LErreur

Quatre sortes d'erreurs peuvent vicier le contrat de mariage : l'erreur sur la personne ; sur la condition ; sur la qualité ; sur la fortune.

2379. — 11 y a erreur sur la personne lorsqu'on croit épouser une

autre personne que colle qui se présente. Cette erreur rond le mariage nul, parce qu'elle exclut le consentement sans lequel il ne peut y avoir contrat. C'est un empêchement de droit naturel qui ne peut être levé par aucune dispense. Un mariage ainsi contracté ne peut être réhabilité que par le consentement de la partie qui a été surprise. Si l'erreur peut être prouvée au for extérieur, ce consentement doit être donné publiquement, en présence du curé, des parties et des témoins ; mais -i elle e^t tellement secrète qu'elle ne puisse être prouvée, les parties peinent réhabiliter leur mariage par le consentement qu'elles se donnent en particulier.

2380. — L'erreur quant à la condition n'a lieu que par suite de la condition servile de la personne qu'on épouse. D'après une disposition ancienne du droit canonique, cette erreur est un empêchement dirimant qui rend le mariage nul2. Le pape Innocent III déclare que celui qui, par erreur, a épousé une personne de condition servile, doit être autorisé à pouvoir contracter un nouveau mariage. L'esclavage

I pas en lui-même un empêchement dirimant ; il ne l'est qu'en cas d'erreur sur la condition servile de la personne. Ainsi celui qui a épousé une esclave qu'il croyait libre, et qui, connaissant ensuite sa véritable condition, a cohabité avec elle, doit être contraint à la garder et à la traiter comme sa femme, car, en cohabitant avec elle, il a renoncé à -on droit et a ratifié son premier consentement.

2381. — D'après le droit canonique, un homme esclave et une femme esclave peuvent contracter légitimement et validement mariage, même malgré leurs maîtres, auxquels toutefois ils demeurent toujours engagés, dans les contrées où l'esclavage existe encore3.

2382. — L'erreur quant à la fortune ou à la qualité est celle dans laquelle se trouve un homme qui épouse une fille qu'il croit riche, noble, sage, honorable, tandis qu'au contraire, elle n'est, ou ni riche, ou ni noble, ou ni vertueuse. Cette erreur n'exclut pas le consentement ; car elle ne regarde pas la personne qui est l'objet nécessaire du mariage, mais uniquement le bien et la qualité, qui sont des choses purement accidentelles en ce cas. Cependant, si l'erreur quant à la fortune et à la qualité emportait une erreur sur la personne, le mariage serait nul : par exemple, si tel homme donne son consentement en faveur d'une personne qu'on lui assure être la fille de tel seigneur et héritière de ses biens, et que la chose ne suit pas, l'erreur de cet homme retombe sur la personne elle-même.