Schmalzgrueber et Maschat, Lib. III, Tit. de Pncbend

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laquelle on unit au bénéfice dont un ecclésiastique est le titulaire un autre bénéfice dont il se trouve ainsi possesseur ou qu'il peut posséder dans la suite, de quelque qualité qu'il soit,

L'union réelU peut se faire de trois manières différentes : l première consiste à unir tellement les deux bénéfices, qu'il n'j plus qu'un titre ; ce qui peut se faire, ou en éteignant le titre du bénéfice que l'on veut unir et en unissant ses biens, droits et revenus à celui auquel il est uni, ou en incorporant les deux titres, de telle

te qu'ils n'en forment plus qu'un.

!..i seconde manière est de laisser subsister le bénéfice uni, mais de

• sorte qu'il devienne un accessoire et une dépendance de celui

auquel il est uni. ("est pour cela que les canonistes l'appellent union

îssoire, accessoria, ou moins principale, minus principales. Dans les

cas d'une union de ce genre, le titulaire perçoit les fruits des deux

éfices, mais il doit desservir le principal en personne, et commettre

un vicaire pour l'autre s'il ne peut le desservir lui-même ou s'il oblige

à quelque service personnel pour la conduite des âmes.

lui fin, on unit deux bénéfices de la troisième manière en les laissant dans l'état où ils étaient auparavant, sans aucune dépendance l'un de l'autre quoiqu'ils ne doivent avoir qu'un titulaire et que ce titulaire doive en percevoir les revenus. C'est cette espèce d'union que les canonistes appellent œquè principaliter. C'est ainsi que le pape saint ( irégoire unit les deux évèchés de Cumes et de Misènes, ceux de Velletri et des trois Tavernes, l'archevêché de Vienne et l'évêché de Romans. C'est ainsi encore que, par suite de la nouvelle circonscription diocèses faite en vertu du concordat de 1801, plusieurs évêchés et archevêchés se trouvèrent unis ensemble.

Les cures peuvent être unies entre elles comme les évêchés. C'est un moyens que fournit le concile de Trente pour pourvoir à la pauvreté des curés \ L'union d'une cure à un autre bénéfice peut se faire de deux manières différentes : l'une à l'avantage de la cure ; l'autre à son détriment, pour subvenir aux besoins d'un établissement ou d'un bénéfice. Les unions de la première sorte ont lieu quand, par exemple, on unit une cure à un canonicat de cathédrale, ce qui peut se faire si la cure et la prébende sont dans la même ville et surtout dans la même église. Ainsi la plupart des cures de cathédrale sont unies au chapitre.

Les unions de la seconde sorte sont au contraire défavorables. Elles ont lieu quand on unit une cure à un bénéfice pauvre avec l'obligation de subvenir aux charges qui peuvent peser sur ce bénéfice. On prend alors les biens d'une cure pour les unir à d'autres bénéfices ou à d'autres établissements moins importants et moins nécessaires. L'Eglise a toujours réprouvé ces unions, et le concile de Trente les a proscrites 2.

2708. — II. L'union des bénéfices est soumise à plusieurs conditions qui en restreignent l'usage :

i° Elle ne peut être faite que par V autorité légitime, c'est-à-dire par celui à qui appartient le droit d'ériger les bénéfices. Le pape a le plein

: voir d'unir les bénéfices. Aucun évèque n'a le pouvoir d'unir les églises cathédrales.

l. Scss. XXI, ch. 5. — 2. Sess. XXIV, c. 13 dt Ref%

De droit commun, il appartient à l'évêque d'unir les bénéfices mineurs de son diocèse.

2° On ne doit unir des bénéfices qu'autant que la nécessité ou l'utilité de l'Eglise l'exige. On considère comme une cause légitime d'unipn la pauvreté d'une église ravagée par la guerre, ou réduite à un petit nombre de fidèles, ou possédant des revenus insuffisants pour pourvoir aux besoins de son clergé.

3° On ne peut unir entre eux des bénéfices qui appartiennent à des diocèses différents, ni des bénéfices séculiers avec des bénéfices réguliers, ni des bénéfices collatifs avec des bénéfices soumis au droit de patronage.

4° L'union doit être perpétuelle et faite en vue de l'Eglise, et non en faveur de la personne. Autrement, elle équivaudrait à la pluralité des bénéfices, qui est prohibée par le droit.

5° Avant de procéder à l'union des bénéfices on doit entendre les parties intéressées, c'est-à-dire le chapitre et les possesseurs des bénéfices.