L'art. 1387, C. Nap., dispose que les époux peu

38 LIT1K III.— TITRE Ier.— DIVERSES COHTKfTIOïlB MATRIMONIALES.

vfent faire leurs conventions matrimoniales comme ils le jugent à propos, oc pourvu qu'elles ne Soient pas contraires aux « bonnes mœurs; »

216. Ort conçoit qu'une convention immorale ne saurait être tolérée dans un contrat de Mariage, « ce sanctuaire des mœurs, J> teotnme l'appellent si bien MM; Rbdièré et Paul Pont (i, 57).

217. Par exemple, est contraire aux mœurs la condition de vivre séparés l'un de l'autre.

M. Troplong cite un contrat de mariage contenant une clause semblable : « un mariage, dit-il, avait été imposé comme réparation à un séducteur; celui-ci, redoutant les hostilités d'une famille outragée, consentit à se prêter à l'acte solennel de l'union civile, et à donner son nom à celle dont il avait abusé ; mais il exigea qu'aucune cohabitation ne fût la conséquence de ce mariage , fruit de la nécessité et non de l'affection. Cette condition fut acceptée et couchée dans le contrat » (n° 49).

218. L'illustre auteur reconnaît la nullité de cette clause ; nous, nous blâmerons le notaire qui consentirait à la constater, et de plus, nous flétrirons la conduite indigne de cet individu qui trouve bon de porter le déshonneur dans une famille, et qui, ensuite, met tant de mauvais vouloir à réparer le crime commis par sa lâcheté. Gela est tout simplement l'œuvre d'une débauche ignoble.

219. La clause de ne pas poursuivre l'adultère, soit dé ta part de h femme, soit de la part du mari,— celle permettant au mari d'entretenir une concubine, et celle par laquelle on stipulerait que la femme pourrait se créer des ressources particulières en prenant un amant, — toutes ces clauses seraient nulles comme contraires aux bonnes moeurs (Mahcàdé, vi, 1389, ii; Rodière et Pont, i, 87);

220. Nous ajouterons, avec MM. Rodière et Pont, qu'il est peu probable qu'on ose proposer l'insertion de sebabiabtes clauses dans le contrat de mariage, et que, dans le cas exceptionnel où cette proposition serait faite, le not&Ure qui ne

ch. n. — coirr. permises ou Dtnraiwis par conte, di varia». 39

la repousserait point s'exposerait à des peines disciplinaires très-graves (i, 87).

221 . M. ÎYoplong, examinant les clauses contraires aux mœurs que l'art. 1387, G. Nap., interdit dans les contrats de mariage, dit qu'il ne faudrait point mettre, sans raison, les bonnes mœurs en cause, et chercher des atteintes à leur autorité dans des conventions qui ne sent que l'usage d'une légitime liberté»

222. Par exemple, dit-il, on a demandé si Une donation faite par l'un des époux à l'autre époux à condition qu'il ne se remariera pas, n'est pas contraire aux bonnes mœurs et à la liberté du mariage?

« Cette condition, continue l'illustre magistrat, avait été « considérée comme immorale par les lois des 5 brumaire « et 17 nivôse an u, Mais'ces lois sont abrogées, et je ne vois « pas ce qui empêcherait aujourd'hui de revenir à l'ancien « droit (Delvingourt, u, p. 198, notes). Le donateur a pli « vouloir, soit que son bien profité à ses enfants» s'il en « laisse, soit, s'il n'en a pas, que sa fortune n'aille pas en- « richir un autre époux , se perdre dans une autre famille* « H a voulu assurer à sa compagne une honorable viduité* « et non pas lui laisser une dot pour un nouvel établisse*» « ment. Toutes ces pensées sont bonnes; elles sont dans les « instincts légitimes du cœur humain » (Troplono^ Contrat de mar., i, 82 ; et les auteurs cités : Durant©*, vui> 128 ; Odœr, h, 626 ; Romêre et Pont, i, 52).

223. Nous ne partageons pas cette opinion, du moins avec une décision aussi absolue.

D est vrai que l'intention supposée à l'époux donateur est fondée sur des pensées raisonnables fet légitimes, quoique fortement personnelles.