‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 391 sur 391 · CONTENUES DANS LES DEUX VOLUM · texte numérisé non relu

CONTENUES DANS LES DEUX VOLUM

(Les chiffres arabes renvoient aux numéros et non aux pages.)

Abbé : abbés réguliers ;— séculiers, ;is ;

— pouvoirs îles abbés réguliers, 710; — abbés exempts, 720.

Abbesse, 1S4S.

Abrogation des lois, 1S0.

Absolution des censures, 3071, 3074; qui peut en absoudre ? 3075-30861

Abstinence, 2533.

Abus de pouvoir : de la part des supérieurs, 3037;— abus commis à l'occasion de l'administration des sacrements, 3037 ; appel d'abus, 108-1 15.

Accesseurs d'officialités, 2N40.

Accusation judiciaire, 2916-2917.

Accusé (un) interrogé par le juge sur l'existence de son crime est-il obligé d'avouer sa faute? 2972-2976.

Action judiciaire ou procès intenté, soit par un établissement ecclésiastique, soit contre lui : formalités civiles requises, 3369.

Acolytat, Acolytes, 364.

Acquisition (droit d'), 2630-2642 ; — formalités civiles, 3361.

Actes de baptême, de mariage, etc.,

Actes profanes interdits dans les églises et dans les oratoires, 2562.

Action reconventionnelle, 2874-2875.

Administration des biens ecclésiastiques, 2649-2670.

Administration canonique des fabriques, 2808-2810; — civile, 3345-3349.

Adultère 1 crime d'), 3035.

Adultes, 1982 ; — baptême (des), 1981.

Affaires ecclésiastiques extraordinaires (S. C. des), 1157-1158.

Affinité (empêchement d'), 2407.

Age requis pour posséder des bénéfices, 2716; — défaut d'âge, comme empêchement de mariage, 2376.

Aliénation des biens ecclésiastiques ; — conditions canoniques, 2664-2670 : — conditions requises par la loi civile, 3361.

Amovibilité des curés en France, 918 ;

— Est-elle licite? 918-927.

Anachorètes, 1581.

Annates, 587.

Anneau, insigne des évêques, 840 ; — des cardinaux, 1101 ; --- des docteurs,

Apocrisiaires, 698.

Apostasie, Apostat, 3016-3019 ; — apostasie de la cléiicature ; de la vie religieuse, 3036.

Apostolat de la Presse : ses droits «t se devoirs, 1944- 1953.

Droit.

Apôtres, 1 ;.' 138 : 144*149.

Appel (droit d'), 2')So 208a ; effets de

l'appel, J<)S<. 29g |. 1 >rcre! >!•• la S. C.

des Ev, et 1\. .;. sur la (orme de- appel-, 341 S.

Appel d'abus au magistrat civil, 108-

Application de la messe pro populo% 964-

Apprentissage (maisons d'), 2154 et

Approbation des Ordres religieux, 1597- 1602; — approbation des confesseurs,

Archevêque : prérogatives, droits honorifiques et in.dgnes, 6S7-692.

Archiconfrérie, 2046.

Archidiacre, N46-849; — Arch. capitulaire, 1215.

Archiprètre, 888; — duChapitre, 1216.

Aristocratie (éléments d') dans le gouvernement de l'Eglise, 155- 150.

Articles organiques, 3304 ; — leur illégitimité canonique et leur nullité même légale, 3312-3314 ; — réclamation du Saint- Siège contre ces articles, 3417 ; — texte des articles organiques, 3428.

Articles organiques des cultes protestants, 3431.

Ascètes, 1579.

Assemblées civiles, 1363; mixtes, 1363;

— ecclésiastiques, dites du clergé, 1365 ; — assemblée de 1682, 223-229 ; — assemblées capitulaires, 1290- 1306; — du conseil de fabrique, 3349.

Associations libres de bienfaisance, 2179-2181.

Asiles, Apprentissages, 2 174-2 177.

Asile (droit d'), 2559-2561.

Auditeur (tribunal de 1) de la Chambre Apostolique, 1112-1114; — auditeurs de Rote, 11 10; — auditeurs de l'Officialilé,

Aumônier, 1032- 1034;— des religieuses, 1035- 1039 ; — des hôpitaux et prisons, 1040- 1042 ; — des lycées et collèges, 1043- 1046;

— des armées de terre et de mer, 1047-

Aumôniers militaires. Eref du 6 juillet 1875, 3427 : — décrets civils sur les aumôniers en général, 3447 ; — sur les aumôniers militaires, 3448-3449.

Autel, 2600-2605 ; — autel privilégié,

Aveu judiciaire (D, 2892.

Bancs et chaises d'église, 3403 ; —

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

concession d'un banc ou d'une chapelle au fondateur de l'église ou à un bienfaiteur insigne, 3372 ; — banc de l'Œuvre, 3403 ;

— bancs et places réservés pour les pauvres,

Bans de mariage, 2353.

Baptême (Sacrement de), 2242-2246 ;

— parrains et marraines, 2247-2253 ; — baptême des adultes, 1981 ; — des infidèles et des juifs, 1979-1980.

Barrette cardinalice, 1088, 1 101 ; — barrette ou bonnet de docteur, 2039.

Basiliques, majeures et mineures, 2554,

Baux à ferme, 3365.

Béatification des Saints, 2534-2551.

Bénédictions , 2494-2495 ; — épiscopales, 2498 ; — sacerdotales, 2499 '■> — conditions requises à leur validité et licéité, 2501-2503.

Bénéfices (origine des), 2702 ; — érection, union, démembrement des bénéfices et des paroisses, 2706 ; — suppression des bénéfices, 27 11 ; — collation des bénéfices, 2712 ; — incompatibilité des bénéfices, 2765 î — conditions requises pour obtenir un bénéfice, 2710 ; — forme et procédure de la collation des bénéfices, 2717-2719.

Bible, dispositions prohibitives relatives à la lecture et à la traduction de la Bible, 2204-2205.

Bibliothèques paroissiales, 2172.

Biens temporels de l'Eglise, 2627-2636 ;

— leur inviolabilité, 2637 ; — leur administration, 2649-2663 ; — leur aliénation, 2664-2670 ; — division des biens ecclésiastiques, 2650 ; — revenus ecclésiastiques (droits des ecclésiastiques sur le* revenus de leurs bénéfices : biens patrimoniaux, quasi-patrimoniaux, ecclésiastiques), 2767-2770 ; — les pensions payées par l'Etat constituent-ils des revenus purement ecclésiastiques? 2771;

— biens des cures, 3388.

Bigamie (irrégularité de), 423.

Bienfaisance prescrite aux ecclésiastiques, 481 ; — principalement aux curés, 981.

Binage (indemnité de) dans une succursale, 3396 ; — en cas de maladie des curés, 3397.

Bonnet de docteur, V. Barrette.

Brefs apostoliques, u 78-1 182.

Bréviaire (obligation de réciter le).

Budget, 3383, 3432, art. 45.

Bulle, u 74- 11 77; — Bullaires, 307.

Bureau des marguilliers, 3350-3351.

Bureau de bienfaisance. Il a le droit de quêter dans les églises en faveur des pauvres, 3374-

Caisse ecclésiastique diocésaine, 3400.

Calice et patène, 2606-2607. Camail V. Mosette.

Camerlingue (cardinal), 1097.

Canonicat, voyez Chapitres.

Canonisation des Saints, 2544-2547 ; — conditions requises, 2548-2550.

Canons apostoliques, 264 ; — dogmatiques, 172; — moraux, 173; — disciplinaires, 175.

Capacité (la) juridique de posséder appartient à l'Eglise, 68-101 ; 2630-2635 ; — capacité civile, 3354.

Cardinal, cardinalat, 1071 ; — origine et différents degrés du cardinalat, 1076 ; — conditions requises pour être cardinal, 1077 ; — fonctions et prérogatives, 1089- 1094 ; — cardinal doyen, 1095 ; — c. vicaire, 1096; — c. camerlingue, 1098; — c. secrétaire, clerc national,computiste, 1 100; — insignes du cardinalat.

Cas réservés, 23 13-23 15.

Casuel, 3375.

Catéchisme, 2199-2203 ; — obligation pour le curé d'enseigner le catéchisme, 960.

Catéchumène, 1983- 1985.

Cathédrales (églises), 2254.

Célibat ecclésiastique, 496-504.

Censures (notion et nature des), 3039- 3048 ; — conditions requises pour leur validité, 3049-3059 ; — causes d'invalidité, 3060-3063 ; — effets des censures 3064- 3066 ; — peines encourues par les violateurs des censures, 3067-3070 ; — cessation et absolution des censures , — qui peut en absoudre ? 3071-3086 ; — censures infligées per modum pœnœ, 3087-3089. — Les censures peuvent-elles être portées à perpétuité?

Cercles catholiques, 2174-2177.

Cérémonial des Evêques, 2512-2514.

Cérémonial des Conciles : concile général, 1402-1407 ; — provincial, 1476-1480 ; — du Synode, 1505 -1507.

Cessation des lois, 185.

Chaises et bancs, V. Bancs, 3403.

Chancellerie apostolique, 11 74- 11 77.

Chanoines, V. Chapitre de chanoines,

Il83- Chanoines surnuméraires et honoraires,

Chapelains, 1032, V. Aumôniers, 1032.

