L\ LUTTE CONTRE LES TRUSTS AUX ÉTATS-UNIS

Quoi qu'il en soit, presque entièrement absents de la Grande- Bretagne, les syndicats de producteurs ou trusts se sont presque limités jusqu'à ces derniers temps, sur le continent européen, à quelques rares produits que protègent des droits de douane excessifs ou une législation particulière : le sucre, la métallurgie, le charbon, la raffmerie de pétrole et la dynamite. Pour aucune de ces denrées ces syndicats de producteurs n'ont, abouti à une production complètement concentrée. Néanmoins, dans ces derniers temps, en plusieurs de ces pays, il commence à poindre un sentiment de défiance à Fégard de ces combinaisons.

Il faut considérer, d'autre part, que tous les trusts n'ont pas pour objet d'accroître d'une manière indue les bénéfices des producteurs ; que certains ont pour but de lutter contre l'avilissement excessif et ruineux d'une marchandise, soit en ramenant la production au niveau de la demande, soit par des agen- •ements méthodiques, en réduisant le prix de revient, soit par une propagande efficace en ouvrant de nouveaux débouchés. Cette catégorie de trusts doit être considérée par tous, non seulement comme légitime et inoffensive, mais comme bienfaismte.

Quand on considère l'intervention de nombreux gouvernements pour syndiquer un produit national (voir plus haut, p. 70) et en empêcher l'avilissement, parfois avec de grands risques ou de grands sacrifices par l'État, on ne peut condamner systématiquement tous les trusts dont une partie a pour objet de faire, par l'initiative et aux risques d'individus ou d'associations libres, l'œuvre de relèvement pour un produit que certains États ont cru, parfois avec présomption et incompétence, devoir assumer eux-mêmes.

La LUTTE CONTRE LES TRUSTS SOUS LE PRÉSIDENT ROOS.EVELT, AUX

États-Unis et depuis lors. — Les États-Unis restent jusqu'ici la terre privilégiée des trusts : c'est là seulement qu'ils ont pullulé, qu'ils ont constitué des organismes gigantesques et qu'ils ont soulevé, chez les pouvoirs publics et dans l'opinion, un mouvement d'angoisse et de réprobation.

Si le milieu américain a tout particulièrement favorisé l'éclosion d»^s trusts, cela tient à diverses causes, dont certaines sont tout à fait à l'honneur du caractère américain et de l'industrie américaine. L'esprit d'invention, de combinaison et de progrès^ en ce qui concerne les applications industrielles et commerciales (nous ne parlons pas ici des découvertes de science pure), est infiniment plus développé aux États-Unis qu'en Europe. La conception que les industriels et les financiers se font de leur tâche y est beaucoup plus vaste : ils ont une ambition qui ressemble à celle des conquérants du Moyen Age ou des commencements de l'âge moderne; il ne leur suffît pas dacquérir Taisance ou la fortune, même une très grande fortune; ils veulent la renommée, une renommée universelle, et le pouvoir, un pouvoir sans égal dans leur sphère. Ces sentiments sont presque étrangers aux industriels, aux financiers et aux commerçants européens.

L'habitude d'associer d'énormes capitaux dans un pays d'une colossale étendue comme les États-Unis, la pratique courante de livrer la gestion presque incontrôlée de ces capitaux à un petit groupe d'hommes ou même à un seul homme réputé d'une capacité exceptionnelle, ont naturellement préparé le terrain pour les trusts. Chaque grand financier ou industriel américain rêve d'être dans sa sphère une sorte de Napoléon n'ayant que des subordonnés et aucun rival; il sacrifie à cet déal fous les agréments de Texistence; on ne trouverait peutêtre pas, parmi tous les financiers, les industriels et les commerçants do l'Europe entière, lAngleterre y comprise, un seul homme qui fixât à sa vie un pareil but.

