De l'obligation de la Rés:dence en général
2737. — 1. On entend, en général, par résidence, la présence personnelle, ssidue et moralement permanente dans le lieu du bénéficedont on est titulaire, pour y remplir les fonctions attachées à ce bénéfice.
La résidence pastorale est, en particulier, la présence personnelle d'un pasteur, soit du premier soit du second ordre, dans le lieu où il a le pouvoir et l'obligation d'exercer les fonctions pastorales, comme Pévêque dans son diocèse et le curé dans sa paroisse. Le devoir de la résidence comprend ainsi deux choses, à savoir : l'obligation d'habiter le lieu où se trouve le bénéfice, et de faire personnellement le service attaché à ce bénéfice. En effet, pour remplir le devoir de la résidence, il ne suffit pas que le bénéficier, évêque, chanoine ou curé, se fasse remplacer par un autre et installe ce remplaçant dans le lieu de son bénéfice, il faut que le bénéficier réside par lui-même, personnellement : l'évêque dans son diocèse, le curé dans sa paroisse.
2738. — II. La résidence s'impose à tous les ecclésiastiques possédant des offices avec charge d'âmes, car le soin qu'ils doivent à ces âmes emporte nécessairement l'obligation de résider dans le lieu de leur bénéfice. Les canons dc>, anciens Conciles sont explicites sur ce point, et le Concile de Trente les a confirmés : « Le Saint Concile...., conformément à ce qui a été déjà ordonné, déclare que tous ceux qui, sous quelque nom et quelque prétexte que ce soit, sont préposés à la conduite des églises patriarcales, primatiales, métropolitaines et cathédrales, quels qu'ils puissent être, quand ils seraient même cardinaux de la sainte Eglise romaine, sont tenus et obligés de résider en personne dans leurs églises ou diocèses, et d'y satisfaire à tous les devoirs de leurs charges 2. »
2739. — Cette loi est conforme à l'équité naturelle, car un évêque absent de son diocèse, un curé absent de sa paroisse, ne peut commodément et utilement remplir sa charge. C'est pourquoi le Concile de Trente impose la résidence à tous ceux qui, ayant charge d'âmes, sont obligés par la même, en vertu du précepte divin, de connaître leurs ouailles, d'offrir le Sacrifice pour elles, de nourrir leurs âmes par la prédication de la parole divine et par l'administration des sacrements, en un mot, de s'acquitter de toutes les fonctions pastorales.
marguilliers par un certificat en triple copie sur papier libre, dont l'une est destinée à l'éveché, et les autres à la préfecture, pour servir à la formation des états de paiement ; le titulaire les envoie à l'éveché. Le jour de l'installation et celui du décès ou de la cessation •net ion s doivent être comptés dans le calcul du traitement. Le curé démissionnaire qui continue ses fonctions jusqu'à l'installation de son -uccesseur a droit au traitement jusqu'au jour de cette installation. (Règlement du 31 déc. 184 1.)
1. Jitned. XIX. De Synod. Diaces. — 2. Sess. XXIII, C. I, de Réf.
2740. — La raison elle-même se joint ici à l'autorité de l'Eglise. Celui qui accepte un office auquel un émolument est attaché s'engage personnellement à en remplir les fonctions et à s'acquitter par lui-même -de ces fonctions sans en charger un mercenaire, car il répugne à la raison d'admettre que celui qui a reçu et accepté un office personnel, puisse se décharger sur un autre des' obligations qui sont attachées à cet office.
L'obligation de la résidence est-elle de droit divin ?
