VI. — SUSPENSES RÉSERVÉES AU PAPE

3155- — L Privation des fruits de leurs bénéfices, au bon plaisir du Saint-Siège, contre les Chapitres des églises et des monastères, qui admettent au gouvernement des unes et des autres les évêques ou prélats pourvus des dites églises ou monastères par le Saint-Siège, avant qu'ils aient exhibé les Lettres apostoliques justifiant de leur promotion. En outre, les actes que feraient les dits évêques et prélats

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avant d'avoir communiqué leurs bull< ; frappés de nullité.

I I. Sont pii\ es de la collation des ordres pendant trois ans ceux qui ordonnent un i ans titre de bénéfice ou de patrimoine sous la con dition que celui-ci ne pourra pas demander des aliments à celui qui l'a ordonné.

I I I. Sont privés du même pouvoir pendant un an ceux qui ordonnent un sujet étranger à leur diocèse sans lettres dimissoriales, ou bien un

; leur appartenant mais qui a séjourné ailleurs assez de temps

pour contracter un empêchement canonique, sans lettres testimoniales

ordinaire du lieu où réside le dit sujet. On suppose que quatre

mois de résidence suffisent pour qu'un empêchement canonique puisse

;ter.

!Y. Pareille suspense est encourue par celui qui, sauf le cas d'un privilège légitime, a conféré un ordre sacré sans titre de bénéfice ou de patrimoine à un clerc vivant dans une congrégation à vœux simples, ou à un religieux non proies.

V. Sont suspendus de l'ordre reçu les religieux expulsés qui résident en dehors des maisons religieuses, sans en excepter même ceux qui auraient été injustement expulses. Mais, dans ce dernier cas, il y a

urs au Pape.

VI. Sont suspendus également de l'ordre reçu, ceux qui l'ont reçu des mains d'un évêque excommunié ou suspens ou interdit nommément, ou d'un hérétique ou schismatique notoire. Celui qui a été ainsi ordonné de bonne foi ne peut, sans dispense, exercer l'ordre reçu ; mais cette dispense n'est pas réservée au Pape.

VIL Sont suspendus pour tout le temps qu'il plaira au Saint-Siège : es ecclésiastiques étrangers résidant à Rome depuis plus de quatre mois et qui reçoivent les Ordres des mains de tout autre évêque que leur ordinaire, sans la permission du cardinal-vicaire, ou sans examen ilable subi devant le cardinal-vicaire, ou même des mains de leur ordinaire après avoir été refusés lors de l'examen susdit ; 2° les clercs artenant à l'un des six évêchés suburbicaires, s'ils reçoivent l'ordination hors de leur diocèse, les lettres dimissoriales ayant été expédiées a un autre que le cardinal-vicaire ; ou si, avant la réception de ire sacré, ils n'ont pas fait durant dix jours les exercices spirituels chez les Prêtres de la Mission. Quant aux évêques qui ont ordonné ces ils sont prives de l'usage des pontificaux pendant un an. »us devons faire observer que la censure ne tombe pas sur les clercs qui, après avoir résidé plus de quatre mois à Rome,quittent cette ville sans avoir l'intention d'y revenir, et qui, munis de lettres dimisiales de leur ordinaire, reçoivent les Ordres d'un autre évêque.