Aux mains d'hommes d'une capacité exceptionnelle et d'une application inlassable, les trusts ont pu certainement, comme le disHut leurs apologistes, rendre certains services et avoir quehjups bons résultats. Ils ont pu organiser la production d'une façon plus méthodique, réduire les frais généraux et dans ctTtains cas diminuer le prix de revient, ce qui a pu hnir pcruit'lin> parfois, tout en faisant d'énormes bénéfices, de nr pas élever le prix de vente.

LES TRUSTS. MOYENS d'eN PRÉVEINIR LES ABUS 73

On ne saurait prétendre, toutefois, que ces résultats heureux découlent naturellement et nécessairement de Texistence des trusts, ni qu'ils offrent des garanties d'indéfinie durée.

Le tj'ust, c'^st-à-dife la poursuite du contrôle absolu d'une industrie et de l'élimination de toute concurrence, porte en lui un germe morbide ; ce germe se développe plus ou moins vite, suivant que les hommes à la tète du ti^ust ont plus ou moins de capacité et de modération, mais le germe morbide existe dans tous les cas et finit toujours par se développer.

Tout monopole, de fait ou de droit, s'il ne débute pas par l'exploitation du public, aboutit à ce résultat et en général assez rapidement.

On a pu soutenir, en Amérique même, que les trusts, par les ambitions qu'ils suscitent, les débouchés qu'ils offrent, les énormes récompenses qu'ils confèrent à leurs chefs et à leurs principaux agents, développent le génie industriel. Mais, outre que ce n'est pas là une conséquence nécessaire des trusts, ce peut n'être là et ce ne sera jamais là qu'une conséquence momentanée.

L'opinion publique a donc raison de s'effrayer à la fois de la constitution de trusts gigantesques et de la multiplication indéfinie de petits et moyens trusts. On ne peut considérer comme un idéal ni même comme un état de choses supportable que toute la production d'un grand pays soit morcelée en un certain nombre de branches dont chacune serait soumise au contrôle absolu d'un pelit groupe d'individus ou même d'un seul individu .

A côté des trusts qui réussissent, il convient de citer, cependant, les grands trusts qui échouent et qui ne sont pas rares. Outre le célèbre syndicat d'accaparement du cuivre de M. Secrétan et de l'ancien Comptoir d'Escompte en 1889, dont nous avons rappelé l'effroyable débâcle (voir plus haut, page 38), il se trouve même, aux États-Unis, de ces vastes combinaisons fondées par des puissances financières de premier ordre qui ont lamentablement échoué. Rappelons le fameux trust de l Océan, ou trust des Compagnies de navigation entre l'Europe

74 THAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE d'i'XONOMIE POLITIQUE

et TAmérique constitué au commencement du siècle par l'un des deux ou trois plus grands financiers américains, M. Pierpont- Morgan, et qui, au bout de deux ou trois années, a dû se dissoudre. Rappelons aussi les avantages que Bagehot reconnaissait au petit négociant entreprenant, capable et hardi contre les grandes puissances financières anciennement établies (voir plus haut, tome III, page 400).

Une lutte très vive a été conduite contre les trusts aux États- Unis parle président Ro'osevelt (1904-1908). En outre des messages où ces vastes combinaisons étaient traitées avec une grande violence et où leurs chefs étaient même assimilés à des brigands, la machine judiciaire fut mise en branle pour détruire les trusts ou en enrayer le fonctionnement. Le Standard Oit Trust, ou trust du pétrole, dont il a été déjà amplement question plus haut (voir page 43) et qui constitue le plus vaste de ces groupements industriels américains fut l'objet de deux mesures judiciaires retentissantes. En l'automne 1907, un tribunal des États-Unis condamna le Standard OU Trust à 29 millions de dollars d'amende, soit 150 millions de francs en chiffres ronds, pour s'être fait accorder par une Compagnie de chemins de fer, le Chicago and Alton Raihvaij, des ristournes ou remboursements secrets sur ses prix de transport, contrairement à la loi qui veut la complète égalité des tarifs pour tous les clients des voies ferrées en des conditions similaires de transport naturellement. Le tribunal, au lieu de considérer chaque expédition comme un ensemble, avait calculé le nombre de wagons auxquels la ristourne s'était appliquée et avait mis pour chaque wagon ayant joui de ce bénéfice illégal le maximum de l'amende édictée par la loi : il était arrivé ainsi à ce chiffre extravagant. Une sentence si manifestement excessive ne pouvait être maintenue; aussi en mars 1909, la Cour d'appe réforma-t-elle le jugement et rendit-elle un verdict de « now guilty », non coupable, ce qui renvoya le Standard OU Trus^ complètement des fins de la plainte. Si le jugement de pre mière instance avail été moins extravagant et s'était arrêté à une amende de quelques centaines de mille francs ou d'une

