PROBLÈMES RELATIFS AUX BANQUES DE CIRCULATION

Les préjugés les plus invétérés finissent par disparaître; IV pinion se modifie et la législation elle-même se conforme^ à la longue , au progrès des idées et de la science. Espérons que les restrictions établies par les lois de germinal an xi et de 4806 auront une fin et que les leçons de l'expérience finiront par être comprises, et examinons comme une. question libre les principaux problèmes pratiques auxquels donne lieu l'établissement d'un système de crédit fondé sur les banques de circulation.

Remarquons d*abord que la banque de circulation n'est pas nécessairement^ comme on le croit en France, un grand établissement fondé par une société par actions et investi d'un privilège. La banque de circulation est un instrument susceptible des proportions les plus diverses; il peut être manié par une compagn^ ou par un particulier et fonctionner avec un grand ou un petit capital. Maint banquier, en Angleterre , émet des billets y quelquefois avec un capital bien inférieur à celui de la plupart de nos banquiers de départements, et, dans le Massachusetts même, avec la loi sévère que nous avons analysée^ il n'est pas rare de rencontrer des banques au capital médiocre de 100,000 dollars, 11 convient donc d'étudier, ne fût-ce que comme exercice, les divers projets auxquels ont donné lieu les banques de circulation et les (conditions générales auxquelles leurs opérations pourraient être utilement soumises.

§ 1. — La Banque d'État.

On a soutenu en France, en Angleterre et même aux États- Unis, que le droit d'émettre des billets à vue et au porteur n'était dutre chose que le droit régalien de battre monnaie réservé à

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l'État : on en a conclu que TÉtat seul devait fonder^ posséder et administrer une banque de circulation ^

Nous avons déjà combattu cette doctrine et établi que rémission des billets-monnaie n'était qu'un emprunt sous une forme particulière et non point une émission de monnaie. Personne o'est forcé à recevoir le billet payable au porteur^ et bien moins encore à le garder, à ne pas le changer contre espèces. Les droits régaliens, dont Futilité est déjà fort contestable en matière de monnaie métallique, n'ont rien de commun avec les émissions de billets payables à vue et au porteur.

D'autres ont proposé la Banque d'État^ sous prétexte que les émissions de billets-monnaie constituaient une industrie lucrative dont il serait bon de conférer à l'État le monopole. Avec de telles idées^ on irait bien vite au système de la communauté absolue, car si l'État devait prendre le monopole de toutes les industries lucratives, il absorberait, les unes après les autres, toutes les industries. Ce n'est pas ici le lieu de réfuter de pareilles doctrines: il suffit de rappeler que la communauté, établie au berceau même de la civilisation, a été détruite pièce à pièce parle mouvement naturel des idées et des intérêts et remplacée par une responsabilité industrielle que chaque progrès social augmente. L'humanité a pensé que le travail abandonné à la liberté personnelle serait plus fécond et plus actif que sous une direction unique. «Athéniens, dit Lysias, ce que j'ai vous appartient; mais vous n'ignorez pas, je pense, que j'administrerai mon bien mieux que ceux qui administrent les propriétés de l'État. Vous me ferez tort en me rendant pauvre, et il se trouvera des hommes qui se partageront ce que vous m'aurez enlevé, comme ils ont partagé tant d'autres choses. »

S'il est vrai que l'administration d'un propriétaire soit préférable à celle de l'État, c'est surtout en matière de banque et de crédit. Il est facile à un gouvernement d'émettre des billetsluonnaie, il ne lui est pas aussi facile d'employer utilement le capital emprunté par ces émissions, de manière à posséder toujours un gage facilement réalisable de remboursement. Une adminis-

* C'était la théorie de Law et celle d'un grand nombre d'auteurs de projets présentés dans les temps de crise, notamment en 17 S9, et années suivantes, en 1S30, en 1848.

320 Lnru nr« auntEE tiu.

ttatien bien conduite marche suivant un lég^esient ou plstlût suivant une consigne rigide et invariable à laqueUttles opéraâoos de banque ne sauraient être astreintes^ surtout s'il s^agissait de les porter dans les campagnes. Une administration malccnduite aooqpêerait de mauvaises valeurs ou se laisserait dominer par l'opât ds parti et sortirait de tontes les conditions commerciales. La Banque d'État ne peut être qu'une fabrique de papier-monnsie ou le premier pas dans un régime communiste.

§ 2. — Une grande Compagnie.

Le monopole d'une grande compagole est établi de fait, sinon légalement en France ; Técole métallique prépare à l'Angleterre les bienfaits du même régime, et on peut dire qu'il est accepté par Topinion dominante de l'un et de l'autre côté du détroit. Cependant à ne considérer les choses qu'au point de vue purement commercial, ce monopole a les mêmes inconvénients que tous les autres : il ^npéche de faire les a&içes et ne les fait pas, car une administration qui n'est pas stimulée par la concurrence som-

: meille bientôt et préfère les habitudes d'exelusioa et de domina-

! tion aux habitudes de travail.

