I. Picard et Olin, n

l. AiUrt, n« 9.

seulement, il n'y a pas lieu de rechercher quel est le résultat industriel qu'il procure.

Enfin, il importe peu qu'il soit obtenu de telle ou telle façon, puisqu'il porte ses caractères distinctifs en soi et qu'il ne les tire pas des moyens qui servent à le produire. Il résulte de cette dernière considération que la contrefaçon d'un produit peut être poursuivie même si les moyens employés à sa production sont différents.

Quelques exemples contribueront à fixer les idées sur ce que Ton entend par un produit indust7i.el.

Nous admettons, bien entendu (et c'est toujours ainsi que nous procéderons par la suite), que les exemples que nous choisissons sont considérés, par convention, comme des faits actuels et non comme des faits passés, c'est-à-dire que, tout en prenant nos exemples dans le domaine public, nous raisonnons comme s'il s'agissait de faits nouveaux, inconnus jusqu'ici, ayant par conséquent la valeur de faits réellement nouveaux.

Exemples. — Une brique creuse ou perforée constitue un produit nouveau par rapport aux briques pleines, car elle répond à la triple condition que nous avons formulée ci-dessus.

On trouve en effet que :

1° La brique creuse est un corps certain, déterminé, un objet matériel qui se différencie nettement des autres briques par les caractères que lui communique la perforation : légèreté plus grande, pouvoir calorifuge plus considérable, etc.;

2° Elle a sa valeur en soi, car les caractères qui résultent de sa perforation sont devenus insépara-

DES INVENTIONS BREVETABLES. 21

blesdu produit lui-même, de telle sorte qu'ils se retrouvent dans toutes les applications qui peuvent ea être faites ;

3^ Il est évident, enfin, que les moyens de fabrication sont indifférents, ses caractères distinclifs résultant exclusivement de la perforation et non de tel procédé spécial de perforation.

Dans l'exemple qui précède, le produit nouveau possède certains caractères particuliers : entre autres la légèreté et le pouvoir calorifuge, qui lui donnent un but utilitaire. Ces caractères ne sont cependant pas indispensables au produit nouveau.

Il en est ainsi d'un tissu présentant une surface rugueuse dite granitée. Dans ce cas, la valeur du tissu réside entièrement dans TelTet nouveau obtenu, sans qu'il y ait lieu de rechercher- s'il présente des avantages sur les tissus déjà connus.

Les exemples suivants doivent être rangés également parmi les produits industriels brevetables au sens de l'article 2.

Une tuile à emboîtement. — Une bougie perforée.

— Des cartes à jouer à coins arrondis. — Le verre trempé. — Le caoutchouc durci. — Le celluloïd.

— Un chausson sans coutures. — La tôle ondulée.

— Le papier velouté. — Une vis dont la tête, au lieu de présenter une fente rectiligne, est fendue en forme de V renversé. — Un bouton de porte en matière céramique. — Une étoffe présentant des gouttelettes brillantes, dite pluie de diamants. — Un genre de chenille à poils couchés imitant la peluche.

— Un genre de tissu dit tissu mousse. — Un tissu imitant la broderie au crochet faite à la main. —

Des plaques de verre portant des empreintes de broderies ou de tulle. — Un verre doublé présentant une couche de verre incolore et une couche de verre coloré. — Une nouvelle matière colorante. — Un genre d'apprêt particulier donnant à des tissus Taspect et le toucher du velours. — Un produit alimentaire tiré d'une substance déjà connue, mais qui s'en trouve isolé par la préparation. — Une gaufre ajourée. — Un charbon spécial. — Une ronce artificielle destinée à écarter les animaux.