Prenons un troisième exemple
Un homme est m(»rt laissant une fille, une petite-fllle (née d'une fiIle),son aïeul paternel, son aïeule paternelle et deux frères consanguins.
Dressons la liste provisoire (n® 212) ; nous avons :
CONJOINT --néant
DESCENDANCE. — 1 fille
1 petite-fille (née d'une fille) ASCENDANCE. . — aïeul paternel
aïeule paternelle COLLATÉRAUX.— 2 frères consanguins.
Procédons aux relrancheinents indiqués n* 842 et dressons la liste définitive (n« 213) dans Tordre prescrit ; nous avons :
aSsexhl paternel 2 frères consanguins 1 fille (descendance t^imininc : 1 représentante)
1 aïeule paternelle,
soit quatre classes d'héritiers, ce qui nous renvoie au | III^ partie B, qui, d'après la table spéciale, se trouve page 180 et suivantes.
Reportons-nous à la page indiquée et, dans la troisième colonne, cherchons les deux classes d'héritiers : descendance féminine (i représentante) — aieule paternelle. — La solution se trouve page 184, ligne 25, et, dans les colonnes dRs parts, nous lisons :
aïeul 1/6 ou 1/6
2 frères consanguins,
ensemble .. 1/6 ou 1/6
1 fille 1/2 ou 3/6
aieule paternelle 1/6 ou 1/6
Total égal à l'unité 0/6
SSB. — Prenons un dernier exemple :
Un homme meurt laissant deux veuves, 1 fille, 2 petites-filles (nées d'un fils), 1 arrièrepetite-fllle (née d'un flis d'un fils), son aïeul paternel, son aïeule paternelle, son aïeule nDaternelle et un frère germain.
Dressons la première liste de tous les parents, nous avons :
CONJOINT — 2 veuves
DESCENDANCE — 1 fille
2 petites-filles (nées
d'un fils) î arrière -petite -fille (née d'un fils d'un flls) ASCENDANCE. . • — aïeul paternel
aïeule maternelle aïeule paternelle
COLLATÉRAUX. — 1 frère germain Procédons aux retranchements prescrits, et dressons, suivant Pordre du tableau n** 215, en mettant en tète l'aïeul et le frère germain, la liste définitive des seuls parents appelés à succéder, c'est-à-dire des héritiers ; nous avons :
aïeul paternel
1 frère germain
2 veuves
1 fille ) descendance t(^.minine (2 ou
2 petites- filles) plusieurs représentantes) aïeule maternelle
aïeule paternelle soit 6 classes d'héritiers, ce qui nous renvoie, au moyen de la table spéciale, au § V, partie A, par épouse^ page 136 et suivantes.
Sur la ligne 37 de la page 144, nous trouvons la liquidation de la succession qui nous occupe et, dans les colonnes des parts, l'indication de ce qui revient à chaque cinsse d'héritier», savoir :
à l'aïeul 4 27, ci 4 27
au frère germain rien »
aux deux veuves, ensemble 1/9, ci 3/27
aux descendantes, ensemble 16/27, ci 16/27
à laïeule maternelle.. • 2/27, ci 2/27
et à l'aïeule paternelle.. 2/27, ci 2/27
Total égal à l'entier 27/27
226. — 11 reste une opération à faire pourdéterminer la part revenant aux descendantes qui sont de degrés différents \
On procédera, comme il a été dit aux n** 217 et suivants pour l'utilisation du tableau n« 216. — La liste définitive (n« 213) des descendants en présence, comportant deux clas-
1. — On remarquera que, si elles étaient au même degrés elles ne partageraient, par égales parts* les 16/27 qui forment leur émolument.
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
iers, c'est sous le | II du tableau n« js trouverons la solution cherchée ; s, en effet, 5* ligne,
... 1/2 ou 3/6
i-fllles 1/6 ou 1/6
ent à dire que la part revenant aux les étant divisée en quatre parties, ittribuer 3 à la fille et 1 aux petitescas du n® 225 qui nous occupe, il donc :
le 12/27
2 petites-filles, ensem- 4/27
soit, à chacune 2/27.
La succession devra donc être définitive-^ ment partagée dans les proportions ci-après:
à l'aïeul... 4/27
aux deux veuves, ensemble, à raison de 1/2 chacune . . . 3/27
à lafllle 12/27
aux deux petites-flUes, ensemble, à raison de 1/2
chacune 4/27
à l'areule maternelle 2/27
et Taïeule paternelle 2/27
^ Total égal à l'unité •.. 27/27 le frère germain n'ayant rien.
LIQUIDATION DES SUCCESSIONS 203
CHAPITRE IV. — Liquidation de toutes successions autres que celles figurant
dans les tableaux n^" 216 et 220
Section Première
