Empêchement de Parenté

L'empêchement de parenté est fondé sur une loi de la nature, qui peut être plus ou moins étendue, mais qui a été reconnue et admise par tous les législateurs. Le droit distingue trois sortes de parenté : la parenté naturelle, qu'on appelle aussi consanguinité ; la parenté spirituelle ; la parenté légale \

2395. — I- La parenté naturelle est le lien qui unit entre elles des personnes qui descendent d'une souche commu'ne et qui sont du même sang. On doit considérer dans la consanguinité trois choses : la souche ou tige commune, la ligne et le degré. Par solicite ou tige commune, on entend les père et mère, ou le père seulement, et la mère seulement, quand il y a des enfants de différents mariages dont les descendants tirent leur origine. Cette souche est comme le centre qui donne aux descendants la liaison prochaine qu'ils ont entre eux. La ligne directe e^t l'ordre de plusieurs personnes qui sont du même sang. Il y a deux

tes de lignes : la ligne directe et la ligne collatérale.

2396. — La ligne directe est celle des personnes qui descendent d'une même tige ou qui montent à cette souche l'une par l'autre, les unes étant nées des autres ; celles qui ont donné la vie aux autres sont appelées les ascendants ; celles qui l'ont reçue sont appelées les descendants. Ainsi le père, l'aïeul, le bisaïeul, et les autres au-dessus, sont dans l'ordre des ascendants ; le fils, le petit-fils, et les autres au-dessous, sont dans l'ordre des descendants.

2397- — La ligne collatérale ou indirecte est une suite de personnes qui sortent d'une souche commune, sans être nées les unes des autres ; sont les frères et sœurs, les oncles et nièces, les cousins et cousines. ( ette ligne peut être égale ou inégale ; égale quand deux personnes sont aussi éloignées de la souche commune l'une que l'autre, comme le frère et la sœur ; inégale ou mixte, quand l'une des deux personnes est plus éloignée que l'autre de la souche, comme, par exemple, l'oncle et la nièce.

239& — On appelle degré l'intervalle ou la distance qui est entre les parents et la souche d'où ils sortent. Pour connaître les degrés de parenté qui peuvent exister entre plusieurs personnes qui ont une souche commune, les canonistes ont donné trois règles, dont la première regarde la ligne directe, et les deux autres la ligne indirecte ou collatérale ou transversale.

2399. - Première règle. Dans la ligne directe, il y a autant de degrés qu'il y a de générations entre les personnes : ainsi le fils est, à l'égard du père, au premier degré ; le petit-fils au second, et ainsi de suite,

1. Greg. IV, 14. Clem. IV, \,de consan«icinitate el a/fini tatc.

c'est-à-dire qu'il y a autant de degrés qu'il y a de personnes, sans compter celle qui fait souche.

2400. — Deuxième 7'èg/e. Dans la ligne collatérale, les personnes, sont parentes au même degré qu'elles sont éloignées de leur souche commune. Ainsi le cousin germain et la cousine germaine sont parents au deuxième degré, parce qu'ils sont éloignés de deux degrés de leur aïeul commun.

2401. — Troisième règle. Dans la ligne collatérale encore, lorsque deux parents sont à une distance égale de leur souche commune, il y a autant de degrés de l'un à l'autre qu'il y en a depuis la souche commune jusqu'à celui qui est le plus éloigné ; et le degré le plus éloigné doit seul être considéré par rapport à l'empêchement : ainsi le cousin germain et la cousine issue d'un cousin germain sont parents au troisième degré, selon cette règle du droit canonique : « Gradus remotior secum trahit propinquiorem. » Cependant il est d'usage que dans les demandes de dispense pour degrés inégaux, on exprime cette inégalité de degrés, et qu'on y marque non seulement le plus éloigné, mais encore le plus proche. Dans les suppliques, il est d'usage aussi d'exprimer d'abord le degré de l'époux, qu'il soit le plus proche ou non : ainsi l'on dit que les parties sont du second au premier, s'il s'agit d'un neveu relativement* à sa tante ; et qu'elles sont du premier au second, s'il s'agit d'un oncle relativement à sa nièce.

