De la Simonie

3027- — I. La simonie est la volonté réfléchie d'acheter ou de vendre des choses spirituelles ou qui tiennent au spirituel. Trois conditions sont requises pour qu'il y ait crime de simonie : un contrat d'achat ou de vente, ou tout autre contrat commutatoire; le prix d'achat ou de vente, c'est-à-dire une chose temporelle : c'est la matière de la simonie ; la chose vendue ou achetée, qui est la chose spirituelle ou la chose qui tient au spirituel.

Quant à son origine, la simonie tire son nom de Simon le magicien, qui, le premier, sous la loi évangélique, se rendit coupable de ce crime en proposant aux apôtres de lui vendre les dons du Saint-Esprit pour de l'argent. L'Eglise a rangé avec raison la simonie au nombre des délits ecclésiastiques. Il n'est pas, en effet, de crime plus injurieux à DlEU et plus pernicieux à l'Eglise. La simonie offense' Dieu en estimant ses biens spirituels au prix d'un bien temporel. L'Eglise a horreur de ce crime, parce qu'il ouvre la voie des bénéfices ecclésiastiques à des sujets indignes, et qu'un simoniaque est naturellement porté à croire qu'il peut trafiquer des choses sacrées comme on peut le faire des choses matérielles.

3028. — IL On distingue plusieurs sortes de simonie, selon qu'on l'envisage, soit par rapport à la loi qui la condamne, soit par rapport aux personnes qui s'en rendent coupables, soit par rapport à la chose temporelle qui est donnée en échange du bien spirituel, soit par rapport à ce bien spirituel que l'on achète ou que l'on vend.

Par rapport à la loi qui la condamne, on distingue la simonie de droit divin et la simonie de droit ecclésiastique.

1. Pie VI, Responsa data de consilio selectse congregationis (22 mai 1793). — Cf. Lequeux, Ibid. nos 1362 et 1365. — Craisson, Ibid. 6134.

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Il y a simonie de droit divin dans le cas où la chose spirituelle e^1 donnée en échange «1 une chose temporelle : c'est la simonie proprement dite. Il y a simonie de droit ecclésiastique lorsque, contre la défei de l'Eglise, on échange un bien spirituel contre un autre bien spirituel, par exemple, si, de leur autorité privée, deux bénéficiers font échangi entre eux de leurs bénifices ; ou bien s'il \ a échanged'un bien temporel contre un autre bien temporel de l'Eglise, comme, par exemple, si l'on achète un office d'économe ou de sacriste. L'Eglise condamne ce commerce comme entaché de simonie, à raison de la dignité de la chose spirituelle à laquelle ces offices se rapportent.

3029. — Par rapport aux personnes qui se rendent coupables de simonie, on doit tenir compte de la volonté plus ou moins marquée et manifeste des contractants. A ce point de vue, la simonie peut être interne ou externe. La simonie interne consiste dans la résolution ou intention formelle de commettre un acte simoniaque; la simonie externe se résout par un acte extérieur de simonie.

3030. — On distingue encore la simonie mentale, la simonie réelle, la simonie conventionnelle, et la simonie confidentielle.

i° La simonie mentale est celle qui est conçue par l'esprit avec l'adhésion de la volonté, c'est-à-dire avec l'intention de vendre ou d'acheter des biens spirituels, sans que pourtant il intervienne aucun pacte, ni tacite, ni exprès. On en distingue deux sortes : i° celle qui se commet par le désir sans aucun acte extérieur : telle est la simonie d'un ecclésiastique qui veut acheter un bénéfice sans s'en expliquer ; 2° l'autre simonie mentale est celle où la volonté est suivie d'un acte qui ne se fait cependant pas connaître, comme lorsqu'un collateur préfère, sur deux concurrents, celui de qui il attend le plus d'avantages.

2° La simonie réelle est celle qui se commet par l'exécution de la convention faite entre les deux parties, c'est-à-dire par le paiement ou l'échange effectif, en tout ou en partie, de la chose promise.

3° La simonie conventionnelle est celle où il est entré quelque pacte exprès ou tacite, sous quelque forme que ce soit. On en distingue encore de deux sortes : celle qui se commet par la seule convention c\c> parties, sans qu'il soit donné ni reçu aucune chose de part et d'autre ; et celle qu'on appelle mixte, qui consiste, non seulement dans la convention de la tradition de la chose convenue, mais encore dans la tradition de cette chose, au moins par l'une des deux parties. Elle participe de la simonie purement conventionnelle par la mutuelle convention, et de la simonie réelle par la tradition de la chose convenue, par l'une des deux parties contractantes.

40 La simonie est confidentielle lorsqu'il existe un fidéicommis en matière bénéficiale, c'est-à-dire un traité par lequel une personne reçoit un bénéfice pour en rendre les fruits à une autre, ou même en restituer le titre après un certain temps. Ainsi, pour conserver dans une famille un bénéfice qui la fait subsister, après la mort du titulaire on en fait pourvoir un ami qui n'en est que le dépositaire en attendant que l'enfant à qui on le destine soit en âge. Cet abus fut commun en France. Plusieurs grands bénéfices, et même des évêchés, étaient ainsi possédés sous d'autres noms. Pie IV fut le premier Pape qui, dans

une bulle de l'an 1564, condamna la confidence en matière de bénéfice. Pie V, son successeur, publia deux bulles (1568- 1569) sur le même sujet.

