Institution corporelle et possessoire ou Installation

2733- — L'institution ainsi appelée est la mise en possession du bénéfice : c'est l'intronisation, s'il s'agit de l'évêque ; c'est l'installation, s'il s'agit des chanoines ou des curés. L'ecclésiastique qui a reçu la collation du titre ne peut, de sa propre autorité, prendre possession du bénéfice. Il doit être installé par l'archidiacre, d'après le Droit. Les canons lui défendent expressément de procéder de sa propre autorité à son installation possessoire 2. Ils prononcent la peine de l'excommunication contre les laïques qui donnent l'investiture ecclésiastique, et contre les clercs qui la reçoivent d'eux.

L'évêque donne l'investiture par lui-même ou par un délégué qu'il désigne dans les Lettres de la collation.

2734. — La prise de possession d'un bénéfice est soumise à un certain cérémonial qui exprime extérieurement la tradition du bénéfice et son acceptation. Ce cérémonial varie selon les lieux. D'après les rites déterminés dans le Cérémonial des évêques, ceux-ci prennent solennellement possession de leur cathédrale ; les chanoines reçoivent du doyen du Chapitre l'investiture de l'habit canonial, et sont conduits à la stalle qu'ils doivent occuper et dans la salle du Chapitre. Le cérémonial de l'installation des curés et autres bénéficiers est réglé par la coutume suivie dans chaque diocèse.

2735. — L'effet général de la prise de possession d'un bénéfice est que le bénéficier a le pouvoir de remplir les fonctions de son office, et de jouir des fruits de ce bénéfice. Lorsqu'il en a joui pacifiquement pendant un an, il ne peut en être privé, en cas de procès,sans un jugement judiciaire. Après trois années révolues, la possession du bénéfice est assurée, et le bénéficier ne peut plus être troublé dans sa possession 3.