POUR LA FOURNITURE DE
OIVUIOM.— VOIE.
Marché N« OBJET.
Nous soussignés , demeurant à , faisant en outre élection
de domicile à ; pour l'exécution des présentes.
Après avoir pris connaissance du cahier des charges en articles pour fourniture de , enregistré à
Et l'avoir signé en double pour demeurer annexé à la présente soumission dont il fait partie essentielle.
Déclarons en accepter toutes les clauses et conditions, et nous
engager, en outre, envers la Compagnie des chemins de fer aux
conditions suivantes :
Art. i*r. Quantités totales à livrer et lieux de livraison. — Nous livrerons à la Compagnie des chemins de fer dans ses magasins à , la quantité de
Art. 2. Dessins. — Ces seront conformes au dessin
d'ensemble annexé à la présente soumission ; les plans de détails seront faits par nous et soumis avant exécution à l'approbation de M. l'ingénieur en chef de la voie.
630 ANNEXES
Art. 9. Délai delivraiton. — Le délai de livraison commencera
à courir le ( ) mil huit cent soixante , et les livraisons
partielles s'effectueront à raison de ( ) par mois, jusqu'à
l'expiration de la commande.
Art. \. Usine. — Nous fabriquerons ces dans notre
usine de à
Art. 5. Prix. — La fourniture de ces aura lieu au prix
de ( francs) francs par rendu., à dans les magasins de la Compagnie.
Art. 6. Extension éventuelle du marché. — La Compagnie se
réserve la faculté d'augmenter la quantité de à fournir par le
présent marché, jusqu'à concurrence du pendant un délai de
mois à partir de ce jour, aux mômes prix et conditions que cidessus.
Les qui pourront nous être demandées, en sus des ( )
, seront également livrées à raison de ( par mois.
Art. 7. Approbation du marché. — Le présent marché, obligatoire pour nous à dater de ce jour, ne le sera pour la Compagnie qu'après son approbation par le conseil d'administration.
Fait double à , le mil huit cent soixante
Signé :
Vu et présenté par l'ingénieur en chef
Signé :
Vu, approuvé et accepté
par décision du conseil d'administration, en date du 1862,
Un administ7*<iteur : Le président du conseil d'administration :
Signé Signé:
Enregistré à 1802
Signe :
