C.-FèFe§I
2 classes d'héritiers § II
3 id. § 111
4 id. §IV
D.-- Alenl (bisaïeul, etc.) paternel g I
2 classes d'héritiers g II
3 id. g II
4 id, gIV
5 id. gV
£. — Mère gl
2 classes d'héritiers g II
3 id. glll .'
4 id. glV
5 id. gV
6 id. gVI
F.— Aïeule maternelle g I
2 classes d'héritiers g II •
3 id. glIJ
4 id. glV
5 id. §v
« id gVI
7 id. gVII •
G. — Bisaïeule maternelle g I
2 classes d'héritiers g II
3 id. glll
4 id. glV
6 id, g V
6 îd. g VI
T id. g Vil
H*-- Aïeule paternelle g 1 «
2 classes d'héritiers g 11
3 id. glll ;
Pages
4 classes d'héritiers g IV
5 id. g V
6 id, g VI
— Bisaïeule paternelle g I
2 classes d'héritiers g 11
3 id. glll
4 id. glV
5 id. gV
6 • id. gVI
— Frère i^ermain g I
2 classes d'héritiers g II
3 id. glll
~ Frères et sœurs n^ermains g 1 .
2 classes d'héritiers g II
3 id. g III
— Sceur germaine g I
2 classes d'héritiers g II
3 id. glll
4 id. gIV
5 id. gV
— Sceurs i^erniaines g I
2 classes d'hérili<irs g II
3 id. glll
4 id. g IV .
— Frère consann^uin g 1
2 classes d'héritiers g 11 ... :
3 id. glll
— Frères et sœurs consan^^uins g 1
2 classes d'héritiers g 11
3 id. glll
— Sœurs consanguines g 1
2 classes d'héritiers g 11
3 id. glll
4 id. g IV
-Utérinsgl
2 classes d'héritiers g 11
3 classes d'héritiers g 111
— - IVeTcu i^ermain, etc. g 1
2 classes d'héritiers g 11
-Beltelmalgl
2 classes d'héritiers g 11
Pauks 24 i
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES 288
Résumé des opérations à faire pour arriver à la liquidation
d'une succession
!• — Dresser la liste de tous les PARENTS, dans Tordre suivant (n» 212) : Conjoint ; — Detcendance ; — Ascendance ; — Collatéraux.
Remarque. — Inutile de dresser la liste des collatéraux, s'il existe un ou plusieurs descendants raàlesou le père. — Exception. — Si le père, venant à la succession, en l'absence de descendant mâle, comme héritier universel, hérite ooncurremment avec la mère, conserver sur la liste les frères ou soeurs^ quelqu'en soit le lien, mais seulement s'ils sont au moins deux,
IL — Delà première liste ainsi obtenue, retrancher : 1« les parents qui n'héritent jamais ; 2» ceux qui se trouvent exclus par la présence de parents plus rapprochés, — le tout en se basant sur les indications du tableau n^2ir). Remarque. — Lorsqu'un aïeul ^ paternel existe concurremment avec des frères ou sœurs, soit germains, soit consanguins, comme héritiers universels^ conserver sur la liste les consanguins.
IIL — Etablir la liste définitive des seuls parents appelés à succéder, c'est-à-dire des HÉRITIERS, en les classant dans l'ordre indiqué au tableau no 215. Remarque. — Si, sur cette liste définitive ne figure aucun héritier universel (voir tableau n^ 18, page 12), inscrire à la fin le Belt el Mal.
Alors, de trois choses l'une :
1* Ou bien il n'y aura comme seuls héritiers que des descendants.
Dans ce cas, la solution se trouvera pages 52 et 53, DANS LE TABLEAU N» 216, dont le mode d'emploi est donné n«* 217 et suivants, page 54.
2* Ou bien il existera, soit comme seuls héritiers^ soit mélangés avec d\xutres, un aïeul ^ paternel concurremment avec des frères ou sœurs germains ou consanguins Dans ce cas, la solution se trouvera pages 56 et suivantes, DANS LE TABLEAU N» 220, dont le mode d'emploi est donné n*« 221 et suivants, page 198.
Remarque. — L'aïeul doit être placé en tète de la liste, puis lesgermains,puis le conjoint s'il y en a un, puis les autres héritiers dans leur ordre habituel de proximité, — et, à la fin, les consanguins. S'il n'y a que des consanguins et pas de germains, les mettre à la place des germains, à la suite de l'aïeul.
Nota. — Si, parmi les héritiers, il existe une descendance féminine composée de deux ou plusieurs représentantes de DEGRhS DIFFÉRENTS, on complétera les indications du tableau n®220 par celles du tableau n» 216. — En cas de conversion, cest-à-dire si le total des parts réservataires excède Tonité, voir la manière d'opérer sous le n- 226. page 201, 2^ colonne.
3^ Ou bien enfin il ne se trouvera, parmi les parents appelés à la succession, ni aleuP paternel, ni frère ou sœur germain ou consanguin, ou, s'il s'en trouve, ces deux classes d'héritiers n'existeront pas simultanément. Dans ce cas, la solution se trouvera pages 204 et suivantes, DANS LE TABLEAU N^ 227, dont le mode d'emploi est donné n«* 228 et suivants, page 260.
Remarque. — Les héritiers aoivent être classés par ordre de proximité ; — le conjoint s'il y en a un, doit toujours être placé au second rang.
Nota. — Si, parmi les héritiers, il existe une descendance mixte (masculine et féminine) ou une descendance féminine composée de deux ou plusieurs représentantes de DEGRÉS DIFFÉRENTS, on complétera les indications du tableau n« 227 par celles du tableau n^ 216. — En cas de conversion, c'est-à-dire si le total des parts réservataires excède Tunité, voir la manière d'opérer sous le n* 226, page 201^ 2^ colonne et sous le n« 231 page 262, !'• colonne.
