De Teffet et du résultat dans rapplication nouvelle

Dans ce qui précède, nous nous sommes servi à dessein du mot effet et non du mot résultat pour désigner ce que produit une invention basée sur une application nouvelle de moyens connus, parce que le mot résultat, qui figure dans la loi, donne lieu à une interprétation erronée de la part d'un grand nombre d'inventeurs.

Pour beaucoup d'entre eux, le résultat est ce que produit finalement le moyen employé et non pas ce qu'il donne directement.

Ainsi, un genre de foyer est depuis longtemps employé en métallurgie; quelqu'un le prenant tel quel et l'adaptant à un four à porcelaine, se figure >avoir fait une application nouvelle, en se fondant sur le raisonnement suivant':

Le foyer employé en métallurgie donnait, comme

DES INVENTIONS BREVETABLES. 29

résultat, un métal ; appliqué à un four céramique, il donne de la porcelaine, d'où résultat différent.

Ce raisonnement, tout étrange qu'il soit, est très fréquent et il importe de le combattre.

Le foyer, puisque nous avons pris cet exemple, ne donne pas tantôt un métal et tantôt de la porcelaine; il donne simplement et toujours de la chaleur, et c'est là Veffet direct en vue duquel il a été construit et disposé. Que cette chaleur soit ensuite employée en métallurgie ou en céramique, peu ifoporte, l'effet iounédiat, qu'il faut seul considérer, reste le même, bien que le résultat final soit différent.

On ne doit donc pas, d'une façon générale, juger l'application nouvelle brevetable dans son résultat linal ou mieux dans le but spécial qu'elle permet d'atteindre, mais dans les effets immédiats qu'elle produit; toutes les fois que ces effets resteront les mêmes, il n'y aura pas application nouvelle au sens de la loi, mais simplement emploi nouveau non brevetable, ainsi qu'on le verra au n° 19.