Chapelles, oratoires, 2563; — publiques, 2564-2567 ; — ch. privées ou domestiques, 2568 ; — conditions civiles requises pour leur érection, 3342 ; — ch. vicariale, simple, communale, annexe, de tolérance, de secours, domestique, 3343-3344-

Chapitre de chanoines, 1 183 ; — origine et institution, t 185- 1 187 ; — chapitre cathédral et collégial, 1 190- 1 191 ; — chapitre cathédral, conseil et sénat de l'évêque, u 93 ; — érection des chapitres et dignités capitulaires, 1 195-1209 ; — collation des dignités et prébendes, 1202 ; — conditions requises pour obtenir un canonicat, 1205- 1209; — dignités, offices et personnats, 1212 ; — Doyen, Archidiacre, Archiprêtre, Théologal, Pénitencier, Primicier, Sacriste, Custode,Pointeur, Ecolâtre, Hebdomadier, 1213-1227 ; — bénéficiers du chapitre, 1229 ; — Prébendes canoniales, 1245 ; — chanoines surnuméraires et honoraires, 1232; — obligations des chanoines envers l'évê-

I \i:i r VLPH \m' il' !UE DES M \ flÈRES,

que, 1249 ; — envers l'Eglise, 1261 ; — profession de foi, assistance au ch messe conventuelle, résidence, 1261 1283; peines encourues pai les non résider)

- : assemblées capitnlairea , lents droits, 1290 : — pouvoirs du chapitre, le • vacant, 1329 1 ;;; : — vicaire capitulaire : ses pouvoirs, 1 ; ;<> 1 ].\g.

Charge d'âmes, 91

Chasse, interdite .>u\ ecclésiastiques,488.

Chasteté (vœu de \,\ de chasteté, annexé aux ordres majeurs, 357*3°°; — l^es religieux et religieu 1545 ; — obligations qu'il leur impose, 1742 ; — chasteté présente aux clercs, 478-479.

Chef de l'Eglise, V. Primauté du Pape.

Chemin de la Croix ( l Ha crucisj,

Chemin de ronde autour des églises,

Chirurgie et médecine (pratique de la) interdite aux ecclésiastiques, 4S5.

Chœur. Assistance des chanoines au chœur, 1262- 1270.

Chorévèques, S83-889.

Choses spirituelles, choses temporelles et choses mixtes, S3-89.

Choses sacrées, 2600-2611 ; — Choses bénites, 2612 2614 ; — Choses saintes, 2615-2626.

Chrétienté (la) au Moyen-Age, 3217-

Cierges et cire offerts qui appartiennent à la Fabrique, 3375.

Cimetières, 2575 ; — leur bénédiction, 2588 ; — législation civile sur les cimetières,

Citation judiciaire, 2866-2870.

Clandestinité (empêchement de), 2419.

Clefs de l'église et du clocher, 3404.

Clémentines (collection des), 296.

Clercs : clergé et ses différents degrés, 322 ; — droits et privilèges des clercs, 457- 468 ; — obligations affirmatives et prohibitives, 471-488; — service militaire imposé aux clercs, 2150-2156.

Clerc national, 1100.

Clergé. Traitement alloué au clergé paroissial en France, 3394"3395-.

Cloches (origine et destination des), 2608-26 n ; — sonnerie des cloches, 3404.

Clôture, 1773 ; — des religieux, 1774- 1778 ; — des religieuses, 1779-1795-

Coadjuteurs d'évêques, 668 ; leurs pouvoirs, 872 ; — de curés, 996-998.

Collation desbénéfices, 27 1 2-27 1 5. V. Bénéfices; <t\\ç. appartient de droit à l'Eglise, 99.

Collections de Canons : canons apostoliques, 264-266 ; — constitutions apostoliques, 267-26S ; — collections grecques, 269-273 ; — latines ; d'Isidore, 274 ; — Frisca, 275 ; — de Denys le Petit, 276 ; — collections particulières et livres rituels, 277-278;— Fausses Décrétais, 279-283;— décret de Gratien, 285-290 ; — collections postérieures. Breviarium extravagantium de Circa, 291 ; — collect. de Gilbert et

Al. lin ; de l'iei i. .1. I',. n. veut ; l.i , in :u des ld'1 Ion, unis 1 II, /./. ; d<

pire IX . Sex/e,

Ht- et r, 298 ; —

décrets du

de de Trente, 304 ; constitutions

pontificales, 305; — le septième livre </V. bullaires, 307 ; —

collectîi 'n les ( lonciles, \ 181

Collège (le Sacré), 1071; - Collège des Protonotaires, 1066 1068; — Collèges, \.

Collégiale, 2554 : — juridiction collégiale, 1058- 1062.

Commende (bénéfices en), 2704.

Commune, cas où la commune est obligée de venir en aide à la Fabrique, 3376.

Communion eucharistique (précepte de la), 2275.

Communion in divinis interdite avec les hérétiques et avec les excommuniés, I986 2009 ; — 3092-3096.

Comptabilité des Fabriques, 3383-3387 ;

— compte annuel, 3384.

Concubinage, 3035.

Conciles (définition et notion des), 1353- 1371 ; — origine et utilité, 1372-1378 ; — Conciles généraux: à qui appartient leur convocation, 1380-1390; - membres de droit du concile, 1391-1396; - présidence du concile, 1 397-1398; — nombre de membres requis, 1399-1401 ; — procédure de lacélébration, 1402- 1407; — confirmation des actes, 1408- 1412 ; — l'autorité du concile général est-elle supérieure à celle du pape ? 1413-1429 ; — conciles généraux intégralement reconnus comme telspar l'Eglise, 1430- 1448 ; — conciles en partie reconnus, 1449 ;.

— conciles ou conciliabules réprouvés, 1450 ;

— Concile national, 1451-1457 ; — Concile provincial, 1458- 1459 ; - convocation du concile provincial, 1460 ; - qui doit être convoqué ? 1461-1465 ; — présidence du concile, 1466- 1468 ; - objet du concile provincial, 1469; — droits de préséance, 147)- 1475 5 — cérémonial à observer, 1476- 1480 , — témoins synodaux, 1481-1483 ; — juges synodaux, 1484; — obligation de soumettre les décrets du concile au Saint- Siège, 1485.

Concile (S. C. du), 1131.

Conciliabule, 1450.

Conclave, 618-633 ; — nouvelle législation sur le Conclave, 2141-2149.

Concordats (notion ei nature des), 3246- 3267 ; — leur légitimité et leur caractère obligatoire, 3268-3287 ; — concordats de Léon X et de François Ier, 3291 ; — de 1801,3292-3296; — texte de ce concordat, 3415 ; — concordat de 1817, 3297 ; — texte de ce concordat, 3416.

Concordats (les faux), 3298.

Concours (loi du) pour les cures, 799- 81 1 ; — oblige-t-elle en France ? 812-817.

Conditions requises pour obtenir un bénéfice, 2717-2720.

Conférence du cas de conscience ; oblî-

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

gation pour les curés d'y assister, 993.

Conférence de Saint-Vincent-de-Paul, 2174-2177.

Confesseurs de religieuses, 1860 ; — conditions requises, 1861 ; — durée de leurs pouvoirs et leurs obligations, 1867-1872; — confesseurs extraordinaires, 1873 > — con" fesseurs particuliers, 1874-1875.

Confession (précepte delà), 2316-2317 ;

— secret de la confession, 2318.

Confréries, 2044-2060 ; — législation

civile, 2061-2066 ; 2182-2184.

Congrégations religieuses, 1599, V.

El al religieux.

Congrégations romaines proprement dites en général : leur origine et leur fin, 1116-1123 : — leur autorité, 254-258.

Congrégations romaines en particulier, 1124- 1160 ; congrégation de l'Inquisition et du Saint Office, 1124-1128; — C. du Concile, 1129-1131 ; — C. de l'Index, 1 133- 1 141 ; — C. des Evêques et Réguliers, 1 142-1144; — C. des Rites, 1145- 1148 ; — C. des Etudes, 1149; — C. Consistoriale, 1150; — C. de l'Examen des évêques, 1151-1152; — C. de la Propagande, 1 153 ; — C. de l'Immunité, 1 154 ;

— C. des Indulgences, 1 155- 1 156 ; — C. des Affaires ecclésiastiques extraordinaires, 1157-1158 ; — C. de la Révision des Conciles provinciaux, 1 159 ; — C. de l'Introduction des causes ou affaires, 1160.

Consécration des églises, 2556-2557 ; — des autels, 2603 ; — du calice et de la patène, 2406.

Conseils de fabrique, 3346 ; — formation du conseil et élection des conseillers ;

— réunions, 3347-3349- Conseils évangéliques, 1575.

Consentement des parents (défaut de)

comme empêchement de mariage, 2429- 2430 ; — empêchement pour l'entrée des mineurs en Religion, 1660-1671.

Conservateurs de congrégations religieuses ; — leurs attributions, 1064.

Consistoire, 1 106- 1 164.

Consistoriale (S. C), 11 50.

Constitutions apostoliques, 212 ; — pontificales, 305 ; - Constitutions religieuses; en quoi elles diffèrent de la Règle,

Contemplatifs (Ordres) ; utilité des Ordres C, 1529, 1592.

Contumace, 2871.

Corps du droit canonique, Corpzis Juris, 299.

Correction fraternelle ; doit précéder la dénonciation judiciaire, 2939.

Costume ecclésiastique, 489-495.

Couronnement du Pape, 636.

Cours libres d'instruction religieuse,

Coutume, 199-209.

Couvent, V. Monastère.

Crainte et Violence (empêchements de), 2283-2286.

