certificat d'embarquement à P exportation des Morues.

( Art. 6, n^ 2. )

Po

RT

Nous soussigné {nom et grade de l'employé de la douane) ^ délégué par

M. le , à l'effet de faire la vérification de l'embarquement et du poids de la

morue destinée par ledit sieur à être embarquée par , sur le navire...,

capitaine , avons reconnu que ladite morue est contenue en..., marqués...,

numérotés n° à n" , pesant ensemble net , suivant la pesée que nous

avons fait faire en notre présence 5 après quoi, nous avons vu mettre à bord la-

sl le

dite quantité, le tout conforme, en nombre, marque et poids, à ce qui est énoncé dans les connaissemens, qui nous ont été représentés en règle par capitaine.

En foi de quoi , nous avons délivré le présent.

Vu et enregistré par le receveur de la douane. A , /e

Nota. Le duplicata de cette pièce sera adresse' directement par l'ofEcier qui l'aura délivre'e à M. le directeur ge'néral des douanes, d'où il sera transmis au département de l'intérieur; un autre sera remis au capitaine du navire.

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