CHAPITRE I. — Concordats, Décrets et Brefs du Saint-Siège

§1. — Concordat de 180 1 . . . 437

§11. — Concordat de 181 7 . . . 439

§ III. — Réclamation du Saint- Siège contre les articles organiques 441

§ IV. — Décret de la S. C. des Evêques et Réguliers du 12 déc.

1835 sur la forme des Appels. . 448

V. — Instruction de la S. C. des Evêques et Réguliers sur la procédure sommaire à suivre dans les causes disciplinaires et criminelles des clercs 450

§ VI. — Bref du 6 juillet 1875 sur les pouvoirs spirituels des aumôniers militaires 453

CHAPITRE II. — Lois, Décrets, Ordonnances, Circulaires émanant de l'autorité civile, relatifs au culte, aux fabriques et au clergé . . . 454

§ I. — Articles organiques du 26 messidor an IX 454

§ IL — Décret modifiant les articles organiques (28 février 1810. ) . 462

§ III. — Articles organiques des cultes protestants 462

§ IV. Décret du 30 décembre 1809, concernant les fabriques des églises 466

1 \i;i.l' DES MATIÈRES.

Du conseil et du bureau des marguilliera . . i<>7

re IL - Des revenus, des charges, du budget de la fabrique 47o

De la régie des biens de 1 » fabrique .... 473

C/mfitu IV. (Abrogé.) — Des charges des communes relativement

au culte 477

Chapitré V. Des églises cathédrales, des maisons épiscopales et vies séminaires 479

§ V. — Ordonnance du 12 janvier 1.V5, relative aux conseils de fabrique 4S0

§ VI. — Articles de la loi municipale du 5 avril 1SS4 intéressant les fabriques 480