Crime (empêchement du), 2413-1416.

Crimes et délits, 313 ; —des différentes sortes de crimes et de délits : contre Dieu, contre les choses sacrées, contre les personnes, 3015, 3038.

Culte (des exercices du), 2518; office divin, jeûnes et fêtes, 2519-2542 ; — police du culte, 3401-3406.

Culte des saints, 2543 ; — quelle sorte de culte leur rend-on ? 2551.

Culte des SS. Reliques, 2615-2623; — des SS. Images, 2624-2626.

Culte (empêchement de disparité du), 2417-2418 ; 2431.

Cultes (liberté des), 3236 ; — Le régime de la liberté des cultes peut-il être accepté ? 3235-3323..

Cure, bien des cures, mense curiale ; — personnalité civile des cures, 3440 ; - droit d'acquisition et d'aliénation ; formalités civiles requises, 3391-3393.

Curés (origine des), 899-906 ; — ne sont pas proprement pasteurs ni d'institution divine, 907-911; — office et devoirs des curés; charge d'âmes, 912; juridiction au for intérieur ; ministres ordinaires, 914-916 ;

— inamovibilité et amovibilité des curés, 917-927 ; — leurs droits et prérogatives, 928-933 ; — leur droit aux oblations et aux fonctions parochiales, 934-937 ; — droits de préséance et droits utiles, 938-941 ; — obligations des curés relativement à la résidence, 942-949 ; 2735-2764 ; — à la prédication, au catéchisme et à l'éducation religieuse des enfants, 950-963 ;

— à la messe pro populo, 964-970 ; — elle doit être dite par le curé et dans son église, 971-973 ; visite des malades, des pauvres ; administration des sacrements, 975-980 ; — obligation d'assister les pauvres, 981 ; — le curé doit la sépulture gratuite aux pauvres, 982 ; — administration temporelle de la paroisse, 984-991 ; — le bon curé d'après Léon XIII, 991 ; — devoirs des curés envers l'évêque, 992-993 ; — obligation d'assister à la conférence du cas de conscience, au synode et à la retraite ecclésiastique ; — législation civile relativement aux curés ; — droits et devoirs du curé comme membre du bureau des marguilliers, 3352- 3353 î — indemnité de binage dans une succursale, 3396 ; — traitement des curés en France, 3394-3395 ; — usufruit du presbytère et de la mense curiale, 3440: — droits du curé sur le presbytère et les revenus de la cure, 3388-3389 ; — charges, réparations, location, Idem. ; — droits du curé sur la police du culte et la nomination des employés, 3401-3402.

Curiaux, 1070.

Curie romai.ie (la), 1058- 1070.

Custode ou sacristain, 1222-1223.

Daterie apostolique, 1171.

Décimateurs, 2673.

Déclaration du clergé de France, de 1682, 223-229.

T \r.i r M.ni \i;i ti« >TJE DES m \ i il RES.

Décret de Grmtien, .

Decretales (1., i:.

Décrétâtes (collccti >n des) de goire l.\, de Boniface \ ni

[\v i îq6 ; de ( llémenl V (< ..'»//,■//-

[ean \ \ 1 1 (/. r/rm laies depuis Urbain IV jusqu'à e IV i .' Décret .i U - Fabriques, 31 57 ;

— de 1893 "•" '(-ul comptabilité, 3443-

Défauts qui constituent une irrégularité' canonique : défauts d'âge, 4i>> ; de nais* tance légitime, 410: de liberté, 420; —

du corps, 421 ; — île l'esprit, 422 : — de

unie, 423 ; — de douceur, 424-426 ; — utation, 427-429.

Défunts (suffrages poui les), 1954-1962 : indulgences; sépulture chrétienne,

Dégradation judiciaire-, 3141-3142.

Délégation, pouvoir délégué, 528.

Délits et crimes. V. Crimes. Délits et crimes commis par les clercs, 3036-3038.

Démission ou Résignation, 006.

Démembrement des paroisses ou bénéfice.-. 27

Démocratie des personnes laïques dans l'Eglise, 1914.

Denier de saint Pierre, 589, 2675.

Dénonciation, 2918 ; — évangélique, 2920-2921 ; — son obligation, 2922-2926;

— dénonciation judiciaire, 2928-2933 ; — canonique, 2934-2947.

Déposition, 3 139-3 140.

Diaconat, diacre, 355 357.

Diète, assemblée mixte, 663.

Dignités, dignitaires, 121 1.

Dimanche, avantages de son observation, 2125-2126.

Dîmes, 2671-2675.

Dimissoires (Lettres), 409.

Diocèses (origine des), 727-737.

Discipline ecclésiastique, 175 ; — sa partie immuable ; sa partie variable, 176-

Disparité du culte (empêchement de), 2417-2418 ; — 2481.

Dispense, 187-192 ; — d'empêchement de mariage, 2436-2439 ; — conditions requises pour la validité des dispenses, 2440-2443.

Division des bénéfices, 2709.

Divorce, 2455-2462 ; — conséquences de la loi du divorce au point de vue de la famille, de la société et de la liberté de conscience, 2463-2473 ; — réponse aux objections, 2474-2483.

Doctorat. Privilèges et prérogatives des docteurs en théologie et en droit canon, 2037-2039 ; — privilèges canoniques des docteurs, 2037 ; — insignes du doctorat,

Dogme, dogmatique, canons dogmatiques, 172.

Domicile quant à l'ordination, 406 ; — quant au mariage, 2355-2356.

Donation entre i ifs, 1 36

Dons manuels.

Dot des reli |8.

Doyen, s< (O i a du S. Collège,

. — doyen du ( Chapitre, L21 ; i Droit en général (définition, concept, ine divine et dfr ision du I: droit naturel,

positif, divin, d< . public OU politi-

que, priv< ; écrit ou coutumiec ; divin ou humain, 1-4 ; 01 igine dh ine du droit,

; ; — son Objet, «517; droit Cfl

nique et ses divisions, 18-31 >; ses rapports avec la théologie el le droit civil, 31 \g ; l • il une science 30-41; nécessité de son étude, 42 48.

Droit commun, 24, 211-213; — Jhoit particulier au national, 214 218.

Droit gallican (le vrai et le faux), 219- 240 ; — droit concordataire, 3289 $314.

Droit politique moderne, 3315 ; — au point de vue des principes et au point de vue des faits, 3316-3320 ; — est-il condamné par l'Eglise ? ^yzi.

Droit cathédratique ou synodatique, 838; — droit d'étole, 2683 ; — droit dedépouilles (spolii), 5S7 ; — droit île déport (deportus), id. ; — d'annates (annatorum), id.

Droit d'asile, 2559-2561.

Droits et privilèges de l'état clérical, 457-462 ; — des religieux, 1 796-1839 ; — droits et prérogatives des laïques dans

Duel et duellistes exclus de la sépulture ecclésiastique et excommuniés, 2962-3035.

Ecclésiastiques, V. Clercs.

Ecolâtre, 1226.

Ecoles (des) en général, 20 10; — cléricales, épiscopales, 376 ; — primaires et secondaires, 2011-2018; — écoles chrétiennes libres (législation civile), 2159-2163 ; — conditions civiles à remplir pour fonder une école libre, 2163-2168 ; — écoles neutres, 2019 ; — funestes et dangereuses, 2020 ;

— il n'est pas permis aux parents d'envoyer leurs enfants aux écoles neutres, 2021 ; — elles sont condamnées par le Saint-Siège, 2022-2024.

Ecriture sainte, V. Bible.

Egalité sociale devant Dieu et devant l'Eglise, 1923.

Eglise (Institution de 1') comme société, 53-54 ; — sa nature et sa constitution sociale, 55-65 ; — société parfaite et juridique, 66-73 î — nature, objet, indépendance et étendue de sa juridiction, 74-101 ;

— forme de son gouvernement, 152- 156; — pouvoir législatif, 96 ; — organes de ce pouvoir, 157-168 ; — pouvoir d'enseignement, 93 ; — pouvoir du sacerdoce, 94 ; — pouvoir disciplinaire d'inspection ; droit de collation des bénéfices, droit de fonder des ordres religieux, droit et capacité juridique de posséder des biens temporels, 96-101 ;

— pouvoir judiciaire, 2802-2807; — coer-

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

citif, 3010 ; — sur les infidèles, 1974 ; — pouvoir de posséder, 2630-2644 ; — pouvoir temporel, 3165-317S.

Eglise (1') et l'Etat. V. Rapports de .V Eglise et de l'État.

Eglises, leur origine, 2552 ; — différentes sortes d'églises : basiliques ; métropolitaines ; épiscopales ; collégiales ; baptismales ; paroissiales ; régulières et séculières, 2554 ; — conditions requises pour l'érection d'une église, 2555 ; — formalités civiles, 3343 ; — consécration et bénédiction, 2556- 2557; — immunité des églises, 2558; — interdiction d'actes profanesdans les églises, 2562 ; — réconciliation des églises, 2583-

Election : du Pape, 613-633; — des évêques, 738-754;, — des curés, 794 ; — règles et formes de l'élection, 755-757 '■> 764-767 ;

— obligation de choisir le plus digne parmi les dignes, 764-767 ; 809 ; — le Pape peutil choisir son successeur ? 617.

Empêchements de mariage, 2361 ; — l'Eglise a le pouvoir d'en établir, 2362- 2367 ; — le pouvoir civil peut-il en établir ? 2368-2374.

Employés d'église, 3402.

Emprunts, 3367.