D'ailleurs, toute machine administrative trop compliquée perd en frottement la plus grande partie de sa force et est sujette à des' vices inévitables. En premier lieu , les agents peuvent avoir des int^èts opposés à ceux de la compagnie dont ils font partie : en banque surtout, la concurrence et l'opposition des intérêts est presque continuelle. Ensuite, une grande administration, nous l'avons déjà dit, a des alhires rigides, des formes mécaniques en quelque sorte qui ne se plient pas facilement aux besoins du crédit. Il ne dépend de personne qu'il en sdt autrement, car, après tout) les facultés d'un homme ont des bonnes, et elles ne s'exercent dans toute leur plénitude que soiiis Timpulsion du sentiment de la respcmsabilité. Or dans une grande administration^ personne n'est responsable : les chefs ne peuvent tout voir, et les subordonnés, enchaînés par les ordres qu'ils reçoivent, sont privés de toute liberté, de toute initiative. Une banque unique, et en général tout établissement commercial trop considérable, fonctionne plus chèrement et plus mal que des étabiisaBmttits

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d^ime dimeosioD inoyesne. N^eii cilCMi* qu'uB exemple : il est asiez coneiiiani.

La banque, départementale établie à. Lyon avait dîetryMié à se» actioftoaires , sur un capital de deux BnUieas, 14^2 p. % en 1841 > 16^7 p. <"/« ea 1842 ; 20,73 p. % en 1844; 24,4<> p. % eik 1847 ei 28^75 p. ^/o en 184d. L'année suivante, eete banque est réunie^ comme toutes le& autres, à la Banque de France, et elle acquiert ainsi la faculté de faire des opératione neuveUea,. <yii lui étaient auparavant interdites, d'escompter du papier sur Vàm et sur les vingt- neuf j^aces les plus importantes de France* Qu'arrive-t-il? En 1851, la succursale de Lyon ne f ail paft ses frais t £Ue présente une perte de 25,638 fr, K La succursale d'Orléans,, qui avait aussi, lorsqu'elle était banque départementale, donné des bénéfices fort beaux à ses actionnaires, n a pas fait ses frais en 1851. En 1852, douze succursales n*oni pas fait leuars frais dans le premier semestre et six succursales ne les ont pas faits dans le second. Toutes ensemble, elles n*oni donné à la Banque qu'un bénéfice de 1,800,000 £r. environ, chiffre médiocre en comparaison de ce que gagneraient des banques' libres. En présence de tels feûts, tout argument n'est- il pas inutile?

§ 3. — Pluralité des ba$ique8,

Beste la j^nralité des banques, soit sous Tautorisation du gouvernement, soit sous un régime de liberté réglée, soit sous un régime de liberté absolue et de concurrence illimitée ; ce qui constitue trois systèmes distincts.

l"" De nombreuses banques de circulation répandues sur tout un, territoire s'adapteront toujours mieux aux besoins du commerce^ et de rindustrie qu'une banque d'État ou une banque unique. | L'administration de ces établissements «era plus active, plus ha-l bile, plus libre que celle des succursales d'une banque d'État, et elle tendra toujours à approprier les statuts aux coutumes de la localité dans laquelle chaque banque sera établie. Mais dès que les dividendes seront assurés, l'activité se ralentira si elle n'est stimulée par la concurrence.

*■ Goiof^terreadu de 1862.

328 LIVRE IV. CHAPITRE VlII.

La nécessité d'une autorisation préalable a d'ailleurs de grands

inconvénients. Elle fait juger les projets de statuts d'une banque

par des hommes qui ne savent pas, même en théorie, ce que c'est

qu'une banque; qui sont étrangers au commercera ses habitudes,

à ses besoins qu'ils connaissent à peine par oui-dire : ce serait mer-

; veille, si de tels hommes décidaient en connaissance de cause. Chose

! étrange ! on ne s'aviserait jamais de faire examiner par le premier

; venu la capacité de ceux qui aspirent à être ingénieurs, ni de sou-

> mettre à l'approbation d'un administrateur ordinaire le plan d'une

, machine destinée à l'industrie. L'art du banquier cependant n^est

j ni moins spécial , ni moins difficile, ni moins positif, ni moins

utile que celui de l'ingénieur : une banque est une machine tout

aussi savante et plus délicate que les machines de fer, de cuivre

et d'acier. On n'en devine pas plus la marche et les lois, qu'on ne

devine les lois de construction d'une machine à vapeur.

