FOU
1827 sur les mailles ilcs filets servant aux pèclieries nommées liants parcs ou fientes, ctaUs , hautes pentières , hauts elaliers , palis, nuvsaiques et hafvrisniiures , S-jt). — Sur les rets entre tvches , traxersis et tnii/etières, th. — Sur les iilels servant aux pèiheries nommées bas parcs ou tournées ,Joiirees, J'ouresses , courtines, bas etaliers et lenets , ibitl. — Sur les rets servant aux parcs cnux'erts ou «0/1 coiH'erls , ibitl. — Sur les lilets servant aux raioirs, àSo. — Sur les lîlets servant aux pèclieries nommées ^>■(((deaux à b*is elaliers et cuitlcaii.r volans : aux bcna'ti-es volons , bâches , chausses , sacs , iro/we.v , tonnes et nasses: aux ren'eiix , clu'ets , entonnoirs et tonnelles rola/is , ibid.
Sur les filets formant les sacs des hmcnets^ connus aussi sous les noms de haxets , hai'eaux , bichettes , grandes SM'anelles elsa^'onceaiix , 58o.
Sur les bouteux et boiits-de-qnièt're , connus aussi sous les noms de biihantier, saunets , sa\'res , lanets , paniers , ruches , rilchers , chapeau a sauterelles cl î^renadières , 58o et 681.
Sur le filet du carreau , hunier ou échiquier, 58 1.
Sur les rets ou filets nomme's Jolies , demi- folles , grandes et petites canières , grandes et petites penticres , grands et petits rieiix , cibeaudières , six-doigts , mailles royales, lesques , bretellières , haussières , Jlues , Jloltées , muletières , rets li croc , rets entre roches, traversis , macquerantières, tramaux, et tous autres rets de pied, flottés, 58 1.
l^claration du 28 mars 1728 sur les filets traînés par bateaux portant voiles et rames , et les filets servant à la pèche avec la tartane, à la pèche avec le boulier et avec la bastude, Disposition de Tarrèt du conseil , du 2 mai 1739, sur les filets servant aux parcs et pêcheries situés sur les Sables-d'01onne,588.
Loi du i5 avril 1791 sur les mailles des filets servant à la pèche aux bœufs, 601 . Dispositions tle l'arrêté du 2 lévrier i8o3 sur les filets permis ou défendus dans l'étendue des pêcheries françaises à la côte de Terre-Neuve, 599.
Loi du 12 mars i8o3, qui prohibe la pêche aux bœufs ou à la dreige et la pêche au gangui, et ordonne le broiement des filets qui y auront servi, Goo.
Ordonnance du i3 mars 181 8 sur l'emploi des filets dits rets trai'ersiers ou chalut , et petit cbalut a la chevrette , Ordonnance du 21 novembre 1821 portant règlement sur la pèche de la morue, et qui défend Tiisage des filets appelés hallopes et détermine l'emploi des seines , 62G.
Flandre. Ri-glement pour la pêche sur
les côtes de Flandre, 578.
FicHip.ES. Défense de s'en senir pour prendre des poissons dans les has- Lude.i, .J70.
?'lies. Leurs mailles, 58 1. Folles. Dimensions de leurs mailles,
Fo.'^Ds. Défense de brouiller les fonds,
FoL'RÉES, FovRESSES. Maillcs des filets serrant a ces pêcheries, 679.
MUL
Frai nt roissoK. La pèche en est prohibée, 677.
OTxD
tiANcri. Mois
il est 1G81 , inter-
pendant l('S<[uels jirohibé par ronloiuiance de 570. — La jièche au !;angui est dite en tout temps ilans les eiangs salés, 583. — Permise à la mer, ibid.
— Prohibition de <'et te pêche, Goo.
Go^•^ES. Leurs filets, 58o.
(iriDKAix. Quand prohibés, 570. — lueurs mailles, 58o.
Hallopes. Filets prohibés pourla pêche
de la morue, i-.u).
nAi!F.>G. Dispositions de l'ordonnance
de 1G81 sur la pèche du hareng, 571.
— De l'arrêt du conseil de iG87 , 578.
— Du décret du G octobre 1793, 598.
Prime pour cette pêche, 69G. — Pêche du hareng sur la côte comjirisc entre Calais et Barfltur, salaison et vente du hareng, Go3. — Oidonnance portant règlement sur la pêche du hareng, G09. — Ordonnance du 4 février 1822, portant ({ue cette pêche reste libre et non limitée pour tous les ports du royaume, G3o.
Hare-nciières, 579.
Hacssières. Leurs mailles, 58i.
Havesets. Leurs filets , 58o.
HrÎTRE. La pêche en est permise avec la dreige , 576. — Arrêt du conseil , du 20 juillet 1787, sur la pêche des haîtrcs dans la baie de Caucale, 689.
Languedoc Déclaration du roi sur la
Solice de la pêche dans le Langucoc , 583. — Loi sur cette pêche, 592.
Lesqles. Leurs mailles, 58 1.
Lois du 5 avril 1791 sur la pêche dans les provinces du Languedoc et du Roussillon, 592. — Du 29 juillet 1791, qui supprime la compagnie d'Afrique pour la pêche du corail, ib. — Du •j.'^ mai 1792, relali\e à la pêche d.i cachalot, ib. — Du 12 mars i8o3 , f[iii jirohibe la pêche dite aux bœujs ou à la drège , et au gangui , Goo.