3031 — Par rapport au prix ou à la chose temporelle qui fait partie du contrat simoniaque, il est de trois sortes, d'après S. Grégoire-le- Grand : « Aliud munus ab obsequio, aliud munus a manu, aliud tnunus a lingna. Munus a manu pecunia est, munus a lingua favor, munus ab obsequio est subjectio indebita impensa *. »

i° Le munus a manu se fait expressément ou tacitement en remettant une dette ou en recevant de l'argent ou autre chose ; l'aumône même, qui est une œuvre pieuse, ne peut faire la matière d'une stipulation pour parvenir à un bénéfice 2. Les présents qui sont si modiques qu'ils ne peuvent pas être censés capables de porter l'évêque à conférer les ordres, ou le collateur à conférer le bénéfice, ne sont pas condamnés comme simoniaques ; mais il en serait autrement s'ils avaient pu déterminer la volonté du collateur \

Les droits d'entrée dans les églises sont condamnés comme simoniaques 4. Il est également défendu d'exiger de l'argent pour l'entrée en religion, pour ia concession des prieurés et chapelles, pour l'institution des prélats, pour les concessions de sépulture, pour le saint chrême, pour l'huile sainte, pour la bénédiction nuptiale ou pour les autres sacrements, et ce, nonobstant toute coutume contraire 5.

Dans ces défenses ne sont pas compris les droits de chancellerie, de casuel, d'oblations et d'honoraires de messe.

2° Munus ab obsequio. Il y a crime de simonie lorsqu'on rend un service temporel pour obtenir une chose spirituelle comme un bénéfice, ou quand un collateur confère un bénéfice en récompense d'un service. Quant à ceux qui n'entrent dans les Ordres que pour obtenir des bénéfices d'un parent ou d'un ami, ou pour vivre plus à leur aise, ils commettent au moins une simonie mentale. Cette espèce de simonie est peut-être beaucoup plus commune qu'on ne le croit généralement.

30 Munus a lingua. On commet la simonie désignée par ces mots, quand on confère un bénéfice, non eu égard aux mérites du sujet, mais à la prière d'un tiers, de personnes plus ou moins incompétentes ou qui ne le sont aucunement, et qui obtiennent des bénéfices en faveur de sujets plus recommandés que recommandables. Cette sorte de simonie est très grave, car elle a pour effet de donner à l'Eglise des ministres incapables et indignes.

2032 — Par rapport à la chose ou au bien spirituel donné en échange du bien temporel, il y a simonie dès que les choses spirituelles et celles qui s'y rapportent deviennent l'objet d'un trafic. Ces choses spirituelles sont : les sacrements, les sacramentaux, les offices ecclésiastiques, les actes des pouvoirs d'ordre et de juridiction, les bénéfices, etc. Les choses qui se rapportent aux biens spirituels ou à des biens connexes sont également matière de simonie en tant qu'elles sont reçues et considérées avec leur caractère sacré. Cependant les calices et autres objets sacrés ayant une matière estimable à prix d'argent peuvent être vendus

1. Décret, can. 114, caus. I, q. I. — 2. C. Non est I, q. I. — 3. C. Etsi Qiursiiones, de Sim. — C.Judiciis, q. I. — 4. C. Jacobus, de Sim. — 5. Ibid. c. 8 et 9.

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sans simonie, mais abstraction faite de leur caract ré, La raison

en est qu'ils n'ont pas perdu leur valeur matérielle.

[1 n'y a pas simonie lorsqu'il y a uw titre légitime de recevoir un bien temporel en échange d'une fonction sacrée; par exemple à titre d'entretien des ministres de l'Eglise, d'indemnité p< >ur un travail extrinsèque, de reconnaissance <>u de l'usage.

3033. — III. L'Eglise a condamné la simonie dès qu'elle s'est produite dans le clergé. Elle a prononcé contre ce crime odieux des peines diverses proportionnées à la gravité des délits.

i° Observons «l'abord que la peine du for extérieur n'est encourue,

ni par la simonie interne, ni par la simonie mentale, ni même par la simonie conventionnelle incomplète telle que nous l'avons décrite plus haut.

Les peines prononcées contre la simonie réelle dans la collation et la réception des bénéfices sont de trois sortes, savoir : l'excommunication simplement réservée, l'invalidité de la provision des bénéfices, et l'inhabileté à les posséder1.

30 La simonie commise par un autre que le pourvu et à son insu, opère la vacance du bénéfice, parce que ce vice s'attache toujours à la provision, de quelque part qu'elle vienne ; et, d'ailleurs, personne ne doit profiter d'un pacte criminel : Bénéficia non pactis, sed justis titulis quœrantur. On n'excepte que le cas où la simonie aurait été commise en fraude du pourvu et dans le dessein de lui nuire 2.

4° Les peines infligées contre la simonie conventionnelle sont beaucoup plus graves, et, en outre, le bénéfice ainsi conféré simoniaquement est réservé au Saint-Siège.

5° La peine infligée contre les auteurs d'une profession religieuse simoniaque est l'excommunication latœ sententice simplement réservée au pape ; il y a de plus, pour le monastère, suspense des office capitula ii-

2. Le Sacrilège et l'abus des Sacrements. Nous renvoyons pour ces crimes aux Traités de Théologie morale.