Encycliques, 212.

Enquête judiciaire, 2948-2949 ; — générale, 2950-2954 ; —spéciale, 2955-2959; — •mixte, 2960-2963 : — ses effets, 2964-2967;

— procédure à suivre, 2968-2979.

Epikéie (usage de 1') dans l'interprétation

des lois, 319.

Episcopat, 346 ; — supériorité de l'épiscopat sur le presbyterat, 351 ; — indéfectibilité de l'épiscopat, 146.

Epitaphes, cénotaphes, 3432, art. 73.

Epoques et jours où l'on peut recevoir les Ordres, 452.

Erection d'une église, 2555 : — d'une chapelle, 2565-2574; — d'un monastère, 1608- 1616 ; — formalités civiles requises,

Erreurs contraires à la foi (moyens de .répression contre les), 2207-221 1.

Esclavage (abolition de 1') par l'Eglise,

Etablissements religieux et ecclésiastiques canoniquement érigés dont la personnalité civile est reconnue par l'Etat, 3354.

Etat Religieux [status religiosî(s), 15 16;

— légitimité et utilité des Ordres religieux, 1520-1531 ; — nature et origine de l'Etat religieux, 1532- 1540 ; — nature des vœux de religion, 1541 ; — solennité des vœux de chasteté, de pauvreté, d'obéissance, 1541-1570 ; — existe-il en France des Religieux à vœux solennels ? 1573- 1574 ; — origine et développement historique des Ordres religieux, 1575 ; — variété et division des Ordres religieux, 1587- 1595 ; — approbation des Ordres religieux ; — l'approbation de l'Eglise est-elle de l'essence de l'Etat religieux ? 1607 ; — forme à suivre pour l'érection d'un monastère, 1608 ; —

des Religieux dispersés par la force, 161 7 ;

— condition civile des Religieux en France, 1624; — droit d'accroissement ou lois d'exception, 2155.

Entrée en religion : noviciat, conditions d'admission, 1638-1684; droits et privilèges des novices, 1685-1693 ; — profession religieuse, ses conditions, 1694- 1704 ; — ses effets, 1705-1710; — cas de nullité, 1711- 1725 ; — examen préalable, 1726-1729 ; — dot des religieuses, 1730- 1738 ; — les religieuses peuvent-elles se vouer à l'enseignement ? 1739-1740 ; — obligations qui résultent des vœux, 1742- 1766 ; — obligation de tendre à la perfection, 1767-1771 ; — port de l'habit religieux, 1772 ; — de la clôture, I773 I795 î — droits de l'état religieux quant aux fonctions ecclésiastiques, 1797 ;

— exemptions quant à la juridiction épiscopale, 1803- 1809 ; — droit des Religieux à l'administration de leurs biens, 1820- 1834 ; — leur dépendance de l'évêque quant à l'aliénation de leurs biens, 1835- 1839 ; — du régime intérieur des Religieux au point de vue de l'autorité, 1841 ; — Religieux à vœux simples, 1845- 1847 '■> — régime des Religieuses avec clôture, 1848- 1850; — sans clôture, 1851-1859 ; — confesseurs des Religieuses, 1860- 1877 ; — privilèges des Religieux, 1878-1892 ; — comment cessent les obligations des Religieux ? dispense, sécularisation, expulsion, 1896-1910.

Etat, V. Rapports de l'Eglise et de l'Etat.

Etole (droits d'), 2683.

Etudes (S. C. des), 149.

Etrangers : lois auxquelles ils ne sont pas soumis, 180.

Eucharistie comme sacrement, 2264 ; — ministre du s., 2268-2274; — précepte delà communion, 2275-2282 ; — première communion, 2283; — comme sacrifice, 2286- 2291 ; — forme primitive, 2292 : — liturgie actuelle, 2293-2295.

Evêché, V. Évêques.

Evêques (supérioritédes)sur les prêtres, 351 ; — successeurs des apôtres, 144-151 ; — nature de la dignité épiscopale, 724-728 ;

— étendue et limite de la juridiction épiscopale, 729-737 ; — institution canonique, 738 ; — élection, 740-754 ; — règles et formes de l'élection ; nomination des évêques par le chef de l'Etat, 755-757 ; — confirmation, 758 ; — règles prescrites par le concile de Trente sur le choix des évêques, 764-767 ; — consécration, 768-770 ; — droits et office de l'évêque relativement au culte divin, 772-777 ; — au magistère, 778- 782 ; — à la juridiction, 783 ; — pouvoir législatif, 784-787; — de dispense, 788- 791 ; — exécutif, 792 ; — administratif, 793 î — collation des bénéfices, 794-799 ;

— collation des cures paroissiales, 799 ; — loi du concours, 800-811 ; — la loi du concours est-elle obligatoire en France ? 817 ;

— obligations de l'évêque, 818 ; — devoir de la résidence, 819-823 ; 2738 ; — visite

TABL1 \1. l'Il ^.BËTIQUE DES MATIÈ1

cl ii diod privilèges communs

aux <■ vêques diocésains, oy •; droits utiles,

: honorifiques, 839 : insij des evèques, 840 ; — comment se perd lu juridiction épiscopale, 841*844.

Evèques titulaii

Evèques et Regulieis (S. C. des), 1 1 42-

Examen des ordinands, 451; - des candidats aux offices paroissiaux, 798; —

des novices, 1 ;jo 1 7J0.

Examen des evèques (S, ('. de 1», IICI-1152,

Examinateurs synodaux, Soo.

Exarques, 664.

Exceptions judiciaires, JS72-JS73.

Excommunication : majeure, 3090- 3091 ; — ses effets, 3092-3093 ; — rapports interdits aux fidèles avec les excommunû

:i/a/idiy 3094-3090 : — e\c. mineure, 3097 ; — exconim. spécialement réserves auPape, 3149 : simplement réservées, 3150 ; — rvées aux ordinaires, 3151 ; — non réservées, 3152 ; — portées par le concile de Trente, 3153.

Exeat, 410.

Exécration des églises, 2583-2587 ; — d'un autel, 2604 ; — des vases sacrés, 2607.

Exemptions en général ; leur légitimité, 1S03-1809.

Exempts 1 Religieux), 1803-1S19.

Exorcistat, exorcistes, 365.

Expectatives, 583.

Expulsion des Religieux (peine de 1'), 1902- 1907.

Extravagantes (collection des), 291-

Extrême-Onction, 2319-2331 ; — à qui doit-on la refuser ? 2322-2323.

Fabriques (origine et institution des), 2798-2800 ; — en quel sens l'intervention des laïques dans l'administration temporelle des paroisses est-elle légitime? 2S00-2801;

— dispositions civiles sur les fabriques, 3345;

— conseil de fabrique, 3346-3347 ; — élection des conseillers, 3348-3349 ; — bureau des marguilliers, ses fonctions, 3350 ; — droits et devoirs du curé et du trésorier comme membres du bureau, 3352 ; — droit de propriété des fabriques et leur capacité légale, 3354 ; — formalités à remplir pour acquérir, 3360-3361 ; — dons et legs, 3362;

— donations entre vifs, 3363 ; — fondations, 3364 ; — bancs, placements de fonds et emprunts, 3367; — transactions et actions judiciaires, 3369 ; — grosses réparations, 337° î — revenus des fabriques : troncs, quêtes, casuel, supplément de la commune, secours du département, de l'Etat ; souscriptions, quêtes à domicile, loteries, 3371- 3382; — comptabilité, budget, 3383; — compte annuel, enregistrement et timbre, 3384-3386; — nouvelle réglementation de la comptabilité des fabriques, 3387.

Famille (restauration de lai, 1920.

Fausses Décretales, 279.

Fêtes de l'année eccl< liastiqi et institution de , '539î x qui

appartient-il d'institut -540; —

i. onction de 1. tes, 254 1.

Fêtes, et culte des Saints, 551.

Fian ailles, 1 \.\ prohibitif provenant des 1. , 2433.

Fidèles : leursdevoirs,droits et privilèges, 1925-1943-

Foi (conservation, définition, exposition, propagation de la >, 2192*2199.

Fondations, 2689; - conditions requises, j(M)o ; — réduction des f., 2694 ; — leur exécution, 2697; — formalités civiles requises, 3264.

For ecclésiastique, sa compétence et son objet, 2849-2860.

Formalités civiles requises pour le mariage, 235S.

Forme du gouvernement de l'Eglise :

monarchie tempérée d'aristocratie et offrant les avantages du gouvernement démocratique, 152-156.

Franc-maçonnerie, 1968 ; 2007-2009.

Funérailles, 1963 ; — la présence des Francs-maçons en corps aux funérailles ne permet pas au clergé de les présider, 1968;

— funérailles religieuses et civiles, 3412 ;

— liberté des funérailles, id.

Gallicanisme, 219-232.

Garderies d'enfants, 2173.

Généraux d'Ordres religieux, 1841-1844.

Gerbe de la Passion, 2676.

Glose (la) du Corpus Juris, 302.

Gouvernement (forme du) de l'Eglise :

monarchique, tempéré d'aristocratie, offrant les avantages du gouvernement démocratique, 152-156.

Grades ou Gradués des Universités; — grades déterminés par les canons, 2034- 2036 ; — privilèges et insignes des gradués, 2037-2039.

Habit cléricab port obligatoire de 1'), 489-

Hérésie (crime d'), 1986; — 3020 ; — peines portées contre les hérétiques, 3021 ;

— relations défendues entre les fidèles et les hérétiques, 3022-3023 ; — rapports de l'Eglise avec les hérétiques, 1986.