couple de millions, peut-être eût-il été maintenu par la Cour, ce qui eût été très justifié. Cet arrêt fut considéré comme indiquant une trêve dans la lutte contre les trusts.

Le président Taft, successeur du président Roosevelt, sans apporter dans ses manifestations contre les trusts la violence verbale de son prédécesseur, leur était, cependant, également hostile. Sous son administration, en l'automne de 1909, the United States Circuit Cour of Missouri (la Cour de circuit de l'État de Missouri) rendit un jugement déclarantle Standard OU Trust une corporation illégale, comme violant la loi Sherman contre les trusts (the Sherman A nti-Trust Law) ; cette loi Sherman date du mois de novembre 19U6 et fut édictée, après une enquête de quatre années qu'avait fait faire le président Roosevelt. On a considéré, en Europe, ce jugement comme ordonnant la dissolution du Standard OU Trust ; c'est là une interprétation erronée : ce trust du pétrole fournit 80 p. 100 environ de la production de cette denrée aux États-Unis, quoique dans ses propres puits il ne produise que le sixième approximativement de cette production ; il se procure le reste au moyen de 113 compagnies subsidiaires et affiliées à lui, lesquelles elles-mêmes sont intéressées dans un grand nombre d'autres compagnies ou chez des producteurs de moindre importance *. Le jugement de la Cour de Circuit de Missouri ne dissout pas le Standard OU Trust à proprement parler, mais ordonne que les titres des Compagnies affiliées ne pourront pas rester la propriété du Irust et devront être répartis entre ses nombreux actionnaires.

La manifestation violente du président Roosevelt contre les trusts et les grandes corporations^ les imprécations contre leurs chefs, dont certains ont rendu aux États-Unis d'énormes services, peuvent être considérées comme une politique passionnelle, excédant le but sans l'atteindre. On a pu soutenir que cette politique excessive du président Roosevelt avait été la cause de la crise financière qui a éclaté aux États-Unis dans l'automne de 1907. Cette assertion est fort exagérée. Cette

1 Voir le Financial Times du 23 novembre 1900.

76 TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE d'ÉCONOKIE POLITIQUE

crise a eu d'autres causes, qu'il est aisé de constater (voir t. III de cet ouvrage, pages 574 et suivantes). Mais les violences oflicielles de langage du président Roosevelt contre les trusts^ les grandes corporations et les grands capitalistes, ont certainement aidé à ébranler la confiance publique et, dans une certaine mesure, ont accru l'intensité de la crise, à ses débuts du moins.

On annonçait, en 1910, que le Président Taft allait saisir le Congrès des États-Unis de plusieurs projets législatifs, dont l'un interdirait aux Sociétés [corporations) de posséder des actions d'autres sociétés, cette possession étant la méthode habituelle à laquelle, comme on l'a vu plus haut (page 75 , pour le Standard OU Trust, recourent, en général, les grands trusts américains. Cette interdiction absolue peut avoir des inconvénients, sans peut-être une grande efficacité pour atteindre le but poursuivi.

Si l'on veut réprimer, autant que possible, les abus des trusts, en laissant au commerce et à l'industrie toute l'initiative, l'indépendance, la faculté de groupement et d'association qui ont rendu de si éminents services, c'est à des moyens d'une autre nature qu'il faut surtout revenir.

