Du moyen nouveaa

Trouver un moven nouveau, c'est obtenir un résultat à l'aide de procédés, d'organes ou d'éléments qui n'existaient pas encore. Il importe peu que le résultat soit lui-même nouveau ou non; c'est l'ordre de choses nouveau procurant le résultat qui constitue le moyen nouveau brève table.

Il y a lieu de remarquer que l'inventeur d'un moyen nouveau ne saurait prétendre confisquer à son profit le résultat qu'il a atteint, même si ce résultat était nouveau*. Si d'autres moyens permettent d'obtenir le résultat, il ne pourra élever aucune prétention sur eux.

Par contre, si les moyens qu'il a inventés sont susceptibles de fournir des résultats différents de celui qu'il a eu en vue à l'origine, comme il a la propriété entière des moyens qu'il a créés, il pourra les revendiquer et en revendiquer l'application pour tous les résultats différey^ts qu'ils procurent.