‹ Traité théorique et pratique de dévolution des successions musulmanes: riteChapitre 48 sur 174 · Sidi Khalil, nos 2186 et 2210; — Ebn Acem» vers · texte numérisé non relu

Sidi Khalil, nos 2186 et 2210; — Ebn Acem» vers

111. — Lorsque les l'éserves absorbent l'actif et doiventètredirninuées, le père prend toujours un sixième de l'héritage, sous réserve de la conversion i. (Voir ci-devant, n^^ 44 et 45).

lis.— Lorsque le père, venant à la succession comme héritier universel, se trouve en

fer c^x. — Le de cujus a laissé son père et une fille ou une petite fille néed'unfils. Comme réservataires,le père reçoit 1/6 et la descendante 1/2; il reste disponible 1/3 qui est attribué au père comme héritier universel.

S»"* Ex. — Le de cujus a laissé son père et deux ou plusieurs filles ou petites-filles nées d'un fiU. — Comme réservataires, le père reçoit 1/6 et les descendantes ensemble 2/3, soit, en tout, 5/6; il reste disponible 1/6 que le père recueille comme héritier universel.

1. — Ebn Acem, vers 1663. — Une femme est morte laissant pour lui succéder : 1^ son mari; 2o trois filles; 3^ son père; 4o sa mère. Sa succession se répartira ainsi :

10 Au mari 1/4 ou 3/12

2o Aux trois filles, ensemble 2/3 ou 8/12

3o Au père 1/6 ou 2/12

4o A la mère 1/6 ou 2/12

Ce qui donne un total de 15/12

11 conviendra d'appliquer le procédé de la conversion et de réduire les douzièmes en quinzièmes; la succession sera donc définitivementattribuée, savoir :

TR/aTË DBS SUCCESSIONS MUSULMANES

concours avec Ja mère du de eu jus et un conjoint survivant, il partage avec la mère, selon le mode ordinaire entre héritiers de sexe différent (voir n^ 28 ci-dessus), ce qui reste «prè^j que le conjoint a prélevé sa réserve 1 .

2""— Au second degré. — Aïeul paternel *.

113. -— Lorsque l'aïeul, en l'absence du père, vient à Thérédité avec une postérité mascnliiio, il a droit au sixième de la succession 3.

1 14. — Quand il vient en concurrence avec une postérité féminine, il a droit, comme réservataire, au sixième du patrimoine ; de plus, comme héritier universel, il reçoit ce qui reste après le prélèvement des diverses réserves 4.

115 — Lorsqu'il vient ù la succession avec dcii frères ou sœurs germains, il peut, à son

1*' Au mari 3/15

2o Aux trois fUles, ensemble 8/15

3o Au père 2/15

4o A la mère 2/15

Total égal à l'entier 15/15

1. — Sidi Khalil, no 2183; — Ebn Acem, vers 1679.— Ce sont là les deux cas dits gliovra ou ra*raouan.

ief Cas — Une femme meurt laisant son père, sa mère et son mari.

Le mari prend la moitié ou 3/6; il reste 3/6 qui sont attribués pour deux tiers au père, soit 2/6 et pour un tiers à la mère, soit 1/6.

^>me Cas. — Un mari meurt laissant son père, sa mère et son épouse.

L'épouse prend un quart; il reste 3/4 qui sont attribués, pour deux tiers au père, soit 1/2 et pour un tiers à la mère, soit 1/i.

2. — Nous avons vu qu'en l'absence, de toute descendance, l'aïeul, à défaut du père, recueille, comme plus proche agnat, la totalité de la succession, sauf le droit des frères germains et consanguins.

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