‹ Traité pratique des liquidations et partages contenant successions, communautés, sociétés, indivisions, reprises, restitutions de dot, avec les honoraires et les droits fiscaux suivi d'un formulaire completChapitre 2 sur 296 · OBSERVATIONS · texte numérisé non relu

OBSERVATIONS

Curet. — Code du divorce et de la séparation.

Dalloz. — Jurisprudence générale.

de Folleville. — Traité du contrat pécuniaire de mariage.

Defrénois. — Traité et formulaire des liquidations.

Delvincourt. — Cours de Code civil.

Demante. — Cours analytique de Code civil.

— (G). Principes de l'enregistrement.

Demolombe. — Cours de Code civil.

Deschamps. — Du rapport des dettes.

Dictionnaire des droits d'enregistrement.

Dictionnaire du notariat.

Dufour. — Traité de la liquidation (formulaire). Dufresne. — Traité de la séparation des patrimoines. Duranton. — Cours de droit français.

Dutruc. — Traité du partage de succession.

— Traité de la séparation de biens judiciaire.

Duvergier. — Du contrat de société.

Encyclopédie du notariat.

Flandin. — De la transcription en matière hypothécaire. Ganthier. — Formulaire commenté des liquidations et partages judiciaires.

Garnier. — Répertoire général et raisonné de l'enregistrement. Genebrier. — Traité des testaments.

Grenier. — Traité des donations, des testaments, etc. Guillouard. — Traité du contrat de mariage. Hureaux. — Traité du droit de succession. Jouitou. — Étude sur le système du régime dotal. Labre. — De la manière de calculer la réserve, etc. Larombière. — Théorie et pratique des obligations. Laurent. — Principes de droit civil français. Magnin.— - Traité des minorités.

Marcadé. — Explication théorique et pratique du Code civil. Massé. — Le parfait notaire.

Massé et Vergé. — Cours de droit civil français. Maton.— Dictionnaire de la pratique notariale belge. Michaux. — Traité pratique des liquidations et partages. Mollot. — Des liquidations judiciaires.

Mourlon. — Répétitions écrites sur le Code civil. Naquet. — Traité théorique et pratique des droits d'enregistrement. Udier. — Traité du contrai de mariage, etc. Pardessus. — Cours de droit commercial.

Pkuiuquet. —Traité de la propriété et de la transmission des offices. Piolet.— Etude sur la communauté réduite aux acquêts.

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