‹ Traité théorique et pratique de dévolution des successions musulmanes: riteChapitre 29 sur 174 · Sidi Khalil, do 2256; — Ebn Acem, vers · texte numérisé non relu

Sidi Khalil, do 2256; — Ebn Acem, vers

bO. — Sont indignesde succéder et, comme tels, exclus des successions :

1*^ L'époux qui aura désavoué Penfant du de cujus 1 ;

2® L épouse dont l'entant aura été désavoué par le de cujus 2 ;

3® L'enfant désavoué, lenuel ne peut prétendre qu'à la succession de sa mère et j usq.rà concurrence d'un sixième seulementau maximum 3 ;

Par exception, les pareuts de sa mère, sur la succession desquels il n'a aucun droit, peuvent hériter de lui ;

Au cas où deux ou plusieurs jumeaux naîtraient de la même grossesse, bien que leur père ne fut pas légalement connu, ils seraient considérés, en raison de leur naissance simultanée, comme ayant le même pèreet, dès lors, regardés comme germams4;

4® Le meurtrier volontaire, quelle que soit son excuse 5 •

Doit être considéré comme meurtrier volontaire et, comme tel, exclu de la succession, celui pour lequel il y a doute sur le point de savoir s'il a agi volontairement ou non ^ ;

Le meurtrier involontaire conserve ses droits successoraux sur les biens laissés par le défunt, mais il n'a aucun droit sur la composition (prix du <5ang) à laquelle il est tenu 7j

5" L'infidèle, alors même qu'après la mort du de cujus il abjurerait 8;

6^ L'apostat, alors même qu'il viendrait à résipiscence 9;

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