De la substitution d*un genre moteur

à un autre.

Il n'y a pas invention brevetable à substituer un moteur d'un genre déterminé à un moteur d'un autre genre, s'il n'est pas nécessaire d'employer, pour cela, des dispositions spéciales.

Exemples. — C'est ainsi que celui qui aurait l'idée de faire mouvoir par un moteur mécanique, une machine à coudre que l'on fait habituellement marcher à la main ou au pied, sans y apporter aucune modification, ne saurait obtenir un brevet valable. -^ De même, celui qui emploierait pour actionner une machine à battre, une locomobile au lieu d'un manège à cheval, n'aurait pas fait une invention brevetable, bien qu'il ait pu, par cette substitution, augmenter le travail produit dans le même temps.

DES INVENTIONS BHEVETABLES. 39