MESURES A PRENDRE A L'AVENIR POUR LA MONNAIE

valeur sous un faible volume et un plus faible poids, correspondance auxgoûts universels du public civilisé pour la parure, rorneinentation, la décoration, et par les autres avantages techiiiqaes que nous avons indiqués plus haut (voir pages 160 à 169 et 277-284), réunit actuellement toutes les conditions monétaires. Depuis longtemps le monde civilisé, en abandonnant Targent comme métal de luxe ou en n'étendant pas son débouché de cette nature, a décrété spontanément, instinctivement, la déchéance de ce métal. La subaltemisation de Targent dans les pays civilisés^ sa réduction au rang de monnaie d'appoint, apparaît comme un fait irrévocable.

Cette situation respective faite aux deux métaux, ilimporteque le$ o ièces de chacun d'eux correspondent nettement à des poids ronds €t portent iappellation de ces poids. Les dénominations fantaisistes ou qui ne sont plus conformes à la réalité, comme celles délivres, francs, souverains, louis, etc., doivent disparaître. Elles ont favorisé les falsifications.

La vérité consiste dans la frappe de pièces qui se rapportent de la manière là plus évidente aux divisions de notre système métrique, en prenant l'or pour unité : la frappe de pièces contenant 10 grammes d'or fin, plus Talliage, s*impose aux nations civilisées. Ces pièces seraient, d'ailleurs, commodes, équivalant à 34 fr. 44, 68 fr. 88 et 17 fr. 22. Elles ne devraient porter aucune figure de fantaisie, simplement l'indication du poids d'or et la désignation du pays. Sans avoir à supprimer, de longtemps du moins^ rappellation officielle de francs, l'habitude se prendrait bientôt dans le public, de désigner ces pièces par leur nature même, 10 grammes d'or, 20 grammes Tor, 5 grammes d'or : ultérieurement il serait possible, quand cette coutume se serait répandue, d'abolir l'appellation de francs, ou de ne la considérer que comme correspondant à la monnaie d'appoint, celle d'argent, et de prendre, pour tous les paiements importants, comme unité le gramme d'or, ou rhectoju'ramme et le kilogramme d'or.

£n éliminant les figures fantaisistes qui décorent les pièces de monnaie et en y mentionnant seulement le poids de métal

344 TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE u'ÉCOISOMIE POLITIQUE

ftn, on susciterait une con^rience publique moruMaire qui n'a jamais existé. Dans reinjuête monétaire de i 867 en France, ce système du gramme d or a été examiné ; il n'a réuni, il est vrai, les suffrages que de trois déposants^ ; mais le rapporteur de Tenquôte n'y était pas «lelavorable; depuis lors, les perturbations que les trois quarts des peuples civilisés ont éprouvées dans leur monnaie, soit du chef du cours forcé, soit du chef de la lutte entre Tor et l'argent, sont de nature à jeter une lueur nouvelle sur le problème, et à amener tous les esprits réfléchis à la solution du gramme d*or fin, s'incarnant dans des pièces de 5 grammes, de 10 grammes et de 20 grammes.

// devrait être, d'ailleurs, licite aux particuliers, dans les contrats, de stipuler le métal qu'ils voudraient, ou la marchandise ou Vensemble de marchandises qui leur conviendrait 'comme moyen de paiement, La monnaie usuelle ne pourrait être imposée qu*en Tabsence de c<>i ventions particulières et spéciales. On pourrait ainsi spécifier à son gré soit le paiement en or, soit le paiement en argent, soit le paiement en telles marchandises désignées. C'est là un droit qui dérive de la liberté naturelle et qui n'est en rien contraire à l'ordre public.

Peu de personnes, sans doute, dérogeraient à la coutume générale par le choix d'une autre marchandise, comme paie* jnent, que la marchandise habituelle et ayant cours légal en Tabsence de toute désignation spéciale, mais ces dérogations seraient très utiles pour assurer les transactions dans beaucoup de cas.

Il est à remarquer que le législateur s'en est lui-même parfois servi : on en trouve deux exemples curieux et frappants sous la première Révolution, lors du régime des assignats. Le législateur, inquiet de la dépréciation de cette monnaie légale, avait jugé à propos de soustraire à ses fluctuations les traitements des membres du Corps Législatif et de certaines autres institutions. La Constitution du 5 fructidor an III (1793), dans son article 68, porte : « Les membres du Co7*p$

* Voir Documents relatifs à la Question Monétaire, publiés par le gooveruement belge en 1814, 4* fascicule, pages 49 et 30.

