DEC

Blanche ou Blaquet. La pêche en est prohibée, 67 G, 577.

Boeufs (Pêche aux). Conditions auxquelles la pêche aux bœufs est permise, 592. — Prohibition de cette pêche, Goo.

BoRDiGUES. Obligations imposées à ceux qui en possèdent ,571.

Bouchots. Dispositions de l'ordonnance de 1G81 qui les concernent, 570. — Arrêt du conseil , du 2 mai 1789, sur les parcs et bouchots situés sur les Sables-d'Olonue , 58G.

Boulier. Sa prohihition pendant plusieurs mois de rannée, 570. — Manière de faire la ])èche au boulier, 583.

Boulonnois. Règle nent pour la pêche sur les côtes du Eoulonnois , 578

BouT-DE-QuiÈvRE. (hiaud prohibé, 570.

BouTEux. Quand prr)hibè, 570. — Manière de s'en servir, 58o.

Bregin. Sa prohibition pendant plusieurs mois de Tannée, 570.

Bretellières. Leurs mailles, 58i.

Brouiller les fonds. Défenses à cet égard , 58 1 .

Cachalot. Loi du 27 mai 1792 sur la jiêche du cachalot, 592. — Primes, 593 , 595 , GoC , G20 , G3o , G34.

Chalut. Ordonnance sur l'emploi des filets dits rets tirn'ersiers ou chalut , et petit chalut a la chevrette , Gi i .

Chausses. Leurs filets, 58o.

Chaux. Déiénse d'en jeter dans les eaux de la mer, etc., 57G.

CiBAUDiÈRES. Dimensions de leurs mailles, 58i.

CuvETs. Leurs filet;, 58o.

CoLLERET. Prohibé, 571.

Coque du Levant. Défense d'en jeter dans les eaux de la mer, 575.

Coquillage. Liberté de la pêche des moules et autres cof(uillages, G02.

Courtines. Leurs m;iillcs, 570, 579.

DÉCLARATIONS DU ROI, du 23 avi'il 172G, sur le rétablissement de la pêche du poisson de mer, 578.

Du 2 septembre 172G, qui défend la pêche du poisson nomuié blanche ou blanquet , 57G.

Du 24 décembre 172O, portant la même déCense, 577.

Du 18 mars 1727, concernant les pêches à ])ied et tentes à la basse eau sur les côtes de Flandre, du Boulonnois, de Picardie et de IN'oniiandie , 578.

Du 23 mars 1728, sur la pêche dans h; Languedoc, 583.

FIL

Du 18 décembre 1728, sur la pêche des moules dans les provinces de Flandre , du Boulonnois , de Picardie et de Normandie, 585.

DÉCRETS, du 2 octobre 1798, sur les engagemens relatifs à hi pêche, 698.

Du G octobre 1798, sur la pêche du maquereau et du hareng, 598.

Du II juin 1806, concernant les sel.s eini^loyès à la pèche maritime, Goo.

Du 25 octobre 180G, qui exempte du droit de patente les capitaines des navires faisant la pêche , G02.

Du 8 octobre 1810, concernant la pêche du hareng et du maquereau .Go3.

Demi - Folles. Dimensions de leiiis mailles, 58 1.

DuAcuE. Y. JJreige.

Draicneau. Filet prohibé, 575.

Duanet. Filet prohibé, 575.

Dravenet. Filet prohibé, 575.

DnÉcE (PÊCHE A la). Sa prohibition , Goo.

Dreices. Dimensions de leurs mailles, 5Gg. — Leur prohibition à inoins de l)crinission , et obligations imposées aux pêcheurs, 578 et suiv.

Drogues. Celles employées pour appâts sont intei dites , 588.

Entonnoirs. Leurs filets, 58o.

Etales , 570.

Etaliers , 579.

Etenïes , 579.

Feux. Ceux que les pêcheurs doivent montrer pendant la nuit, 669, 571.

Filets. Dispositions de l'ordonnance de 1G81 sur les filets appelés yoZ/es . (Ireii^es , Ivantaiix , liéinatllatlex . picots , 5Gg.

Sur ceux appelés hauts et bas parcs.

T'ai'oirs , courtines , 7'enets , 570.

Sur les rets ou filets destinés à hi pêche du hareng, 571.

Dispositions de la déclaration du roi , du 28 avril 172G, qui interdit l'emploi de toutes les espèces de filets nommés dreige ou drague et autres filets lirnnans , excepté pour la pêche (les huîtres, 578 , ainsi que de muletières et de iraniaux tlérii'tuis à la marée , de chausses ou cauches , sacs servant à la dreige , seines , collerels , corels , traisnes , ilrtutets , draignaua , dravenets, et autres filets traînans ,

Dispositions de la déclaration du 2 septembre 172C sur l'emploi du filet a[)pelé savcneau , 577.

Dispositions de la déclaration du 18 mais