PEC

Oa don m anges du xi octobre 1821 , relative à la pèche de la baleine et du cachalot, 63o.

Du 4 janvier 1822 .sur la pêche du hareng, 680.

Du 10 février 182a sur la. pèche de la morue, 63 1.

Du S février i8*3 sur la pèche de la baleine et du cachalot , 634.

Du 27 septembre 1826 sur l'introduction et la salaison frauduleuses des poissons provenant de pèche étrangère ,634.

Palis, 679.

Parcs et PIchbbibs. Dispositions de l'ordonnance de 1681 , 070. — De la déclaration du roi, du 18 mars 1727, 678 et suiv. —De l'arrêt du conseil, du 2 mai 1739, sur les parcs et pêcheries situés sur les grèves des Sabfes-d'01oone,686.

Patente. Décret du a6 octobre 1806, portant que les capitaines des navires faisant la pèche ne sont pas assujettis au droit de patente , 602 .

PècHB. Celle de la mer déclarée libre, 569. — Mois et lieux où elle est prohibée dans le Languedoc , 683. — Liberté de la pèche sur les côtes et à la mer, 602. — Décret du a octobre 1V98 sur les engagement relatifs à la pèche, 693.-9- Ordonnance avant pour objet d'empêcher l'introduction et la salaison frauduleuses de poissonspro»

venant de pèche étrangère , 634.

PâcHB DB LA BALK1ITB BT DO CACHALOT.

Loi du 17 mai 1792, 692. — Primes accordées pour cette pèche , 5g3, 606, 6o6,63o,634.

PlCHS A LA BASTUDB, 683.

Pèche aux boeufs. Conditions auxquelles elle est permise, 692. — Sa prohibition, 600.

Pbchb au boulibe, 683.

Pic h s a la dbège. Prohibée , 600.

PicBE btbaztqbbb. Drpîts d'entrée sur les poissons de mer provenant de pèche étrangère, 606, 608. — Ordonnance pour empêcher l'introduction et la salaison frauduleuses de ces poissons, 634.

PRU

Pbchb aux taux. Prohibée, 683*

PicHB au GANGui. Quand permise ou défendue, 383. — Sa prohibition,

PBCHB DU HARBIfG BT DU MAQUBBBAU.

Décret du 6 octobre 1703, 5q3. — Prime accordée pour la pèche du hareng, 696. — Pèche du hareng et du maquereau sur la cote entre Calais et Barfleur, salaison et vente, 6o3.— Règlement général , 609. — Pèche du hareng, déclarée libre pour tous les ports du royaume , 680.

Pbchb dbs moulbs. La pèche des moules sur les côtes est libre, 609. V.

Moule».

PicHB db la mobcb. V. Morue.

Pbchb a pibd a la bassb bau. Police de cette pèche, 58 1.

Mes* i»m sabhi hbs,' Salaisons des sardines, 600.

Pecab a la tartaicb. Gomment elle doit être faite, 683.

PIchbbjbs. Ordonnance de 1681 , 570.

— Déclaration du roi, du 18 mars 1727, 578. — Arrêt du conseil, dd 2 mai 1739, sur celles des Sables d'Olonne, 686.

PicaxuBS. -Obligations qui leur sont imposée». par I?or4onnanoa de 1681 $ 669 à 672. i

PanTièais, 679.

Perquisitions. Celles des- filets et en-

Sins prohibés sont prescrites par la éclaration du 13 avril 1716, 676.— Parcelle du 24 décembre 1726,578.

•«-Par celle du 18 mars 1727,682.— Par celle du 26 mars 1728 , 684.

Picots. Leurs mailles, 669. — Obligations imposées à ceux qui se servent de ces filets, 675.

Poissons botaux. Dispositions de l'ordonnancede 1 681, qui déclare les dauphins, esturgeons, saumons et truites poisson» royaux , 672.

Picabms. Reniement pour la pèche sur les cotes de Picardie, 678.

pHUD'HOHMBS-rècHBuas. Lois sur rétablissement et la j uridictum dea prud'- • hommes-pêcheur» , 69a » 698 ,696.

VER

Ratoibjb. Leurs mailles, 670, 671, 680.

Rmueb. Doit être visitée, 5691

Ebts ou Filets. ( Y. FiUu. ) Rets entre roches, 579.

Rets a hoc. Leurs mailles f 681.

Rbts ekteb boches. Leurs mailles, 681.

Rets teaybbaieji ou Chalut. Ordonnance sur l'emploi de ce filet , 61 1 .

Ribux. Leurs mailles, 681.

RoussiLLOM. Pêche .dans la province du Roussillon, 692.

Ruchbs. Quand prohibées, 670.

Rumb ou tUno. Défense aux pêcheurs de quitter le leur, 669.

Sables-d'Oloicbs. Arrêt du conseil , du 2 mai 1780, sur les parcs, bouchots et pêcheries établis sur les Sablesd'Olonne , 686.

Sacs. Leurs mailles , 680.

Seins. Filet prohibé, 671 . 676. —«Son emploi pour la pèche de la morue,

Sbls et Salaisons. Décret sur les salaisons , 600. — Ordonnance sur les salaisons du hareng et dn maquereau ,610. -—Ordonnance du 27 septembre 18*6 » avant pour objet d'empêcher l'introduction et la salaison frauduleuses en France des poissons provenant de pèche étrangère, 634.

Sixt* Doigts. Dimensions de leurs mailles, 681.

Tartane. Comment la pèche à la tartane

doit se taire, 688.

Tbbtbs ou Etbktes a la basas bac.

Police àe cas pèches, 681.

TojtfiBa ou Tobbbllbb. Leur* filets , 68*. TeaJwbb ht autebs filet* tbaIhahs. Sont

prohibés, 676.

Tbahaux. Les tnmanx dériwans pro

hibés , 676. — Mailles de* tramaux ,

Teavbbsis, 679, 681.

YsiriTâ. Leurs mailles, 670, 67 1.

Ysa veux.' Leurs filets, 6S0.

FIN DB f; a TABLE BBS RiGLEM£I\S SUR LA FÉCttB MARITIME,

ET DU DlCTHXNffAlRE JfcES PÊCHES.