Une longue expérience a prouvé jusqu'où pouvait aller ^ en matière de banque, l'ignorance bureaucratique. On a souvent demandé, dans un autre temps, l'autorisation d'établir en France des banques de circulation. Les réponses ont presque toujours été négatives, ou si l'autorisation était accordée, il fallait que les banques subissent des restrictions très-sévères , qui les mettaient hors d'état d'agir, lorsqu'elles n'étaient pas placées dans de grands centres commerciaux. Les pièces relatives à l'autorisation de la banque de Dijon ont été publiées par M. d'Esterno; il faut les lire pour comprendre à quel degré d'ignorance et d'arbitraire peuvent arriver des hommes étrangers au commerce et habitués à voir toutes leurs opinions se convertir en lois.

Pendant plus de vingt-cinq ans, on n'a jamais pu faire inscrire dans les statuts d'une banque départementale les quatre conditions suivantes, indispensables à son succès dans les petites localités : 1° faculté d'escompter des effets à deux signatures; 2<* faculté d'escompter du papier payable sur quelques autres places que celles où la banque était établie, et, par conséquent, d'avoir des correspondants au dehors; 3° faculté de payer intérêt sur dépôts sous certaines conditions délerminées; 4? faculté d'émettre des billets de petite coupure. Les bureaux ne discutaient pas et ne pouvaient discuter. Ils se contentaient de dire, par exemple, en forme dogmatique : « Les banques publiques ne por-

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tent point intérêt ^ etc. » Il fallait se résigner et se soumettre.

I^ pluralité des banques sous la nécessité de l'autorisation préalable est un chétif système^ car Tautorisation empêche d^ faire et ne garantit, ni ne peut garantir quoi que ce soit, excepté la domination de la routine. Ce régime toutefois serait encore, à tout prendre , plus fécond et meilleur que celui d'une banque de circulation unique, parce que l'esprit local et le sentiment des besoins commerciaux ont une vigueur et une persistance qui surmontent tous les obstacles.

2'' Il vaudrait mieux donner au premier venu le droit d'émettre des billets à vue et au porteur sous certaines conditions définies par la loi. Le législateur sans doute peut être ignorant d'avance comme le commun des hommes^ chaque fois qu'il veut réglementer une matière spéciale^ et l'expérience a prouvé que chez les peuples les plus éclairés, les hommes les plus éminents pouvaient commettre de grandes erreurs en matière de banque. Toutefois, en limitant avec soin le nombre des dispositions réglementaires^ il serait possible de faire une loi utile ou tout au moins inoffensive. Il suffirait d'exiger des banques une garantie, une seule^ celle que présente un capital important et effectivement réalisé : sur ce points la loi du Massachusetts^ sévère d'ailleurs à l'excès^ est sage et sensée.

On doit supposer que le banquier sait mieux son métier que le législateur : celui-ci ne doit point réglementer ce qui est du métier; il doit se borner, à prévenir la fraude et il ne peut mieux y parvenir qu'en imposant au banquier un fort cautionnement envers le public, c'est-à-dire un fort capital. Si l'on pouvait faire ga* rantir par un cautionnement le titre «t le poids des monnaies de métal émises par les particuliers, hésiterait-on à donner au premier venu le droit de les frapper et de les émettre ?

Les vérifications officielles de portefeuille ne peuvent présenter \ au public aucune garantie : jamais il n'existera d'inspecteur capable d'estimer en passant ce que le banquier lui-même a tant de peine à apprécier, la valeur exacte et réelle d'un portefeuille. Or, c'est justement de la valeur du portefeuille que tout dépend, et s'il y a quelque fraude, quelque opération irrégulière, e'est dans le portefeuille ou dans les comptes courants qu'elle va se cacher.

3*» A tout prendre, la liberté absolue vaudrait peut-être autant

UVBE iV. €SUM7fl^ VBL

qiM^ U^ règlements k» pk» sages. La tiansBion seule et k pre* nûer étaMusement pourraient pcésettter qiielfiies dasg^s, à cause des illueiooa étoasges qui oui eoura dans l'opisioii eonirmune sur ks baoques de eiceulalioiL» On Terrait peut-être, uue mioad'or ouverte dans k faculté d'émettre des bilkts au porteur. Mais, à k longue^ rexpérieuce k prouve, les banques saveuibieB faire kur propre police et elk& y pooi réduites par k nécessité de pottcvoir à leur sûreté^ Qui aurait peuséjt ai ua esem^ écktaat n'en eût fourni la preuve, que les eff^ de k coneurrenee'ea matière dft banque étaknt la. réduetiou de k ciieuktioa. et de Feucaisse en aiéme temps que L'accroissement du portefeuilk et du capital propre!

