‹ Traité théorique et pratique de dévolution des successions musulmanes: riteChapitre 136 sur 174 · CO GO · texte numérisé non relu

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FRÈRES OU SœU

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TKAITË DES SUCCESSIONS MUSULMANES

Section II. — Mode d'emploi du tableau n^ 227.

8S8. — Le tableau n^ 227 qui renferme toutes les successions autres que celles liquidées dans les tableaux n^*216 et 220, a été divisé en 19 parties, désignées par chacune (JeslQpremières lettres de l'alphabet, et, dans chacunedesquellesaétémis au premier rang l'héritierle plus proche venante la succession.

Chacune de ces parties a été subdivisée, à son tour, en 2, 3, 4, 5, 6, 7 paragraphes, suivant que Théritier dont il s'agit se trouve en compétition avec 1, 2, 3, 4, 5 ou 6 autres classes d'héritiers.

Les parents étant classés dans Tordre de proximité indiqué au tableau n** 215, on dressera les listes de ces parents suivant ce qui a été dit aux n*»» 212 et 213, en ne conservant que les seuls ^ héritiers et, dans la liste définitive, le conjoint, s'il y en a un, sera toujours classé au second rang.

On recherchera alors, dans la colonne de gauche, le nom de Théritier le plus proche»

et, dans la seconde colonne, les noms de tous les autres héritiers, dans leur ordre rigoureux de proximité.

Ainsi qu'il a été fait pour le tableau n^ 220, en vue de facilKer et de rendre plus rapides les rech'îrches, il a été établi une table spéciale qui a été placée également à la fin de Touvrage, sur une allonge, de manière à pouvoir être consultée sans avoir à tourner de page.

8£e9. — Prenons des exemples comme nous avons fait pour les deux autres tableaux.

Un homme meurt laissant une veuve, une

l. — Si, par cas, on venait à ne pas trouver la succession cherchée, il y aurait lieu d'examiner à nouveau si 1 on a bien procédé à tous les retranchements prescrits. Les tableaux ont été établis avec la plus rigoureuse exactitude et renferment tous les cas qui peuvent se présenter dans le rite malékite, sans aucune excppti(»n ni lacune. Chaque cas n'est traité qu'une seule fois, sans un seul double emploi.

bisaïeule maternelle, une aïeule paternelle, deux frères germains, un frère consanguin, une sœur utérine et une tante germaine.

Dressons la liste provisoire (n* 212) ;

CONJOINT — épouse

DESCENDANCE . — néant ASCENDANCE... — bisaïeule maternelle

aïeule paternelle COLLATÉRAUX. — 2 frères germains

1 frère consanguin 1 sœur utérine 1 tante germaine.

Retranchons de cette liste : P les parents qui n'héritent jamais: tante germaine; 2<»

ceux qui sont exclus par la présence d'héritiers plus proches, frère consanguin, et dressons la liste définitive (n^ 213) des héritiers, en ayant soin de mettre le conjoint au deuxième rang; nous avons comme héritiers:

bisaïeule maternelle épouse (conjoint) aïeule paternelle 2 frères germains 1 sœur ulérine soit 5 classes d'héritiers, par bisaïeule maternelle, ce qui, au moyen de la table spéciale nous renvoie page 236; reportons-nous à la page indiquée et, dans la seconde colonne, cherchons les héritiers à partir du deuxième, soit le conjoint, puisque le premier en tête se trouve dans la première colonne.— Sur la première ligne nous trouvons la succession cherchée et, dans les colonnes des parts, nous lisons :

épouse 1/4 soit 3/12

bisaïeuie maternelle, p 1/6

aïeule paternelle p i y

2 frères germains. . . . r soit mémoire

1 sœur ulérine. 1/6 soit 2/12

total, saut le frère germain. . . 77Î2 il revient, par suite, aux 2 frères germains,à raison de 1/2

^ soit 2/12

chacun, ensemble

total égal à- l'entier.

EXEMPLES DE LIQUIDATIONS

g30. — Deuxième exemple : Une femme meurt laissant son époux, diux filles, sa mère, son aïeule maternelle, deux sœurs germbines, une sœur consanguine, deux frères utérins, une sœur ulé^-jne et un neveu germain.

Etablissons les deux Mstes prescrites ; nous avons successivement :

1" liste

CONJOINT — époux

DESCENDANCE. . — 2 filles ASCENDA.NCE. . . — mère

aïeule mnlernelle COLLATÉRAUX . — 2 sœurs germaines

1 sœur consanguine 2[frères utérins 1 sœur utériue 1 neveu germain.

2* liste 2 filles époux mère

2 sœurs germaines, soit 4 classes d'héritiers, par descendance féminine ce qui,d*aprôs la table spéciale, nous renvoie à la page 208 ; l'héritier le plus proche « filles » se trouvant dans la première colonne, nous cherchons, dans la seconde, les trois autres classes d'héritiers, dans Tordre époux, mère, sœurs germaines. La solution se trouve à la page 2J0, ligne 6, où nous lisons :

2 filles, ensemble .. 2/3 soit 8/12

époux 1/4 soit 3/12

mère 1/6 soit 2/12

2 sœurs germaines r soit mémoire

total, sauf les sœurs germaines . . 13/12

Nous voyons donc que, non seulement les sœurs germaines, héritières universelles, sont évincées, mais que môme les réservataires devront subir la réduction prévue au chapitre de la conversion, n~ 44 et 45, page 45.

La succession devra donc être délinilivc ment partagée dans les propoî-tions ci-apri»s :

2 llllcs, à raison de I '2 chacune.

ensemble 8 13

époux 3, 13

mère 2/13

total égal à l'entier 13/13

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