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1827 sur les mailles des filets serrant) aux pêcheries nommdes liauts parcs ou étentés, étales, hautes pentières, hauts ctaHers ,• palis , marsaiques et harenguières , 679. — Sur les rets entre roches , traversis et muletières., ib, — Sur les filets'servant aux pêcheries nommées bas parcs ou tournées ,Jourées, fouresses , courtines, bas èta-* tiers et veriets , ibid. — Sur les rets servant -aux parcs couverts ou non couverts, ibid. — Sur les* filets servant aux ravoirs ,-58o.—- Sur les filets serrant aux pêcheries nommées guideaux h bas étaliers- et guïdcaux vo~ Ions ; aux benâtres votons , bâches , chausses , sacs , gonnes , tonnes et nasses; aux verveux, clivets , entonnoirs et tonnelles volons , ibid.
Sur les filets formant les sacs des havenets, connus aussi sous les noms de havets, haveaux, biehettes, grandes savanelles et savonceaux, 58o.
Sur les houleux et bouls-de-quièvre , connus aussi sous les noms.de buhanlier, sonnets , savres , lanets , paniers , ruches , ruchers , chapeau a sauterelles et grenadières , 58o et 58 1.
Sur le filet du carreau , hunier ou échiquier, 58 1. »
Sur les rets ou filets nommés Jolies, demi -Jolies , grandes et petites canières , grandes et petites pentières , grands et petits rieux , cibeaudières , six -doigts , mailles royales , lesques , bretellieres , haussières , Jlues , Jtottées , muletières , rets à croc , rets entre roches, traversis , macquerau" tières, tramaux, et tous, autres rets de pied , flottés , 58 1 .
Déclaration du 28 mars 1728 sur les filets traînés par bateaux portant voiles et rames , et les filets servant à la pêche avec la tartane , à la pêche avec le boulier et avec la bastude,
Disposition de l'arrêt du conseil , du 2 mai 1789, sur les "filets servant aux parcs et pêcheries situés sur les Sables-d'Oïonpe , 588.
Loi du i5 avril 1791 sur les mailles des filets servant à la pêche aux bœufs,5o 1 .
Dispositions de l'arrêté du a février i8o3 sur les filets permis ou défendus dans l'étendue des pêcheries françaises à la côte de Terre-Neuve. 590.
Loi du 12 mars 1808, qui prohibe la pêche aux bœufs ou à la dreiee et la
Ï>êche an gangui, et ordonne le brûemcnt des filets qui y auront servi
Ordonnance du i3 mars 1818 sur l'emploi des filets dits rets traversiers ou chalut, et petit chalut a la chevrette ,
Ordonnance du 21 novembre 1821 portant règlement sur la pêche de la morue, et qui défend l'usage des filets appelés hallopes et détermine l'emploi des seines, 626.
Flandre. Règlement pour la pêche sur les côtes de Flandre, 578.
Fichurbs. Défense de s'en servir pour prendre des poissons dans les nastudes, 570.
Flces. Leurs mailles , 681.
'Folles. Dimensions de leurs mailles, 069,581.
Fonds. Défense de brouiller les fonds .
Fourbes , Fouresses. Mailles des filets servant à ces pêc)ierie3 , 579,
MtfL
Frai du poisson. La pêche en est pro-> hibée, 677.
Gangui. Mois pendant lesquels il est . prohibé par .l'ordonnance de 1681 j , S70. — La pêche au gangui est interdite en tout temps dans les étangs salés, 583. — Permise à la mer, ibid*
— Prohibition de cette pêche, 600.
Gonnes. Leurs fi)ets, 58o.
Guidraux. Quand prohibés, 570. — Leurs mailles. 58o.
Hallopes. Filets prohibés pour la pêche
de la morue, 529.
Hareng. Dispositions de l'ordonnance
de 168 1 sur la pêche du hareng, 671.
— De l'arrêt du conseil de 1 Whj ,673.
— Du décret du 6 octobre 199a, 498* Prime pour cette pêche ., 696.— Pêche du hareng sur la cote comprise entre Calais et Barfleur , salaison et vente du hareng, 6o3. -—Ordonnance portant règlement sur la pêche du hareng , 609. — Ordonnance du 4 février 1822, portant que cette pêche reste libre et non limitée pour tous les ports du royaume, 63o.
Harengui&res, 679.
Haussières. Leurs mailles , 681 .
Hâve nets. Leurs filets , 5$q.
Huître. La pêche en est permise avec
. la dreige , 576. — Arrêt du conseil , du 20 juillet 1787, sur la pêche des huîtres dans la baie de Cancale, 689.
