LIVRE PREMIER

Pages CHAP. I. — De l'ouverture des successions et des qualités requises pour

succéder. — Art. l et 2 5

CHAP. H. — Des prélèvements. — Art. 3 et 4 5

CHAP. ni. — Des divers ordres d'héritiers. — Art. 5 et 6 6

CHAP. IV. — Classement des héritiers. — Art. 7 à 39 6

Section Ire. — Héritiers réservataires. — Art. It) et il 6

Section 2e — Héritiers universels. — Art. 12 à 31 9

§ 1. — Héritiers universels proprement dits. — Art. 12 à 18 9

§11.— Héritières réservataires élevées au rang d'héritier universel. —

Art.l9à 31 13

lo — Par concours avec un héritier universel de même degré ou de

degré inférieur. — Art. 19 à 28 13

2" — Par concours avec une descendante ou avec un aïeul paternel. -Art. 29 à 31 13

Section 3« — Des successibles qui peuvent être soit héritiers universels soit

héritiers réservataires. — Art. 32 à 84 14

Section 4« — Des successibles qui peuvent être simultanément héritiers réservataires et héritiers universels. — Art. 35 à 37 14

Section 5» — Exceptions à la règle d'après laquelle les héritiers universels viennent à la succession en vertu de leur degré de proximité. —

Art . 38 et 39 14

CHAP. V. — D3 l'attribution intégrale ou partielle et de la déchéance. —

Art.40à 13 15

CHAP. VI. — De la conversion. — Art. 44 et 4Ô 15

CH.VP. VII. - - Do l'attribution des successions. — .\rl. 46 à 48 15

CHAP. VIII.— Des causes d'exclusion. — Art. 49 et 50 16

CHAP. IX. — De l'ajournement du partage. — Art 51 à 53 17

CHAP. X. — De rhermaphrodite. — Art. 54 et 55 17

CHAP XI. - De l'aveu. — Art 56 17

CHAP. XII . — Des décès successifs. — Art. 57 à bd 18