Heures canoniques, V. Office divin.

Hiérarchie de l'Eglise, 324; — d'ordre et de juridiction, 325 ; — caractères distinctifs qui différencient les pouvoirs d'ordre et de juridiction, 331-335.

Hiérarchie de l'ordre en particulier et ses degrés, 336-344.

Homicide (crime d'), 432; — 3035.

Honnêteté publique (empêchement d'), 2410-2412.

Honoraires de messe?, 2301 ; — 2679-

Hôpitaux et Hospices, 2067-2071.

Hôpitaux libres, 2174-2177.

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIÈRES

Images (culte des SS.), 2624-2626.

Immunités des clercs, 462-468.

Immunité des églises, 2558 ; — S. C. de l'Immunité, 1154.

Impôts qui incombent au curé sur la mense curiale, 3390 ; — Impôts qui incombent aux congrégations religieuses : 10 Impôt sur le revenu, 3454 ; — 2° impôt d'accroissement, 3455-3456 ; — t. I, Append. C.

Impression des livres liturgiques, des Livres Saints, et de rébus sacris tractantes^

Impuissance (empêchement d'), 2377.

Inamovibilité des curés, 917.

Incinération des cadavres condamnée par l'Eglise, 1919.

Incompatibilité des bénéfices, 2765-

Indéfectibilité de l'Eglise, 62 : — de la Primauté, 138 ; — de l'Episcopat, 146.

Indemnité de l'Etat au clergé. Traitement du clergé, 3394-3396 ; — indemnité au prêtre qui remplace un curé interdit ou malade, 3397 ; — indemnité de binage dans une succursale, 3398.

Indépendance de l'Eglise dans l'exercice de son pouvoir, 74-81 ; — dans la libre administration de ses biens, 2649-2663.

Indépendance du pouvoir temporel,

Index (S. C. de V), 1133 ; — règles de l'Index, 2210.

Indifférentisme politique de l'Etat visà-vis de l'Eglise, 3322-3326 ; — l'indifférentisme absolu de l'Etat est impossible et contraire à la justice, 3245.

Indissolubilité du mariage, 2453-2454.

Indulgences, 1961 ; — indulgence à l'article de la mort, lataetferenda, 2324-2325.

Indulgences (S. C. des), 1155.

Infaillibilité de l'Eglise, 63; — du Pape, 540-542.

Infamie, de droit et de fait, 427-429.

Infidèles. Rapports de l'Eglise avec les infidèles, 1979-1980; — relativement au baptême, 1981.

Infirmes (communion et visite des), 980.

Inhabileté aux bénéfices, 3136.

Inhumation (convenance de 1') chrétienne, 1969; — dispositions civiles, 3408-

Insignes du Pape, 641 ; — des cardinaux, 1101 ; — des archevêques, 669; — des evêques, 840 ; — des chanoines, 1350; — des docteurs, 3039.

Inspection (droit d') du Pape sur les diocèses, 557-566.

Inspection des écoles privées, 2169.

Installation des binéficiers et ses effets,

Institution canonique des évêques, 738- 77° 5 — des curés et autres bénéficiers, 2721-2735.

Instituts religieux, 1601.

Instruction religieuse des enfants, 959-

963 ; — instruction de la cause (jugements),

Interdiction des vêtements sacrés et de 1 habit ecclésiastique aux laïques, 495.

Interdit, 3124-3129 ; — effets de 1', 3I3°-3I3i î — obligation de l'observer, 3132-3133-

Interdits réservés au Pape, 3156; — portés par le Concile de Trente, 3157.

Introduction des causes ou affaires (S. C. de 1'), 1560.

Internonce, 707.

Interprétation des lois, 309 ; — règles authentiques, 31 1-3 14; — usuelles, 315;

— doctrinales, 316.

Interstices, 453.

Intrusion, intrus ; interdiction de rapports in divinis avec des évêques et des prêtres intrus, 3026.

Inviolabilité de la propriété ecclésiastique, 2637-2643 ; — peines portées contre les usurpateurs des biens ecclésiastiques,

Inviolabilité des églises reconnues par la loi civile, 3439.

Irrégularité, irréguliers relativement à l'ordination, 417 ; — ex dcfectu, 418-429;

— ex delicto, 430-436.

Irritation des vœux solennels réservés au Pape, 1895 ; — des vœux simples ; on peut en être dispensé par l'évêque, excepté des cinq vœux de chasteté perpétuelle, d'entrée en religion, d'aller en pèlerinage à Jérusalem, à Rome ou à Saint-Jacques de Compostelle, 832.

Jeux de hasard, 487.

Jeûne eucharistique, 2284 ; — jeûne ecclésiastique, 2527-2528 ; -jours déjeune, 2529-2534.

Jeunesse (instruction de la), 959-963.

Y. Ecoles.

Jugements (définition et division des), 2815-2825 ; — personnes qui interviennent dans un jugement, 2826-2828.

Juges synodaux, 1484.

Juges ecclésiastiques, 2829, 2837-2843 ; — ordinaires, ad quem, a çuo, V. Appel.

Juifs. Rapports de l'Eglise avec les Juifs, 1987-2009 ; — agents de la Franc-maçonnerie, 2007-2008.

Jurement ou serment judiciaire, juramentum cahimniœ, 2882.

Juridiction (hiérarchie de), 325-330 ; — intérieure ou extérieure ; — volontaire ou contentieuse ; — ordinaire ou déléguée ; — principale ou vicariale ; — immédiate ou médiate ; — universelle ou particulière ; — individuelle ou collégiale, 523-533.

Jurisprudence canonique ou science canonique, 40-41.

Jurisprudence civile relativement aux établissements religieux, paroisses, cures, églises, fabriques, congrégations religieuses, clergé, 3340-3456.

TABL1 A.LPHABÊ I [QUI DES M vin

Justice (tribunal romain de la turc de), 1115.

Laïques pei sonnes I, leui 1 I il d< n tique dans l'Eglise, 1914*1916; - émancipation de l'esclave : réhabilitation de la famille et des pauvres, 1017 [922; iplicatioo par le droit chrétien de l'égalité sociale, 1923-1924; — obligations laïques vis-à-vis de l'Eglise et de la hiérarchie. ;4 : — droits des laïques dan-.

l'Eglise, privilèges et prérogatives honorifiques, [939-1943 : — apostolat des publicistes catholiques par la presse ;

leurs devoirs et leurs droits, 1944-1053.

Lecteur, Lectorat,

Léuats apostoliques, 693-694 ; - différentes formes de légation, 698 ; — légats nés du Saint-Siège, 701 ; — légats envoyés (mm*), 702 : — légats a îatere,

Législateurs divers dans l'Eglise, 157-

Législation civile sur les établissements ecclésiastiques et sur le clergé, 3340-3412.

Legs faits aux églises ou aux curés, 3362.

Lettres apostoliques ou décrétâtes, 212 ; — dimissoriales, 409 ; — formées, 410 ; — commendatices ou testimoniales, id. ; — dimissoriales perpétuelles ou exeat, id.

Liberté (défaut de), empêchement et irrégularité, 420 ; 23S3-23S5.

Libertés gallicanes, 220-232.

Libertés publiques : de conscience, des cultes, delà presse, 3315-3336 ; — pratique loyale de la liberté des cultes, 3243 : — dans quels pays peut-elle être admise ?

Licence, grade académique, 2034.

Lieux sacrés, églises, chapelles, cimetières, 2552-2592.

Lieux saints, 2593 ; — processions, pèlerinages, chemin de la croix, 2599.

Linges sacrés, 2610.

Liturgie (définition de la); — à qui appartient le pouvoir suprême en matière liturgique ? 2504-2508.

Livres liturgiques, 2512.

Loi (nature et objet de la), 165 ; — diverses sortes de lois, 166 ; — lois ecclésiastiques, dogmatiques, morales, disciplinaires, 169-178. — Sujet, obligation, durée et cessation des lois ecclésiastiques, 179- 191 ; — leur promulgation, 195-198.

Loteries, 337S.

Maçonnique (secte), condamnée par l'Eglise et ses membres excommuniés, 3150, art. IV (const. Apostoliac Sedis.)

Magistère de l'Eglise, 93 ; — son exercice, 2192-221 1.

Maires. Us ont la police des cimetières, sépultures, inhumations et exhumations, 3408 - 3409 ; — la police extérieure du culte en dehors de l'église, du bon ordre des

pro< i-'i< bon, 3405 ; -ut

maires interdisant les 1 ! ins, idem ; —

ils ont droit k une ciel du clocher, 3404; — ils sont membres de droit des conseils de fabrique, 3340.

Maisons de santé privées, 2174-2177.

Maitre des novices.

Maitre es arts, grade exigé pour I admis au titre de bachelier, 2055*

Mainmorte (la loi de) est contraire au droit divin, 26 J7*2<

Malades. Obligation pour le curé de les visiter, 080.