Pour les bénéfices qui ne sont pas à charge d'âmes, la résidence n'est que de droit ecclésiastique. Il n'existe aucune loi divine qui exige la résidence pour ces bénéfices ; mais pour les bénéfices à charge d âmes, la résidence est beaucoup plus rigoureuse, et un grand nombre de théologiens et de canonistes la font dériver du droit divin. Ils se fondent principalement sur cette raison, qu'en rendant son décret sur la résidence, le Concile de Trente s'appuie sur le précepte divin, Cum prœcepto divino, etc. % qui ordonne à tous ceux qui ont charge d'âmes de connaître leurs ouailles et de s'acquitter de toutes les fonctions pastorales. Or les pasteurs de l'Eglise ne peuvent observer ce précepte divin qu'à la condition de résider au milieu de leurs ouailles. Il est permis dp conclure de là que les évêques et les curés étant tenus, de droit divin, de paître le troupeau qui leur est confié, ils sont également tenus, de droit divin, de résider. Toutefois, le Concile de Trente n'a pas voulu définir que la résidence fût de droit divin ; mais il n'en reste pas moins certain que, dans leur décret, les Pères du Concile l'ont insinué, puisqu'ils fondent la nécessité de la résidence sur l'obligation d'accomplir d'autres devoirs qu'ils déclarent positivement être de droit divin. On conçoit du reste que l'équité naturelle exige que celui qui est chargé d'un office public s'en acquitte personnellement ; or, comment s'en acquitterait-il s'il ne résidait dans le lieu où est son office ? Barbosa cite trente auteurs, et Pignatelli cite plus de quarante docteurs qui, réunis en congrégation à Rome, ont déclaré à l'unanimité que la résidence était de droit divin ?.
Il suit de là que tous les ecclésiastiques qui possèdent un bénéfice à charge d'âmes pèchent gravement contre le droit naturel et divin non moins que contre le précepte formel de l'Eglise, toutes les fois qu'ils se permettent une longue absence sans une grave et juste cause ; et que, dans le cas même où une cause légitime leur permet de s'absenter,ils sont tenus de se faire suppléer dans leurs fonctions par un ecclésiastique capable de les remplacer.
2. Quels sont ceux qui sont soumis à la loi de la Résidence ?
2741. — Le concile de Trente ordonne à tous ceux qui sont chargés du soin des âmes de résider personnellement dans leurs bénéfices. Par conséquent, tous les ecclésiastiques pourvus d'un office à charge d'âmes sont tenus à la résidence. Tels sont :
i° Les Evêques. Le concile de Trente leur en fait une obligation expresse et les avertit que s'ils ne résident pas ils commettent un péché grave et perdent les fruits de leurs évêchés dans la proportion de leur absence.
1. Sess. XXIII, c. 1 ; sess. XXIV, c. 12; sess. XXV, c. I. — 2.Barbosa. De Offic. cpisc, part. 3, alleg. 33, n° 2. — Pignatelli, T. 4, Consult. 17, n°2.
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2742. — .•■ I <•■ Curés. Pour la même raison, les cures sont tenus de résider dans leurs paroisses, d'y remplir l< uns fonctions spirituelles, de paître leui souailles,et s'ils s'absentent sans cause canoniqueet sans laper mission de leur évéque, Ils pèchent mortellement et sont obligés de restituer la part de leur bénéfice à proportion du temps qu'ils ont manqué à ce devoir.
2743 —.v Ia 1()I <'<-' la résidence oblige au même titre les curés temporaires ou amovibles et les vicaires-curés soit temporaires soit perpétuels, parce qu'ils ont charge d'âmes et qu'ils sont compris sous la dénomination de curait inferiores dont parle le concile de Trente. Il en est de même des vicaires provisoires qui sont chargés de desservir une paroisse vacante jusqu'à ce qu'elle ait été pouvue d'un curé.
Lorsqu'un curé a un coadjuteur, l'un et l'autre sont également tenus à la résidence (S. C. Conc. in Ravenn. 1577).
Les vicaires qui assistent un curé en exercice ne sont pas tenus à la résidence. Toutefois, ils ne peuvent s'absenter de la paroisse sans la permission du curé ou de l'évêque.
2744. — Il y a des bénéfices dont les titulaires, quoiqu'ils n'aient pas charge d'âmes, sont néanmoins obligés à une résidence personnelle, comme sont les canonicats, les dignités, les personnats des églises cathédrales, qui, par leur institution même, imposent la résidence. Il en est de même des bénéfices dont le titre de fondation, ou les statuts, ou quelque ancienne coutume exigent la résidence en un certain lieu. Mais, en dehors de ces cas, tous les bénéfices simples sont, en vertu de la coutume, dispensés de la loi de la résidence.