2402. — La parenté entre deux personnes peut être double en deux occasions : i° lorsqu'il y a deux souches ; par exemple, si deux frères épousent deux cousines germaines, les enfants qui naîtront de ces deux mariages seront doublement parents, au second degré du côté paternel, au troisième du côté maternel ; 2° lorsque, n'y ayant qu'une souche, ceux qui en descendent ont contracté entre eux des mariages par dispense ; or, lorsqu'il y a une double parenté, soit qu'elle vienne de deux souches, soit qu'elle vienne d'une seule, il y a entre ces personnes deux empêchements dirimants, et la dispense qu'on obtiendrait de l'un ne s'étendrait pas à l'autre ; il faut donc les exprimer tous deux dans la supplique.

2403. — La parenté en ligne directe rend le mariage nul, soit en montant, soit en descendant, à quelque degré que ce puisse être. Un contrat de cette espèce est réprouvé par les lois de l'Eglise aussi bien que par celles de l'Etat. La parenté en ligne collatérale rend aujourd'hui le mariage nul jusqu'au quatrième degré inclusivement. Le concile de Latran, en 121 5, a abrégé ladécrétale du pape Grégoire III, laquelle, en fixant l'empêchement de parenté au septième degré,avait ellemême abrogé les lois antérieures, selon lesquelles toute parenté, quelque éloignée qu'elle fût, annulait le mariage, pourvu qu'on la connût. Mais l'Eglise, reconnaissant par l'expérience de plusieurs siècles que les souches trop éloignées n'étaient souvent connues qu'après coup, cl qu'elles donnaient lieu, ou à des scrupules fréquents, ou à des séparations scandaleuses, a mis les choses dans l'état où elles sont aujour-

d'hui.

2404. — La parente ou consanguinité qui provient d'un commerce illégitime forme aussi un empêchement dirimant qui exclut tout mariage

dans [a ligne directe, et s'étend pareillement jusqu'au quatrième degré dans la ligne collatérale Lorsque le concile de Latran a réduit l'empê

chôment de parenté au quatrième degré, il n'a mis aucune distinction entre la parente produite par un mariage légitime et celle qui résulte d'un commerce illégitime. Le Concile de Trente n'a rien changé à cette constitution ; il n'a donc point dérogé à l'ancien droit, qui ne met aussi aucune différence entre les deux parentés, à l'égard de l'empêchement qu'elles produisent

2405. — II. Outre l.t parenté de consanguinité, il existe des rapports factices, modelés sur la parenté réelle, et comme elle, donnant lieu a certaines prohibitions de mariage. Cette parenté se divise en spirituelle et en civile, selon que le rapport qui lui sert de base ' est né du droit ecclésiastique ou du droit civil. La parenté ecclésiastique et spirituelle se forme, comme nous l'avons dit, par le Baptême et la Confirmation ; la parenté civile se forme par l'adoption. La parenté spirituelle axait autrefois beaucoup d'étendue, mais elle a été limitée par le Concile de Trente, en sorte qu'elle n'existe plus qu'entre le ministre du Baptême et le baptisé, entre ce ministre et le père et la mère du baptisé, entre le parrain, la marraine et le père et la mère du baptisé. Il en est de même pour le sacrement de Confirmation. Cette parenté constitue un empêchement dirimant de droit ecclésiastique.

2406. — III. La parenté légale ou civile 2 est celle qui, avons-nous dit, nait de l'adoption. Suivant l'article 348 du code civil français, le mariage est prohibé entre l'adoptant et l'adopté et ses descendants ; entre les enfants adoptifs du même individu ; entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Ces dispositions du code étant calquées sur celles du droit romain qui ont été approuvées et reçues par l'Eglise, doivent servir de règle aujourd'hui au point de vue du droit canonique pour ce qui concerne l'empêchement produit par la parenté adoptive. C'est le sentiment de Hennit XIV 3. Mais on ne doit pas perdre de vue que l'adoption ne forme un empêchement dirimant quant au lien, qu'en vertu d'une loi de l'Eglise, car, dit saint Thomas : « Prohibitio legis humante non sufficeret ad impedimentum matrimonii nisi interveniret Ecclesiae auctorita>. quae idem etiam interdicit \ »