Mariage mature du) comme contrat, [9; — connue sacrement, 2340-

2341 ; — matière et forme ; ministre, 2342j ; — sujet, 2344-2347 ; — fiançailles,

3-2352 ; — publications de mariage, 2353-2357 ; — prohibition civile de procéder au mariage religieux avant que les parties aient contracté devant l'officier civil, 2359 ; — empêchements de mariage, 2361 : — l'Eglise a le pouvoir de les établir, 2362- 2367 ; — la puissance temporelle a-t-elle ce pouvoir? 2308-2374 ; — empêchements dirimants, 2375-2428 ; — -empêchements prohibants, 2429-2435 ; — dispense des empi chements, 2436-2441 ; — prohibitions civiles relatives au mariage : divergences regrettables entre le droit civil et le droit canonique, 2444-2451 ; — effetsdu mariage, vie commune, fidélité conjugale, filiation, légitimation des enfants nés avant le mariage, 2452 ; — indissolubilité du mariage, 2453-2454 ; — du divorce, 2455-2483 ; — séparation de corps, 2484-2487.

Marraine, 2247 ; — alliance spirituelle qu'elle contracte, 2250.

Martyrologe romain, 2512-2514.

Médecine (pratique de la) interdite aux ecclésiastiques, 4S5.

Messe (Saint Sacrifice de la), origine et notion ; forme primitive du Saint Sacrifice, 2286-2292 ; — ministre, 2294 ; — obligation pour tous les prêtres de célébrer, 2296- 2300 ; — honoraires de messes, 2301 ; — messe pro populo ; doit être dite par le curé et dans l'église paroissiale, et le jour de l'incidence, 971.

Messe conventuelle, 1272-1274.

Métropolitains (origine et institution des), 667-670 ; — droits, prérogatives et insignes, 671-689 ; — le Pallium, 690.

Militaire (état) défendu aux ecclésiastiques, 424.

Militaires (Ordres), 1594.

Missel romain, 2512-25 14.

Missions, 2197.

Monarchie du gouvernement de l'Eglise, 152-156.

Monastères, 1608 ; — conditions canoniques d'érection, 1609- 1 616 ; — conditions civiles, 1624-1636.

Monition canonique, 3052 ; — sa nécessité, 3o53-3056- Monuments funéraires, cénotaphes, 341 1.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Mort (la) chrétienne, 1954; — suffrages pour les morts, 1955-1964.

Moyens de sanctification. V. Sacrements et Sacramentaux.

Mozette, insigne du pape, 641 ; — des archevêques et des évêques, 839 ; — des chanoines, 1350.

Négoce interdit aux ecclésiastiques, 483.

Nomination (la) aux évêchés par le chef de l'Etat est un simple privilège qui oblige celui-ci à désigner les sujets les plus dignes par leurs vertus, 752-754.

Nonces apostoliques, 705 ; — leurs pouvoirs, 706-709.

Notaire d'officialité, 2847.

Notoriété, Notoire; notoriété de droit et de fait, 3015.

Noviciat, Novices ; conditions d'admission, 1638-1659; -- les enfants peuvent-ils être admis malgré leurs parents ou à leur insu ? 1660 ; — quels sont ceux qui ne peuvent être admis? 1639-1669; — prohibitions civiles relatives aux enfants mineurs, 1671; — durée du noviciat et lieu où il doit se faire, 1675-1683; — à qui appartient-il de donner l'habit religieux ? 1684 ; — droit des novices quant à la disposition de leurs biens, 1685- 1690 ; — privilèges dont ils jouissent, 1691-1693.

Obéissance canonique, serment d'obéissance, 512-514; — règleet limite de l'obéissance canonique, 516-519; — promesse d'obéissance faite à l'évêque dans la cérémonie de l'ordination, 520 ; — à quoi oblige-t-elle ? 521-522.

Obéissance religieuse (vœu d'), obligations qu'elle impose, 1761-1766.

Oblations, 2677-2678 ; — honoraires de messes, 2679-2682 ; — quêtes et droits d'étole, 2682-2683.

Obligation des lois ecclésiastiques, 180- 183; — obligation d'acquitter les fondations, 2697-2701 ; 3380.

Observation du dimanche, ses avantages pour l'ouvrier, 2125-2 127.

Observation de la Règle religieuse, 1769-1770.

Office divin; Heures canoniques; origine et institution, 2519 ; — heures fixées pour l'office divin,, 2520 ; — heures canoniales ou bréviaire, 2521 ; — obligation de réciter l'office divin, 2522-2526.

Offices ecclésiastiques, 121 1.

Office des défunts, i960.

Offices ministériels interdits aux ecclésiastiques, 484.

Officiai, 2838.

Officialités ou tribunaux ecclésiastiques, 2829 ; — leur origine et leur importance, 2830-2831 ; — ont-elles été supprimées par la loi du 7-1 1 septembre ? 2833 ; — leur utilité, 2835 ; — leur constitution, 2837-

Oratoires ou chapelles, 2563-2568; —

conditions canoniques d'érection, 2565- 2571 ; — conditions civiles, 3444.

Ordinands. Préparation prochaine aux ordres ; retraite spirituelle, 449-450 : — examen, 451.

Ordination (ministres propres de 1'), 397-404 ; — causes qui rendent l'ordination invalide, 414-415 ; — illicite, 416-448 ; — préparation prochaine aux Ordres, 449-456.

Ordonnances épiscopales (les) ont force de loi, 784-787.

Ordre (sacrement de 1'), 2326-2329.

Ordres religieux (légitimité et utilité des), 1520- 1524; — bienfaits que la civilisation leur doit, 1525- 1528 ; — leur origine, 1579 ; — leur développement, 1580- 1586 ;

— variété des Ordres religieux, 1587- 1588 ; Ordres contemplatifs, leur utilité, 1529- 1531 ; — Ordres professant la vie active ; Ordres professant la vie mixte, 1590-1594.

Origine divine du Droit et de la loi en général, 5-14.

Orphelinats libres, 2 174-2 17 7.

Ouvriers (de la condition des), 2072 ; — crise ouvrière, 2073 ; — ses causes, 2074 ;

— sa gravité, 2075-2077 ; — intervention de Léon XIII ; l'encyclique de conditione opificum, 2078 ; — légitimité de cette intervention, 2079 ; — la loi du travail, 2083- 2087 ; — chimère de l'égalité des conditions, 2088-2089 ; — harmonie sociale de l'inégalité des conditions considérée au point de vue du droit chrétien, 2090-2093 ; — comment l'Eglise a toujours honoré et protégé l'ouvrier, 2094-2096 ; — le remède à la crise sociale, 2097-2100 ; — solution chrétienne du problème du paupérisme, 2101 ; — le principe économique du droit chrétien combat les causes les plus ordinaires de la misère, 2102-2103 ; — il affirme les droits du pauvre à l'assistance et au respect du riche, 2104-2106 ; — dignité du pauvre au point de vue chrétien, 2107-2111; — efficacité de cette solution et impuissance de la solution naturaliste, 21 12-21 15 ; — intervention de l'Etat dans la question ouvrière, 21 16 ; — socialisme d'Etat condamné par Léon XIII, 2117-2118 ; — les écoles Manning et d'Angers, 21 19-2122 ; — réglementation du travail; sa durée, 2124 ; — repos du dimanche, 2125-2126 ; — question des grèves et taux des salaires, 2127-2130 ; — salaire familial, 2131-2134; — assurances, 2135-2136 ; — corporations ouvrières, 2137-2140; — conclusion et résumé.

Pallium, 690-692,

Pape (Juridict. souveraine du), 534 542J

— limites de sa juridiction, 543 ; — inviolabilité des droits de sa Primauté, 545-551 J ■ — droits inhérents à la Primauté du Pape, 553-555 ; — juridiction sur l'Eglise universelle. 556 ; — droit d'inspection, 557 ; — visite ad limina, 558-566 : — pouvoir législatif, 567-570 ; pouvoir judiciaire et coercitif, 571-574; — pouvoir administratif, droit

I \i;i I \l ni VBÉTIQUE DES M \ l M i

. mptions, 575 ; *li i i\ . ,- ;• -. -

administration des biens ecclésiastiques,

ool|ation des béni fices et droit de

vr -ut les béni fie B4 ; droit

de pu lever des impôl -") ; droit

de créer îles diocèses, de les modifier, les unir et les supprimer, ; — pouvoii

sur chaque évêque : institution, translation et déposition des évêques, 599 ; — pouvoir d'instituer des évêques titulaires et des coadjuteurs, 610 (>i 1 ; — droits honorifiques et insignes du Pape, 637*643 ; — le Tape peut-il se démettre ? 644 047 ; légitimité

nvenance de la Principauté civile du Pape, 648-658 ; — élection du Tape, 613- 633, 2141-2149 ; intronisation, 034-635.

Paroisses et cures (origine des), 900- 004 : — érection, union, division, démembrement, suppression des paroisses, 274 ; — capacité civile et droit de propriété,

Pâques, précepte île la communion pascale, 2277-2279.

Pasteurs, charge pastorale : le Pape et les évêques. Les curés sont-ils proprement pasteurs ? 907-921.

Patriarcat, Patriarche, 629633; —prérogatives et droits honorifiques, 672-673.

Patron, Patronage (droit de), 2723-

Patronages d'enfants, 2178.

Pauvres (assistance et réhabilitation des), 1921-1922 ; 2101-2114.

Pauvreté (vœu de), 1 546-1 561 ; — obligations qu'il impose, 1743- 1760.

Peines ecclésiastiques, 3087-3091 ; — médicinales, 3039-3137; — vindicatives,

Pèlerinages, 2597.

Pénitence (Sacrement de), 2304-2307 ; discipline ancienne ; pénitences publiques, 2308-2309 ; — ministre du sacrement, 2310-

Pénitencerie (S.), 1164-1170.