L'expérience prouve en ce qui concerne la France, que l'article 419 du code pénal français (voir plus haut, page 50) es* très difficilement applicable : en premier lieu, il faudrait prou ver que la coalition entre producteurs a amené la hausse des prix au-dessus du taux qui serait résulté de la libre concurrence, et cette preuve n'est pas toujours facile à faire. En second lieu, en appliquant rigoureusement cet article on s'opposerai' à des ententes entre producteurs qui peuvent parfois être soi* uHies, soit inoflensives, et on étoufferait l'esprit d'association.

En fait, jusqu'à l'année 1910, cet article du code pénal n'a jamais reçu d'application en France, quoiqu'il y ait certaines industries, comme celles de la raffinerie de sucre, de la raffinerie de pétrole, de lamétallurgie, qui soient notoirementdopuis des dizaines d'années au régime de la coalition perinaiionle

entre producteurs, sans parler de celles des salines, des superphosphates, de la dynamite et autres qui ont des alternatives d'entente et de scission. Même lors d'une combinaison très célèbre, celle de 1887 à 1889, qui avait pour but de monopoliser tout le cuivre produit sur le g-lobe et qui poussa le prix de ce métal au delà de 80 livres sterling la tonne, soit le double du prix antérieur, et quoique cette combinaison eût abouti à une complète débâcle et à la mise en liquidation d'une des principales banques françaises, le gouvernement ne jugea pas à propos de revendiquer l'application de cet article du Code Pénal.

En 1910, cependant, la justice ouvrit une information contre une trentaine de fabricants de superphosphates, en vertu de l'article 419 du Gode pénal. Cette poursuite se référait à des faits anciens; car après avoir été très élevés pendant les années 1907 et 1908, les cours des superphosphates étaient devenus très bas en 1909 et 1910. Il semble que ces poursuites aient été motivées par des considérations électorales pour concilier au gouvernement les agriculteurs aux élections du printemps de 1910; après quelques mois d'étude, le Ministère public les a abandonnées.

Les Belges qui, on le sait, avaient primitivement la même législation que la France, ont rayé l'article en question de leur code nouveau.

Il ne paraît pas que de grosses peines pécuniaires ou même corporelles soient efficaces en pareil cas.

Des mesures légales d'une autre valeur, par exemple celles qui ne reconnaîtraient aucune personnalité civile aux trusts et à leurs membres, aucune faculté d'ester en justiée ou de plaider et de posséder, qui refuseraient tout caractère légal aux engagements entre les membres d'un trust ou à ceux du public envers le trust lui-même, pourraient avoir moins d'inconvénients ; il faudrait prendre garde, toutefois, de ne pas tomber dans de nuisibles subtilités juridiques.

Il ne faut pas aller, en effet, jusqu'à étouffer ou même simplement entraver l'esprit légitime d'initiative, de combinaison

et les habitudes d'association, qui ont été et resteront toujours les grands ressorts du progrès industriel»

On a remarqué que les trusts trouvent des facilités particu lières dans les faveurs spéciales qu'accordent à certains de leurs clients les Compagnies de chemins de fer, ainsi que dans le régime des sociétés qui ne comporte en divers pays aucune publicité sérieuse, et qui livre complètement les sociétés à la merci du plus fort ou des plus forts actionnaires, sans aucune garantie pour la minorité.