Languedoc. Déclaration du roi sur la
Solice de la pêche dans le Langue-* oc , 583. — Loi sur cette pêche, 592.
Lesques. Leurs mailles, 58i. Lots du 5 avril 1791 sur la pêche' dans les provinces du Languedoc et du Rousaillbn, 692.— Du 29 juillet ^791 , qui supprime la compagnie d'Afrique . pour la pêche du corail, ib, —Du 27; mai «792, relative à la péché du . cachalot ,< ib. — Du 12 mars i£o3, qui prohibe la pêche dite aux bœufs ou à la drége , et au gangui , 600.
Madragues. Ne peuvent être construites sans permission, 571. — Obligations imposées aux propriétaires , ibid. — Arrêté du 3o mars 1801, relatif aux permissions de caler des madragues,
Mailles. Dimensions de celles des filets , réglées par l'ordonnance de 1681, 569. — Par la' déclaration dû roi, du 18 mars 1727 , 578. — Leurs modèles déposés -aux greffes des tribunaux , 58 1 . — Dimensions des mailles royales , ibid.
Maquereau. Décret du 6 octobre 1793 sur la pêche du maquereau , 4>g3. — Salaison, 600. — Pêche sur la côte entre Calais et Barfleur, salaison et ▼ente du maquereau, 6o3. — Ordonnance portant règlement sur la pêche du maquereau , 609,
Macqubrautibres. Leurs vailles, 58 1,
Màrsaiques , 579.
Muletiers*. Les muletières dérivantes
t>RD
prohibées, 5*5. — Dimeûsidhs* d*s " mailles des filets, 579.
Momie , Musc. Défense d'en jeter dans
les eaux de la mer, 576.
Morue. Dispositions de l'ordonnance
de 1881 sur la pêche de la morue.
5ji et suiv. — Arrêté du 6 février - 180» , relatif aux primes accordées
Ï>our l'encouragement de la pêche de a morue, 5g4. — Arrêté du 6 juin 1802 sur le même objet, 5g5. — Ar-
. rêté du 4 février 180S, contenant règlement sur cette pêche à File de Terre-Neuve, 596. — Ordonnance du i3 février i8i5, qui modifie les art. 11 et i4 du règlement du 4 lévrier i8o3 sur la pêche de la morue .
,. 6o5.«-~ Ordonnance du 8 février 1816, relative aux primes pour cette pêche, 607. — Autre du 21 octobre 181 8 sur
. le même objet, 6i3. — Autre, additionnelle à cette dernière ordonnance, 625. — Ordonnances du 21 octobre 1821 portant règlement sur la
, police de la pêche à Pile de Terre- Neuve , 626. — Ordonnance du 20 février 1822 , qui modifie celles des 21 octobre. 1848, i octobre 1820 et 1". août 1821 , relatives aux primes d'encouragement pour la pêche de la morue , 63 1 . — Ordonnance du 24 février 1825 sur les primes pour cette pêche, 634. -
Moul.es. Déclaration .du roi, du 18 dé- . cembre 1.728, sur la pêche des moules dans les provinces de Flandre , du Boulonnois, do Picardie et de Normandie, 585.
MouLiÉRBS. V. Moules, ,'
Muletières.- Leurs mailles , 58 1 .
Nasses. Leurs filets, 58o.
Noix voHiQUR. Défense d'en jeter dans
les eaux delà mer , 576.
Noix de ctpRbs.' Même défense, 5?<5.
Normandie. Règlement pour la pêcne
sur les côtes de Normandie. 57».
Ordonnances de 1681 sur la pêche maritime, 569.
Du 27 juin i8i4 , concernant les droits sur les poissons de mer provenant de pêche étrangère , 6o5.
Du i3 février i8i5, qui modifie le règlement du 4 février i8o3 sur la poche de la morue , 6o5.
Du 8 février 1816 sur les primes pour la pêche de la baleine et du cachalot ,
Du 8 février 1816, relative aux primes pour la pêche de la morue, 607.
Dp *4 aolft 1816, portant règlement pour la pêche du nareng et]du maquereau , 609.
Du i3 mars 1818 sur l'emploi des filets de pêche dits rets traversiers ou chalut, et petit chalut a la chevrette , C11.
Du 21 octobre 1818, relative aux primes d'encouragement pour la pêche de h* morue, 6i3.
Du i4 février 1819, rour la pèche delà baleine et du cachalot, 620.
Du 4 octobre 1820, additionnelle a celle du 21 octobre 1818, 625.
Du 21 novembre 1821 , portant règlement sur la pêche de la morue , <>*6\