Pénitencier, 1 166-1 167 ; Grand Pénitencier, 1168 ; — pénitencier du Chapitre,

Pensions (les) ou traitements payés par l'Etat constituent des revenus purement ecclésiastiques, 2771.

Pension alimentaire due à tout ecclésiastique révoqué ou privé de son office et bénéfice, 2795-2797.

Perfection évangélique, 1532- 1537.

Personnats, 121 2.

Pierre (Saint), fondement et chef de l'Eglise, 132-137-

Piété (nécessité de la) pour les ecclésiastiques, 472.

Placement de fonds disponibles, 3366.

Placet ou placitum regium (le), 116-

Pointeur, 1224.

Police de l'église, 3401, 3402 ; — des processions, 3405 ; — des cimetières et des inhumations, funérailles et pompes funèbres, 3407-34I3-

Pollution d'une église, 2585-2586 : — d'un cimetière, 2589*

Pompes funèbres, 34 1 ;.

Pontifical romain, 2512 2514.

Portier, 367.

Pouvoir de l'Eglise comme par-

faite, 5500; - pouvoir juridique, 68-73»

— indépendant, 74-81 ; - objet du pouvoii et de la juridiction de l'Egli <-, 82; choses spirituelles, 82-88; mixte, 89-90; — pouvoii du magistère : liberté d'enseigne

ment, 93; — du sacerdoce : libre administration du culte, 94 ; — pouvoir disciplinaire : dmit d'inspection et de visite, 07; — pouvoir de conférer librement les bénéfices, 00 ; — d'établir des Ordres religieux, IOO ;

— pouvoir et capacité juridique de posséder,

IOI.

Pouvoir législatif, 67-73 ; — pouvoir judiciaire, 2802-2807 ; — règles auxquelles il est soumis, 2804-2814 ; — pouvoir coercitif, 3010 ; — pouvoir sur les infidèles,

Pouvoir temporel : son origine et son institution ; son indépendance, 3165-3178.

Pouvoirs (les deux), leur origine, distinction, co-existence réciproque; leur indépendance ; concours qu'ils se doivent l'un à l'autre, 3165-3178.

Pragmatique, faussement attribuée à saint Louis, 3299-3300 ; — de Bourges, 3301-3302.

Prébendes canoniales, 1245-1247.

Préchantre, 1221.

Prédicateurs. Doivent être approuvés par l'évêque, 953.

Prédication (obligation de la), pour l'évêque, 780 ; — pour les curés, 950-958.

Préfet apostolique, 7 1 3- 795.

Prélats, 162 ; — prilats inférieurs, 710

— séculiers, 711-717; — réguliers, 718.

Prélats >i u Mus, 718.

Prélature, 1063 ; — de justice, 1065 ; — de grâce, 1069.

Prémices, 2676.

Première Communion, 2283.

Presbytère (propriété des), 3357 ; — presbytères et immeubles des paroisses supprimées, 3356.

Presbyterium du Pape, 1071-1074 ; de l'évêque, 900-902 ; 1185-1187.

Préséance ecclésiastique, 505-501 ;

— entre les curés, 938-940.

Présomption (preuves de), de droit et

de fait, 2901.

Prêtre, presbytérat, 336-343 ; — inférieur à l'épiscopat, 354; —prêtres habitués,

Preuves judiciaires, 2884-2902.

Prieuré, Prieur, 1841.

Primat, Primatie, 664-666.

Primauté du Pape (institution de la) dans la personne de saint Pierre, 129-137 ;

— son indéfectibilité, 138; — sa transmission au siège de Rome, 139-142; — situation des apôtres vis-à-vis de la primauté de saint Pierre, 143 ; — des évêques vis-à-vis

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

du Pontife romain, 144-151 ; — primauté de juridiction, 132-142 ; 534-542 ; — exercice de la primauté, 543-544 ; — inviolabilité de ses droits, 545-552.

Primicier du Chapitre, 122 1.

Privation du bénéfice, office et dignité, 3137 ; — elle n'enlève pas le droit aux aliments, 3138.

Privilèges, 248-253.

Procédure judiciaire, 2861-2863 ; — Procédure à suivre dans une enquête au criminel, 2968-2979 ; — procédure ex informatâ consrientiâ, 3008-3009 ; — instruction de la S. -C. des Ev. et Rég. sur la procédure sommaire, 3419-3420 ; — procès au criminel, 2916.

Processions, 2594-2598 ; — législation civile, 3405 ; — arrêté du maire interdisant les processions, id.

Procureurs, 1162.

Profession religieuse, ses conditions, 1 694-1 701 ; — qui a le droit d'admettre à la profession? 1702- 1704 ; — ses effets, 1705- 1710 ; — cas de nullité, 1711-1725.

Profession de foi imposée à tous les bénéficiers à charge d'âmes, 513 ; — aux évêques, 770 ; — aux chanoines, 1262 ; — aux directeurs et professeurs de séminaire, 392 ; — serment d'obéissance et profession de foi, 2202.

Promoteur d'officialité, 2844-2846.

Promulgation des lois, 195-198.

Propagande (S.-C. de la), 1153.

Propagation de la foi, 2 196- 2 199.

Propriété ecclésiastique, sa légitimité, son indépendance, 2630-2644; — conditions civiles du droit de propriété ecclésiastique,

Propriété des églises, des presbytères, des cimetières : législation civile, 3356- 3358 ; — exercice du droit de propriété relativement aux fabriques, 3359; — formalités civiles, 3360-3387 ; — droit de propriété des cures, 3388-3393 ; — des fabriques, 3359-

Protestants, leur système sur les rapports de l'Eglise et de l'Etat, 3224-323T.

Protonotaires apostoliques (collège des), 1066- 1068.

Province ecclésiastique, 667- 668.

Psalmodie des chanoines au chœur (obligation de la), 127 1.

Publications de mariage, 2353.

Qualification des propositions contraires à la foi, 2206.

Qualités requises pour être admis aux ordres, et défauts qui en éloignent, 413-

Quatre-Temps, 2530.

Question ouvrière (la), 2072-2140.

Questions judiciaires, 2877.

Quêtes, 2682 ; — 3374 ; — quêtes à domicile, 3378.

Raison (défaut de), 418.

Rapports de l'Eglise et de l'Etat civil : vrai concept de ces rapports ; origine et fin des deux sociétés, 3165-3172 ;

— coexistence et distinction des deux Pouvoirs, 3173-3174 ; — leur indépendance réciproque, 3I75-3Ï77; — concorde et harmonie entre eux ; concours qu'ils se doivent l'un à l'autre, 3178-3183; — devoirs de l'Etat envers l'Eglise, 3184-3185 ; — système de la séparation absolue, 3187- 3190; — système mitoyen de la marche parallèle, mais distincte et séparée, des deux pouvoirs, 3191 ; — fausseté de ce système, 3192-3195; — ses conséquences, 3196-3200;

— situation de l'Eglise vis-à-vis des sociétés civiles non catholiques, 3203-3204 ; — visà-vis des sociétés civiles catholiques, 3205 ;

— pouvoir indirect de l'Eglise ; — conditions requises à l'exercice du pouvoir indirect, 3212; — rapports de fait entre les deux sociétés au point de vue historique, 3214 ; — Temps anciens, 3215 ; — Moyen Age, la Chrétienté, 3216-3219; — Temps modernes, 3220 ; — Temps nouveaux : systèmes protestants et russe, 3224-3231 ; — système des politiciens et juristes régalistes, 3232 ; — rapports actuels de l'Eglise et de l'Etat, 3235 ; — liberté des cultes, droit commun, 3236-3239 ; — règles qui déterminent les rapports des deux sociétés, 3240;

— la pratique loyale de la liberté des cultes préférable à la protection, 3242-3243.

Réconciliation d'une église, 2583-2587; d'un cimetière, id.

Réduction des fondations, 2694.

Régalisme,systèmeîrestrictif de la liberté de l'Eglise ; son origine, 102 ; — prétendus droits ou maximes d' EJ.at qu'il invoque :

1° Jus reforjnandi Ecc/esiam, ou droit de réforme, 104-105.

2° Jus defensoris Ecclesiœ, ou droit de protection, 106.

30 Jus cavendi, ou droit d'inspection,

40 Jus appellationis ab abusu, ou droit d'appel comme d'abus, 108-115.

5° Placet ou Placitum regium, ow droit de contrôle, 116- 122.

6° Jus alti dominii ou droit de haut domaine sur les biens de l'Eglise, 123-124.

7° L'Eglise est dans VEtat, 125-128.

Régime des religieux et des religieuses, 1845-1859.

Régime (le) du droit commun ou de la liberté des cultes est-il contraire à la doctrine catholique ? 3318-3336.

Registres de baptême et de mariage, etc., 990.

Règle des Religieux, 1603-1607.

Règles de l'interprétation des lois, 310 ;

— règles authentiques, 314 ; — doctrinales, 316 ; — générales, 317.

Règles de l'Index, 2210.

Réguliers, Religieux et Religieuses, V. Etat religieux.

Religion catholique : sa situation au point de vue de la liberté dont elle jouit

1 \i;i r ALPHABÉTIQUE ÔES M \ nÈRES.

dans le monde moderne, .;.' il : - droit

qu'elle ■ d'être protégée, 3241.

Reitération du Baptême,

Reliquaire, 2623.

Reliques 1 culte des Sainte- >, 2615

Réparations (gi les églises et

presl

Répliques judiciaires, 2876.

Réputation (défaut de bonne), 427

Retraite ecclésiastique , obligatoire chaque année pour tous les ecclésiastiques qui ont charge d'âmes, 01)4.

