DE TRENTE

3153. — Il ne s'agit ici que des excommunications édictées par le Concile de Trente, mais non des autres censures antérieures que le Concile a confirmées ou innovées par ses décrets. Ces censures n'étant pas en réalité l'œuvre directe du Concile, elles demeurent assujetties aux limitations et modifications résultant de la constitution qui nous occupe. Quant à celles qu'il a édictées lui-même, ou aux anciennes qu'if a expliquées, elles sont maintenues. Toutefois, une restriction a été apportée au décret de la IVe session De editione et usu sacrorum librorutn. Aux termes de la constitution Apostolicœ Sedis, sont seulement frappés d'anathème ceux qui, sans l'approbation de l'ordinaire, impriment ou font imprimer des livres qui traitent des choses sacrées. Par livrer traitant des choses sacrées on entend ici et uniquement les livres de la Sainte Ecriture et les annotations ou explications qui s'y rattachent.

Nous donnons ici la nomenclature des excommunications portées par le Concile de Trente.

3154 — I. Excommunication réservée au Pape, encourue oar les usurpateurs des biens et droits quelconques ecclésiastiques. Sess. XXII, de Réf. ch. IL II faut remarquer que : i° les articles 11 et 12 du § I des excommunications réservées d'une manière spéciale au Pape, ont été tirés du texte du Concile de Trente pour être marqués d'une peine supérieure ; 2° l'article 3 du § IV des excommunications non réservées peut éventuellement figurer parmi les excommunications réservées au Pape en vertu du Concile de Trente ; si, par exemple, ceux qui aliènent les biens ecclésiastiques ont l'intention de les usurper, en les achetant ou en les faisant acheter à vil prix pour réaliser un gain. Le docteur Avanzini dit que ceux qui, en vertu d'un contrat quelconque, sont mis en possession des biens ecclésiastiques, n'encourent pas l'excommunication portée au dit article 1 1, mais que ceux qui achètent des usurpateurs des biens ecclésiastiques tombent sous le coup de la censure portée par le Concile. Il nous paraît difficile de concilier ces deux solutions.

IL Excommunication contre les magistrats séculiers qui, malgré les instances de l'évêque, ne prêtent pas leur concours à l'effet de réprimer ceux qui empêchent la clôture d'être rétablie ou maintenue dans les monastères de religieuses. Sess. XXV, de Regnl. ch. 5. Le docteur Avanzini estime que cette censure est tombée en désuétude dans l'état présent de la société.

III. Excommunication contre ceux qui entrent dans la clôture d'un monastère de femmes sans la permission écrite de l'évêque ou du supérieur. Sess. XXV, Ibid. Cette excommunication est actuellement réservée au Pape, comme nous l'avons vu plus haut.

IV. Excommunication contre ceux qui se rendent coupables de rapt, et les coopérateurs. Sess. XXIV, de Reform. ch. 6.

V. Même peine contre ceux qui violent la liberté de contracter mariage, lbid. ch. 9.

VI. Excommunication contre ceux qui contraignent une femme, hors les cas prévus par le droit, à entrer dans un monastère ou qui l'empêchent d'y entrer, et ceux qui, à cet effet, prêtent conseil, assistance et faveur. Sess. XXIV, de Regul. ch. 18.

VIL Excommunication contre les duellistes, ceux qui permettent le duel comme un spectacle honnête, et ceux qui prêtent aide et présence. Sess. XXV, de Reform., ch. 19. Cette excommunication est aujourd'hui réservée au Pape. Voir art. 3, § IL

VIII. Nous rangeons ici pour ordre l'excommunication déjà mentionnée plus haut, prononcée contre ceux qui impriment ou font imprimer sans la permission de l'ordinaire les livres de la Sainte Ecriture et les annotations ou explications qui s'y rattachent.