MORT PAR CAUSE MÉCANIQUE. — LÉTHALITE DES BLESSURES

organes ou dans les fonctions, produite par une violence extérieure. Parmi les altérations dans les organes nous citerons les solutions de continuité de toute espèce produites par les plaies, les ruptures, les brûlures, les chocs, les chutes, les fractures, les luxations. Parmi les altérations dans les fonctions, nous citerons les commotions, les contusions et les paralysies.

2° LÉTHALITE DES BLESSURES (1).

Il était réservé à notre siècle d'introduire dans le droit criminel prussien une réforme des plus heureuses, celle de rejeter du Code une doctrine qu'un criminaliste célèbre, Stubel, a appelée avec raison « le cancer du droit criminel et l'excuse des assassins ». Nous voulons parler de la doctrine dangereuse des degrés de léthalité, qui heureusement maintenant n'est plus que du domaine de l'histoire.

Toutes les législations de l'Europe sans exception reposent maintenant sur la théorie qui individualise chaque cas de blessure devenue mortelle et rejette les règles générales, qui recommande seulement de constater que la mort a été provoquée par la blessure, sans se soucier si par une possibilité et une circonstance heureuse on aurait pu éviter la mort. Il est très étonnant que l'on ail eu besoin de plus de deux siècles pour comprendre que l'homicide provenant d'une blessure est une action analogue à celle qui consiste à pendre quelqu'un ou à le jeter à l'eau, quoique la pendaison et la submersion ne sotent pas des actions « absolument mortelles » , car le hasard peut permettre que quelqu'un coupe la corde du pendu ou tire de l'eau l'individu qui va se noyer.

Il est impossible de poser une disposition légale plus nette que celle du paragraphe 185 du Code prussien; la constatation de l'homicide est seulement la tâche demandée au médecin par la justice ; en un mot, le décédé est-il mort par suite de telle blessure? On doit répondre affirmativement à celte question, quand même il serait évident que « le résultat mortel de la blessure aurait pu être

(1) Voir pour les blessures non mortelles le premier volume, 4e section.

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empêché par un secours prompt et approprié » (la blessure per se létliale des anciens), ou bien quand même «une blessure comme celle qui est en question a été guérie dans d'autres cas par les secours de l'art » (blessure ut plurimum létliale des anciens), ou quand même la blessure n'a entraîné la mort « qu'à cause des conditions individuelles de la victime » (blessure individuellement léthale), ou enfin quand même la mort ne serait pas survenue si « les circonstances accidentelles sous lesquelles la blessure a été faite ne s'étaient pas présentées » (blessure per accidens léthale).

C'est ne pas comprendre la substancede ce paragraphe que de dire qu'il ouvre un libre essor à toutes les injustices, car, par exemple, À. a tiré un coup de pistolet dans la tête de B., et C. a donné à D. un coup de poing dans la poitrine, et ce dernier avait un vice organique du cœur prédisposant à une rupture, les deux blessés sont morts; évidemment dans les deux cas la mort est résultée de l'action blessante, et le médecin doit constater qu'il y a eu homicide, tandis que pour tout le monde sous le rapport pénal, les deux coupables ne sont pas sur la même ligne. Le législateur est également de cet avis, et il demande au médecin de renseigner la justice exactement sur les influences individuelles concernant la rupture du cœur ou d'un autre organe, etc.; mais le médecin ne doit pas aller plus loin ni se lancer dans les théories des anciens concernant la léthalité, il ne doit pas ranger le cas particulier sous des catégories générales, car il ne peut alors donner que des opinions hypothétiques.

Le médecin peut être tranquille sur les conséquences de son appréciation , car il doit savoir que les jurés et les juges sauront mesurer, d'après son rapport, le cas d'homicide avec toute l'équité désirable, et les mots « on ne devra pas considérer, etc. » dans le paragraphe! 85 ne se rapportent pas à la culpabilité, mais évidemment à « la constatation de l'homicide », qui concerne le médecin et non les jurés.

3° Différence des blessures selon les organes.

Un autre élément étranger dont on doit purger la médecine légale, c'est la mortalité des blessures selon les organes qui ont été atteints.