Que roj^iaiOD est parfois biaarre l £Ue aeeeipk sans hésitation ; qu'il soit permis au premier venu, avee eu ssms capital ptopee, ; da praftdre une patente de banquier, dexeeevoic des dépôts^ d'où- ) , vcir des coo^ks courant», de battre monnaie^ comme on dit^ par I ia.eféati<m de lettres de change, et eUe se refuse à» permettre Yél missicm des billets au porteur^ A Dieu ne plaise que je blâme la i liberté qui est aujourd'hui tolteéel Mais siToaveui examiner les choses sans préventicA,, esifr-ee que les crédits q/nê, le baaquier obtient des dépôts ne sont pas {du? discrétionnaires, plus dangereux et moins limités que les crédits obtenus de l'émission de bilkts à vue et au porteur ? Le défaut de restituti(m des dépôts d'une ban- I que peut ruiner plusieurs kmilks; le défaut de remboursement des billets répartirait la perte sur un grand nombre de têtes, et la. perte éprouvée par chacun serait minime» Les dépôts de banque n'ont aucune limik naturelle; ik peuvent s'étendie iad^

* On ne peut voir aaus douleur les pr^ugés populaires^ en matière de baaques^ partagés par des hommes dont il semblerait que la mission fût de les combattre. On lit dans le rapport présenté par M. Rosstà la chambre* des pairs sur la toi de 1S40 r « La Hhre eoncwreBce en matière de banque, est un j> d«iger c|BA ne peuvent toiéxec les lois d'un peuple civilisé. Autant Tondrail » permettre au premier venu d'émettre au milieu de nos cités des débits de j» poisons, des fabriques de poudre à canon. »

Cette opiuibn est exprimée en- ternie» vulenls : eft-dle ftmdéeFf Non, car si les émissions des banques ostuna limile fatale, ei cela est démontré, eUes ne peuvent troubler la circulation monétaire. Çlles peuvent seulement émettre leurs billets sur de mauvais gages et mnnquer à Teurs engagements. Or elles aofA retenues sur eolte pente par to«lto la. paissanea dl» riiilitfi4l per- 8otiacik,puiflq!B!6lks ne lea^veiU s'^^ls^sm aUer sans se-rakar..

PBOBLÈIIIS BIUXVS AIBI MNQIISS K CIRCULATION. 3^1

ntmeni : ka crédite par émiaiNûiis, am coBtnire^ iumi lîwiés par les besaûMbâtt ingielié, «I le l)9uaf|uier, qudks qae mkaùi ses difrpofiitiooa pecMHUQellttiel qgœl que soit son crédit, est inpouttal à franchir cette limite. Les dépôts peuvent être sédaaiéfl subite-' m&ûiy k VmjmpfiAiùy paor fortes sommes, même dans im état normal du eommarcet; ks bUletsr ne sont jamais présentés am remboursement qiie peu k p^Ut p^ degrés et par prîtes sommes^ hors les cas de paivque et de déroute. Les dépMs ibumisseni ait banquier un crédit mobile, les billets lui offrent un crédit slaUe; , et eoma^e^ crédit pcHrte sur une somme fixe, quel que soit le nombre des banqaes d'une localité^ leur coneurresce apport». »r publie de nouvelles gauranties^ celle de nouveaux capitaux propres, qui vicaonenl pr(»idre leur part aux emi^imls par émission de iHlletfr-mcsmaie.

Mais le crédit par dépôts de banque est ancien, et le crédit par émission de b&Uets esjt nouveau : on fait donc à celuirei raceutil réservé aux nofvateurs; on Venehalàe,^ on le repousse. lies dépôts de banque passent, inaperçus, ils édiappent à tout règlement et même à toute critique. En effet le monde les eonnait et ils y ont acquis droitde dté, d^ms.le banquier Pasion qui ne les avait pas iaventés. Le crédit par émission de billets est suspect, parce qu*il était ineooau à Pasion et à ses prédécesseurs^ Notre siècle, qui se vante souvent de rindépeddance de ses pensées , n'est guère moins assujetti à la. routine que les siècles précédents; les pnn grès de 1^ civilisation n'ont changé que les objets sur lesquels la routine est établies

La liberté àbs<^e scarait le régime le plue fécond et le plus sûr qui put é^re. appliqué aux banques de circutation. L^ dures leçons de* l'expérience finiront sans aucua doute par l'imposer, comme elles ont inposé b l'industrie les machines les plus, complète» et le» plus parfaites. Mais l'opinion en est encore fort éloignée,, et eUe mettra sans doute bien^ longtemps à s'y habituer.

§. 4. '^ De la têparatwn du crédit commercial et dm

crédit foncier.

Vimmask ÉAata da L'Europe <mt établi des banques, de» dédit fGWier. Dans toHord nrtiwÉ, en Russie, en Sttède,»en Danesiarek,.