L'Impuissance

2377- — L'impuissance dont il s'agit ici est l'inhabileté à la consommation du mariage, qui est une des fins principales de l'union conjugale. Si l'impuissance est antérieure au mariage, il y a empêchement de droit naturel. Si elle est postérieure au mariage ou accidentelle ou temporaire, elle ne rend pas nul le mariage qui a été contracté validement 4. Il est de règle que si le mariage n'a pu être consommé pendant trois ans, les parties doivent se séparer ou vivre comme frère et sœur. L'impuissance qui vient de la faiblesse de l'âge n'est pas un empêchement dirimant. La stérilité, qu'il ne faut pas confondre avec l'impuissance, n'est pas un empêchement.

2378. — L'impuissance qui est perpétuelle et absolue est un empêchement dirimant, non seulement de droit ecclésiastique, mais aussi de droit naturel, parce qu'elle est directement opposée à la fin naturelle du mariage. Elle donne lieu à dissoudre le mariage et, de plus, elle rend la personne inhabile à en contracter un autre 5. Mais il n'en est pas de même de l'impuissance qui, quoique perpétuelle, n'est que relative ; elle donne lieu à la dissolution du mariage, mais elle ne rend pas les parties inhabiles à se remarier avec d'autres personnes. Nous devons faire observer qu'en France, où l'impuissance n'est pas reconnue par la législation civile comme une cause de l'annulation du mariage, sa dissolution pourrait souffrir dans la pratique de graves difficultés.

1. C. 10, X, de despotis. in impub., 4-2. — 2. Suivant le code civil fiançais, l'homme avant dix-huit ans et la femme avant quinze ans révolus, ne peuvent contracter mariage. — 3. C. IO, n, 12, 14, laid. 4. C. 2, C. XXXIII, (j. 1. — C. 29, c. XXVII, q. 2. — 5. C. 5, 6. — C. XX II I,(i. 1, C. 0, X. Defrigidis.

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