11 faudrait, aux États-Unis, supprimer autant que possible, le système autocratique et le gouvernement occulte des sociétés. En Amérique, la personne ou le groupe qui possède la majorité des actions est maître absolu de la société; il la conduit à sa guise, comme sa chose personnelle; ses associés n'ont quasi aucun droit. En France, en général, un actionnaire, quel q^ie soit le nombre des actions qu'il possède, ne peut avoir dans les assemblées qu'un nombre restreint de voix; tel est le cas du gouvernement britannique dans la Compagnie de Suez; il possède 176,602 actions sur 400,000, près de la moitié ; il n'a,cependant, dans les assemblées, que dix voix, exactement comme s'il possédait seulement 250 actions, le nombre de voix étant de 1 par 25 actions, avec un maximum de 10 voix. Il est interdit, en outre, à un actionnaire de répartir ses actions pour l'assemblée entre d'autres personnes; ce serait une fraude qui pourrait être prouvée par tous les moyens et frapperait l'assemblée de nullité. Dans ces conditions, l'autocratie si fréquente aux États-Unis, n'a pas de place dans les sociétés.

De même, une publicité très large peut et doit être édictée pour les Assemblées, les feuilles de présence, le vote des résolutions, le bilan et les comptes. On prévient ainsi la clandestinité et, dans la mesure du possible, les manœuvres tyranniques.

En recourant à ces moyens, les États-Unis contiendraient les grandes « corporations », pour employer leur langage. En facilitant le contrôle, tant des associés sur leurs mandataires que

du public même, on ne violerait aucun principe, on respecte rait l'esprit d'initiative et de combinaison légitime.

Enfin, ainsi que nous l'avons dit plus haut, il faudrait, particulièrement pour les produits des industries suspectes de s'adonner aux trusts, avoir des droits de douane très modérés, ne dépassant pas, par exemple, 10 ou 15 p. 100 de la valeur.

Ainsi, Ton conserverait tous les bienfaits de l'association et l'on en préviendrait autant que possible les abus*.

1 La lutte du gouvernement des États-Unis contre les trusts s'est encore exacerbée dans les années 1911-1913 et après l'arrivée au pouvoir (novembre 1912) du président démocrate, M. Woodrow Wilson.

Plusieurs grandes compagnies de chemins de fer, en ce pays, ont été mises en demeure de résilier les accords qu'elles avaient faits avec d'autres ou de se défaire de stocks d'actions d'autres compagnies qu'elles possédaient. Tel a été le cas, notamment, pour la Compagnie VUnion Pacific^ mise en demeure de céder les 650 millions de francs d'actions du Southern Pacific qu'elle détenait, 126,650,000 dollars d'actions sur 272,611,000 dollars décapitai nominal total du Southern Pacific, et qui lui donnaient le contrôle de ce dernier réseau. D'autres grandes compagnies industrielles, par exem'ple Vhitetmafional Hai'vesler {la. Moissonneuse internationale), immense entreprise de fabrication de machines agricoles, ont été obligées de se transformer. L'action du gouvernement fédéral en pareille matière, dans ces derniers temps, peut être considérée comme ayant été souvent abusive et contraire à l'essor de l'industrie.

Un très grand trouble est résulté de ces attaques systématiques du gouvernement des États-Unis, en 1913, contre un grand nombre d'importantes corporations : le crédit des Compagnies de chemins de fer américaines en a été ébranlé; leurs obligations s'en sont trouvées en Europe très dépréciées, et les plus puissantes Compagnies n'ont plus trouvé à emprunter qu'à des taux de 5 à 6 pour 100.

Une doctrine judicieuse au sujet des trusts a été exposée par le pro fesseur américain John Bâtes Clark et son collaborateur John Maurice Clark {The Contrai of Trusts, New-York Macmillan 1912): « La supposition que les trusts, disent-ils, constituent forcément des monopoles est non seulement improuvée, mais fausse...; on peut préserver le bien qui est en eux et rejeter le mal, ce qui signifie qu'on peut sauver toute l'énergie productive qu'un vaste capital assure et sortir triomphants dans la concurrence universelle, eu possédant ses propres marchés et en vendant sur les marchés extérieurs. » Les auteurs écrivent encore que « sous ce régime (qui réduirait le pouvoir de monopole {monopoiistic power) des trusis, sans supprimer ces organisations on peut espérer que la production de la richesse irait en se multipliant et permettrait des salaires de plus en plus élevés (pages 20 et 21 de l'ouvrage cité).