‹ Traité juridique de la construction, de l'exploitation et de la police des chemins de fer contenant Le commentaire des lois et règles de l'expropriation ... par m. Eugène PaignonChapitre 78 sur 83 · PAR M* PETIT DB GOOPRAT · texte numérisé non relu

PAR M* PETIT DB GOOPRAT

Vi volume iii-18 aaglait. — Prii 2 frïBcs.

La rcceptiun, l'vxpédltiQB et la livraison de^ inarcUandises par le& cl^ciniiude fer ptfVÊOÊmt dm qutstkms de ^It eoamierctal amiTent difOdles.

San» avoir la prétention de los résouire tontes, le Guide eonmienM a cherché h formuler, par des instructions, lu inr.rc he la plus convenable A suivre dans les

rircons'ances qui se proiluisent le plus oïdinairuineut.

Ces insSruclions sont fondées sur 1rs principes gén<^iaux qui, d'après 1rs ouvrages spéciaux, régissent aulourd'hui ks anciens agents de transports auxquels succèdent les chemins de fer.

Les solutions présentées sur chèques cas particnHers dmuœnt un easetnhto de doctrines. .

A la suite de ces iastrudions se trouvnt*dlééaiHés «laelqnes usages eonmerdaux qui eurent des rensdgnement» utiles è consulter.

Enfin, un? troisième partie est consacrée è donner un aperçu des principes généraux qui réinssont les transports, et à r(''sumer les décisions judiciaires les pluft

importantes ei: cl* qui concerne' choinins de fer.

Cet ouvrage est divisé en trois parties. La première partie se compose d'inslructloos sur les transports spéciaux; on y traite les conditions de transport des morebandises ordinaires, et de certains artides particoliers de transport, oonune les finances, les elTcts de rommerce, les animsuT, les troupe?, le matériel de guerre. La deuxième partie trnite des usages commerciaux, et renferme des documents divers. Enfin la truisièine partie contient les obligations et les droits des anciens ttanapertears qui t^appUqMOt aux dienins dallw,lajavispradeaee spéciale A eee «heminfde fer, et le Toeabnlidrr des transportf.

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