SOCIÉTÉS CIVILES

3235. — Une révolution presque universelle a changé en Europe la constitution civile et politique des peuples. A la traditionnelle alliance de l'Etat avec l'Eglise, et au régime de protection, ont succédé les principes de la liberté religieuse, civile et politique. L'égalité de tous les citoyens devant la loi est devenue la base essentielle des législations nouvelles. Dans l'ordre religieux, l'Etat s'est déclaré incompétent, ou plutôt impuissant à diriger la conscience des citoyens ; il a laissé les âmes à elles-mêmes, en proclamant la liberté de conscience, des cultes

et de la presse. Nous avons à voir quelle est la situation faite à l'Eglise par cette législation nouvelle, considérée dans ses conséquences.

i. Conséquences de la Liberté des Cultes.

3236. — I. Partout où le régime de la liberté a succédé au régime de la protection, le pouvoir civil n'est plus autorisé à réclamer les anciens droits dont il jouissait autrefois en qualité de protecteur de l'Eglise ; car, dès qu'il se déclare incompétent et indifférent en matière religieuse, il n'a ni qualité ni droit pour s'ingérer dans l'administration d'un culte quelconque : il doit la liberté à l'Eglise dans la sphère de sa mission spirituelle, et il ne peut l'entraver sans violer son propre principe ; il est tenu, en un mot, de respecter l'organisme de toute société spirituelle qui possède en elle-même les moyens nécessaires à sa conservation.

3237. — D'autre part, à l'égard de toute société civile dont la constitution n'est plus socialement chrétienne, l'Eglise n'a plus à exercer le pouvoir indirect qui lui appartient relativement aux sociétés civiles catholiques, en sorte que l'autonomie de l'Etat ne peut être aujourd'hui menacée dans les choses purement temporelles.

^238. — Toutefois l'Eglise, ayant reçu la mission d'interpréter et de défendre la vérité et la justice, n'en conserve pas moins le droit natif de réprouver et de condamner les principales erreurs contemporaines qui, au grand détriment de la société civile elle-même, attaquent les droits de l'Eglise et de la saine raison \

223g. — II. Mais à défaut de Concordat, quels sont les rapports qui résultent du nouvel état de choses entre l'Eglise et l'Etat ?

Pour déterminer d'une manière exacte ces rapports, nous devons exposer d'abord les principes du Droit sur la liberté des cultes.

i° On ne doit pas confondre la liberté des cultes avec la liberté de conscience. La liberté de conscience est le droit naturel qui appartient à tout être raisonnable de ne pas être violenté dans sa conscience en vue d'obtenir de lui des déclarations ou des actes contraires à ses convictions ou à sa foi. Ainsi les persécuteurs des premiers chrétiens violaient la liberté de conscience lorsqu'ils leur ordonnaient, sous la menace des supplices, de sacrifier aux idoles.

2° La liberté des cultes est la faculté d'adorer Dieu par n'importe quels actes extérieurs, au ^ré de chacun ; s'il s'agit d'un culte privé, la liberté se réduit à une simple tolérance ; s'il s'agit d'un culte public, la liberté consiste en ceci : c'est que la loi civile tient le même compte de tous les cultes et les place sur le même rang.