Revenus ecclésiastiques, 2671 -2701 ; — revenus des fabriques, 2683-2684 ; - ^371-

Revision îles C onciles provinciaux S.

Congrég. de la , 1 1 59.

Révocabilité ad nutum (la) ne doit pas être confondue avec l'amovibilité, 2704.

Révocation de l'office et du bénéfice, 2792-2793.

Rites liturgiques approuvés par l'Eglise, 2520-2521.

Rites (S. C. des'i, 1 145-114S.

Rites de révérence qui distinguent l'autorité du Pape de celle des Evêques, 643.

Rituel romain, 25 12-25 14.

Rote (tribunal de la), ino-liii.

Rubriques du Corpus juris, 301.

Sacerdoce. Pouvoirs de l'Eglise qui se rapportent au Sacerdoce, 94-95 ; — V.

Presbytérat, Episcopat.

Sacramentaux , 248S-2489 ; — leur nombre et leur signification, 2490 ; — leurs effets, 2491-2493.

Sacré-Collège. Voyez Cardinalat,

Sacrements (des) en général, 2212- 2220 ; — convenance des sacrements, 2221; — ministre, sujet et effets des sacrements, 2229-2241.

Sacrifice (le Saint). V. Eucharistie comme sacrifice.

Sacriste, Sacristie, 1222.

Saint-Siège. V. Papauté, Pape.

Saints (culte des), 2543; — béatification et canonisation, 2544-2550.

Salaire des ouvriers, 2140; — salaire familial, id., (note).

Schisme, Schismatiques, 3024 ; — rapports in divinis défendus aux fidèles avec les schismatiques, 3025-3026.

Schismatiques (rapports de l'Eglise avec les), 1986.

Science, nécessité de la science pour les ecclésiastiques, 473-477 ; — de la science du droit canon, 42-48 ; — Voir V Introduction.

Secret de la confession, 2318 ; — secret à observer sur les décisions des assemblées capitulaires, 2386.

Secours des communes, des départements et de l'Etat aux églises, 3376-3377.

Sécularisation des religieux, 1896- 1901.

Séminaires, 380 ; — décret du concile de Trente, 381 ; — à qui appartient leur

direction? 3S3 ; — leur administration?

vw ; choix des maîtres, 391 -392 :

petits ftéminain -, 39 ; J95.

Sentence judiciaire, w.\.

Séparation de corps 1487.

Séparation absolue de l'Eglise et de l'Etat (système de- la), 3187*3200.

Sépultures chrétiennes, 1962 ; — conditions requises DOUI avoir droit a la -,épulture chrétienne, [964 ; — a qui doit-on la refuser? 1965; — peines portées contre ceux qui donnent sciemment la sépulture ecclésiastique aux personnes excommuniées ou interdites nommément ; concessions de

sépultures, 341 S 34IO.

Serment judiciaire (juramentum calumni, ), 2882*2883 ; —" serment d'obéissance et de fidélité et profession de foi : quels

sont ceux qui y sont tenus, 513-515 ; —

Service militaire imposé au clergé, 2150-2155.

Servitude, esclavage (abolition de l'esclavage), 191 7.

Sexte (le) des Décrétâtes, 296.

Signature de justice (Tribunal de la),

Simonie, 3027 ; — ses diverses sortes, 3028-3032 ; — peines portées contre les simoniaques, 3033.

Socialisme d'Etat, 2217.

Société religieuse et société civile ; — origine, fin et distinction des deux sociétés, 3 166-3 170; — nécessité de leur union, 317I'3I72 ; — leurs devoirs réciproques, idem.

Société domestique relevée par le droit chrétien, 1920.

Soin des malades prescrit aux curés, 975-980.

Sommaires du Corpus juris, 301.

Sonnerie des cloches, 3404.

Souscriptions volontaires, 3378.

Sous-diaconat, 358-360.

Spectacles défendus aux ecclésiastiques, 486.

Statuts synodaux, 1498- 1504 ; — statuts capitulaires, 1307-1314.

Succursales, 3441 ;— formalités civiles pour leur érection, 3443.

Succursalistes, (desservants); ils ont la charge et toutes les prérogatives des curés et exercent la même juridiction parochiale,920; — ils sont amovibles, mais non révocables ad nutum , 923-926; — l'amovibilité des succursalistes est-elle un bien pour les églises de France? 927.

Suffragants (évêques), 668-677.

Suffrages pour les morts : le Saint Sacrifice, l'office des défunts, l'autel privilégié, les indulgences, 1955-1961.

Suicide, suicidés : on doit leur refuser la sépulture chrétienne, 1965 ; — 3035.

Supériorité des évêques sur les prêtres,

Supplément des communes, 3376 ; — de traitement aux curés, 3398.

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIÈRES

Suprématie du Pape, V. Primauté.

Suspense et ses effets, 3098 ; — peut-on communiquer in divinis avec un clerc suspens ? 3105; — contre qui peut-elle être portée ? 3108-3109 ; — suspenses ex informatâ conscientiâ, 31 1 2-3 123 ; — suspenses réservées au Pape, 3155 ; — portées par le Concile de Trente, 3157 ; — autres censures maintenues, 3 158-3 160.

Syllabus. Dans quel sens condamne-t-il les libertés politiques, de la presse, de conscience et des cultes? 3326-3336.

Symboles de foi, des apôtres, de Nicée, de Constantinople, 2201.

Synagogues (les) déclarées inviolables,

Synode diocésain, 1487 ; — obligation de le convoquer, 1488- 1490 ; — statuts synodaux, 1498- 1504.

Systèmes contraires au droit de propriété ecclésiastique, 2628-2629.

Systèmes hostiles à la juridiction de l'Eglise, V. Régalisme.

Tarif de casuel : doit être approuvé par l'évêque et le préfet, 3375.

Témoins judiciaires, 2894-2900.

Témoins synodaux, 1481 ; — leur office, 1482- 1484.

Tempérance prescrite aux ecclésiastiques, 480.

Temps prohibé (empêchement prohibant de mariage), 3432.

Théologal, 12 17.

Théologie, ses rapports avec le Droit canon, 31-33.

Tiare, insigne du Pape, 642.

Timbre et enregistrement, 3385.

Titre clérical ou de l'ordination, sa nécessité, 437-439 ; — titres de bénéfice, de patrimoine ou pension, de pauvreté religieuse, de service de l'Eglise, 441-448.

Titres ecclésiastiques, leur origine, 904-906.

Titres et distinctions honorifiques du Pape, 637-640.

Tonsure (origine et usage de la), 368- 373 ; — ses effets, 374 ; — port obligatoire de la tonsure, 489-490 ; — est-elle un ordre? 371; — privilèges qu'elle confère à celui qui l'a reçue, 374.

Transfert des cadavres, 3413-

Translation d'évêques et autres bénéficiers, 2785 ; — conditions requises, 2787 ; — effets de la translation ou mutation, 204.

Travail (la loi du), 2081-2096.

Tribunaux de la curie romaine, 1105- 1 1 15 ; — congrégations romaines proprement dites, 1116-1162 ; — tribunaux de grâce et d'expédition, 1 1 63- 1 1 82; — la S. Pénitencerie,

1 164- 11 70 ; — la Daterie apostolique, 1171- 11 73»* — Chancellerie apostolique, 1174- 11 75' — Secrétairerie des Brefs, 1178- 11 82.

Troncs d'église, 3373.

Union des bénéfices, 2707.

Universités, 2025-2039; — Instituts catholiques, 2040-2043.

Usages, V. Coutumes.

Usufruit. Le curé a l'usufruit complet et exclusif du presbytère et de ses dépendances.

Vacance des bénéfices, 2772-2778.

Vacances accordées par le Droit aux évêques, 2745 ' — chanoines, id. ; curés, id.

Vases sacrés, 2606 ; 2612.

Vente, V. Aliénation.

Vêtements sacrés, 2614.

Vicaires apostoliques (légats), 699.

Vicaires apostoliques dans les pays de missions, 711-712.

Vicaires apostoliques administrateurs de diocèses, 716.

Vicaire capitulaire le siège vacant ; ses pouvoirs, 1336- 1349.

Vicaire général, 845-855 ; — son autorité vicariale, 856-859 ; — conditions requises pour être vicaire général, 861-862.

Vicaire forain, 893-895.

Vicaires perpétuels, 1002- 1005.

Vicaires temporaires administrateurs, 1006- 1009 ; — leurs attributions, 1010.

Vicaires paroissiaux proprement dits, 1011-1013 ; — ne sont pas de simples délégués, 1014 ; — leurs pouvoirs, 1016-1020 ; — relations des vicaires avec leurs curés, 1024- 1029.

Vie commune entre les curés et les vicaires, 1030.

Vie religieuse contemplative, 1592 ; — mixte, 1593 ; — active, 1594.

Vigiles. Raison de leur institution, 2531.

Violation des censures : peines encourues par les violateurs, 3064-3066.

Violence relative au mariage (empêchement de), 2383.

Visite ad limina prescrite aux évêques, 558 ; — son objet, 559"566.

Visite épiscopale, 824-829.

Visite des pauvres et des malades, obligatoire pour le curé, 980-981.

Vœu (empêchement du) simple de chasteté, 2434-2435 ; — vœux de Religion, leur essence ; vœux solennels et vœux simples, 1541-1570 ; — obligations qui résultent des vœux de Religion, 1742- 1766 ; — dispense des vœux religieux, 1895.

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