Madragies. Ne peuvent être construites sans permission, 571. — Obligations imposées aux proj)riétaires, ibid. — Arrêté du 3o mars 1801, relatif aux permissions de caler des madragues,
Mailles. Dimensions de celles des filets , réglées par l'ordonnance de 1G81 , 569. — Par la déclaration du roi, du 18 mars 1727, 578. — Leurs modèles déposés aux greffes des tribunaux, 58i. — Dimensions des mailles royales , ibid.
Maqieiieau. Décret du C octobre 1793 fur la pêche du niaf[uercau , !'}<)'■]. — Salaison, Goo. — l'ê(,he sur la côie entre Calais et liarfleur , salaison et vente du maquereau, 6o3. — Ordonnance portant n'glemcnt sur la pêche du maipiereau, G09.
!MAtQ!;EnAUïii:Ri:s. Leurs mailles, 58 1.
.VLinsAïQtEs , 579.
MiLETiKRES, Les mulctièrcs dérivantes
pruhibées , 576. — Dimensions îles mailles tles lilets, 579.
Momie, Musc. Défense tl'en jeter dans
les eaux de la mer, 576.
Moui'k. Dispositions tle l'ordounaïKt de iG8i sur la pêche de la morue. 571 et sui\ . — Arrèl(; du G lévrier 1802, relatif aux j)rimes accordées pour reucouragcmeni de la pèche c'c la morue, 59'!. — Arrêli! (fu G juin 1802 sur le même objet, 595. — Arrêté du i février i8o3, conlcne.nt règlement sur cette pèche à l'île de 'ferre- Neuve , 59G. — Ordonnance du i3 février i8i5, qui niodilie les art. II et li du rt-gleincnl tlu i lévrier i8o3 sur la pêche de la inoruc.
Go5. — Ordonnance du 8 fc\rier i8i0, relative aux iirimes pour ci;lle |)èciie, G07. — Auli-e du '.i octobre 1818 sur le même objet, Gi3. — Autre, adtlitionnellc à cette dernière ordonnance, G25. — Ordonnances du 21 octobre 1821 portant règlement sur la police de la pêcln; à l'île de Terre- Neuve, G9.C. — Ordonnance du 20 février 1822 , ([ui modiiie celles des 21 octobre i8i8, 4 octobre 1820 cl i"'. août 1821 , relatives aux prime.., d'encouragement ])our la pêche de la morue , G3i . — Ordonnance du l'i lévrier 1825 sur les primes pour cette pêche , G34.
Mol'les. Déclaration du roi, du 18 décembre 1728, sur la j>êche des moule-:
dans les ])rovinces de Flandre , du Loulonnois, de Picardie et de Noimantlie, 585.
Moclibres. y. Moules.
Muletières. Leurs mailles, 58 1.
Nasses. Leurs filets, 58o.
Noix voMiQUE. Défense d'en jeter dans
les eaux de la mer, 57G. Noix de cyprès. Même défense, 575.
Normandie. Règlement pour la pêche
sur les côtes de Normandie, 578.
Ordonnances de 1G81 sur la pêche maritime , 5G9.
Du 27 juin i8i4 , concernant les droits sur les jioissons de mer provenant de pêche étrangère , Go5.
Du i3 février i8i5, (jui modifie le règlement du 4 février i8o3 sur la pèche de la morue , Go5.
Du 8 février 181G sur les ])rimes pour la pèche de la baleine et du cachalot , CoG.
Du 8 lévrier 181G, relative aux primepour ia ])èche de la morue, G07.
Du i4 aotU 181G , ])orlant r(;glenienl pour la pêche du hareng et du maquereau , G09.
Du i3 mars 1818 sur l'emploi des filets de pêche dits rels traversicrs ou chalut, et petit chalut h la chevrette ,
Du 21 octobre 1818, relativeaux ])rimes d'encouragement ])our la pêche de la morue, Gi3.
Du i4 février 1819, pour la pêche delà baleine et du cachalot, G20.
Du 4 octobre 1820, additionnelle à celle du 21 octobre 1818, C25.
Du 21 novembre 1821, portant ré.;;lemerl sur la pêclie de la morue, 'J:C,
PEC
PRU
VER
Obdossances du ii octobre 1811 , relali%e à la pèche de la baleine et du cachalot, 63o.
Du t janviei- 1822 sui" la pêche du hareng, 63o.
Du 20 lévriei' 1822 sur la pèche de la morue, 63i.
Du 5 février 1828 sur la pêche de la baleine et du cachalot , 634.
Du 27 septembre 1826 sur l'introduction et la salaison frauduleuses des poissons provenant de pêche étrangère, 634.
Palis . b'\).
Parcs et Pêcheries. Dispositions de Tordonnance de iGSi , 670. — De la déclaration du roi, du 18 mars 1727, .^78 et suiv. — De l'arrêt du conseil, «lu 2 mai 1739, sur les parcs et pêcheries situés sur les grèves des Sables-d'Olonne , 586.
Pateme. Décret du 25 octobre 1806, portant que les rnpiiaiues des navires faisant la pêche ne sont pas assujettis au droit de patente, 602.
PÊciiE. Celle de la mer déclarée libre, 569. — Mois et lieux où elle est pro hibée dans le Languedoc , 583. — Liberté de la pêche sur les côtes et à la mer. 602. — Décret du 2 octobre 1793 sur les engagemens relatifs à la pèche, Ô93. — Ordonnance ayant pour objet d'empêcher l'introduction et la salaison frauduleuses de poissons provenant de pêche étrangère, 634.