MESURES A PRENDRE A L AVENIR POUR L.V MONKAlIfi ,>4n

« législatif reçoivent une indemnité annuelle; elle est, dam Vua « et Vautre Conseil, fixée à 3,000 myriagrammes de froment, six « cent treize quintaux trente- deux livres ». Un an plus tard, un arrêté du 19 thermidor an IV (6 août 1796) portait : « Chacun c des membres de r Institut recevra de la liépub ligue une indem- « nité de la valeur de7ô0 myriagrammes de froment * » .

Jamais, sous aucun prétexte, ni de cours forcé, ni d'autro incident ou événement, il ne devrait ôlr(» dérogé au modi^ • t à la matière de paiement stipulés dans les contrats : d'aulie part, quelles que fussent les modifications apportées au système monétaire, tous les contrats antérieurs devraient suivre leur exécution en la monnaie existant au moment où ils auraient été passés, à moins de stipulation spéciale.

De telles règles, bien loin de tendre à Tanarchie monétaire, comme certains le prétendent, rétabliraient au contraire la vérité monétaire, si souvent troublée par les fautes, les crimes ou les caprices des gouvernements.

De l^étalon composite en marchandises ou étalon tabulaire;

LES stipulations DE PAIEMENT d'aPRÈS LE SYSTÈME DES PRIX COM- MNÉS SELON LA MÉTHODE DES InDEX-NuMBERS. — AVANTAGES DE CETTE MÉTHODE POUR LES PAIEMENTS A LONGUE ÉCHÉANCE : DES PERFECTIONNEMENTS A APPORTER A CE SYSTÈME. — La monnaie

métallique fondée soit sur un, soit sur deux métaux, est un excellent instrument de paiement dans un temps donné ; elle perd beaucoup de ses mérites 'quand elle doit assurer des contrats à très longue échéance, comme le service des rent>s perpétuelles ou de rentes qui doivent courir pendant beau^ coup de décades d'années ou plusieurs siècles.

Nous avons fait plus haut le tableau du dépérissement du pouvoir d'achat et du pouvoir social (deux choses différentes) d'an poids déterminé de monnaie depuis le xn*, ou le xv*, ou le XVII» siècle jusqu'à nos jours*. Le pouvoir d'achat est la quantité de marchandises qu'on peut acquérir avec un poids

^ Aucoc VlnstUut de France, Ses statuts^ règlements^ etc., 1889, page 45 texte et le.

* Voir le !•' volume de cet ouvrage, pagt^ 646 à 619, note.

déterminé de monnaie; le pouvoir social ett la situation rel€Uive quun revenu consistant en une quantité déterminée de monnaie permet d'occuper dans la société.

Il n'est guère possible, et il ne serait pas toujours désirable, d'assurer par des contrats le maintien, pendant des séries de décades d'années ou de siècles, d'un égal pouvoir social à des œuvres ou à des catégories de personnes qui paraîtraient dignes de sympathie. Le jeu du taux de Tintérét, avec ses fluctuations inconnues, viendrait, d'ailleurs, à la traverse de pareils plans. Puis, Ton peut dire que les conditions de la vie humaine ne comportent pas une prévoyance s'étendant à des séries de siècles.

En ce qui concerne, au contraire, le maintien du pouvoir d'achat pendant un long temps d'une somme faisant l'objet d'une transaction ou de la constitution d*une redevance, il peut être parfois très utile et très légitime de recourir à un» méthode autre que celle de la monnaie métallique.

La méthode des Index numbers, dont nous avons donné plus haut plusieurs exemples, s'offre avec de nombreux avantages. Il serait inexact de recourir à une seule marchandise, si importante qu'elle fût, comme le blé, ainsi qu'Adam Smith semblait le préconiser et que le législateur révolutionnaire le fît pour les membres du Corps législatif et de Tlnstitut (Toir pages 344-345). Il est démontré que la consommation du blé tient une place de moins en moins considérable dans les dépenses des hommes et que le prix de ce produit est sujet à des modifications énormes, non pas seulement à des fluctuations momentanées, mais à des variations prononcées et de plus en plus accentuées dans le môme sens. La valeur du blé n'a pas plus de stabilité que celle de la monnaie.

Si, au contraire, en stipulant un paiement pour une date distante de 30, 40 ou i(K) ans, ou bien encore dans un pays très écarté de celui où Ton se trouve, ou si l'on constitue une rente pour une longue période, et que l'on décide que ce paiement ou cette rente devront être servis en poids d'or ou d'argent, mais de façon que ce poids d'or ou d'argent corresponde