‹ Traité pratique des brevets d'invention en France et à l'étrangerChapitre 50 sur 380 · Des substances hygiéniques · texte numérisé non relu

Des substances hygiéniques

Il ne faut pas confondre les substances hygiéniques avec les remèdes tels que nous les avons définis aux n^^ 40 et suivants. Par substances hygiéniques on doit entendre une composition qui n'a pas en vue un effet curatif, mais simplement le maintien des organes à l'état de santé. La différence à faire entre une substance hygiénique et un remède est la même^ en résumé, que celle qui existe entre l'hygiène et la médecine.

S'il est démontré qu'une telle composition n'est réellement pas un remède, elle est susceptible d'être garantie par un brevet.

Exemples. — Une liqueur hygiénique {VEau des Carmes). — Un élixir. — Un apéritif, etc.

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