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de même depuis le Concile de Trente, qui les frappa de nullité : - Qui aliu-r quam praesente parocho, vel alio sacerdote de ipsius Parochi seu Ordinarii licentia et duobus vel tribus testibus matrimonium contrahere attentabunt, eos sancta synodus ad sic contrahendum omnino inhabiles reddit, et hujus modi contractus irritos et nullos esse decernit , proul eos praesenti decreto irritos facit et annulât .

2421. — Remarquons : i" que le Concile exige la présence du curé, frœsente Parocho. La présence du curé est exigée pour rendre le mariage valide, en l'empêchant d'être clandestin. Quanta la bénédiction nuptiale, elle n'est point essentielle au contrat ; elle ne l'est que pour le sacrement, si, toutefois, on suppose, contrairement au sentiment le plus commun, que le prêtre est le ministre du sacrement. Aussi on regarde comme valide, quoique illicite, le mariage d'un homme et d'une femme qui, s'étant présentés devant leur curé avec deux témoins, lui déclarent qu'ils se prennent respectivement pour époux, alors même que le curé déclarerait qu'il ne veut pas leur prêter son ministère. C'est le sentiment de Benoit XIV, qui dit que l'on ne peut faire dépendre la liberté du mariage de la volonté du curé '. C'est aussi la doctrine de la S. C. (\\\ Concile, qui déclare qu'un mariage auquel le curé a assisté malgré lui est valide si, d'ailleurs, il n'y a pas d'empêchement \

2422. — 2° Le curé dont le Concile exige la présence est le curé de la paroisse où les parties contractantes ont présentement leur domicile acquis de droit ou de fait. Elles ne peuvent s'adresser pour leur mariage qu'à lui ou à un autre prêtre délégué par lui ou par 1 évêque, vel alio sacerdote de ipsius parochi seu ordinarii licentia.

2423. — 3° Le Concile de Trente requiert de plus la présence de deux témoins, sans déterminer la qualité de ces témoins ; par conséquent, toute personne de l'un et de l'autre sexe, qui a assez de discernement pour connaître ce qui se passe à la célébration du mariage, peut en être témoin.

Il est nécessaire que les témoins soient présents à la cérémonie, physiquement et moralement.

2424. — Telles sont les conditions rigoureusement requises pour la validité du mariage. Si ces conditions font défaut, le mariage se trouve atteint par l'empêchement de clandestinité, et il est par là même nul.

II. Les mariages dc> hérétiques, qui, avant le Concile de Trente, étaient -ans doute illicites mais cependant valides, sont-ils devenus nuls depuis ? ou l'Eglise a-t-elle voulu les déclarer et les rendre nuls ? Il faut distinguer entre les contrées où le Concile de Trente a été promulgué, et celles où cette promulgation n'a pas eu lieu ; il faut distinguer entre les hérétiques vivant dans une société complètement séparée de lise, et ceux qui se trouvent habiter un pays catholique.

Il est certain que les hérétiques qui vivent dans des contrées où le

ncile de Trente a été promulgué,ne peuvent, dit le rédacteur des Conférences d'Angers, contracter validement hors de la présence du curé les témoins. Aussi est-il nécessaire de faire réhabiliter leur mariage quand ils reviennent à l'Eglise.

1. Ibid. L. VIII, c. 23. — 2. Conférences d'Angers sur le mariage.

y 6 TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE

2425. — Quant aux hérétiques qui se trouvent dans des contrées où le Concile deTrente n'a pas été promulgué, parce qu'elles étaient habitées par des hérétiques, le Pape Benoît XIV a fait un règlement concernant les mariages que contractent les hérétiques dans les Provinces- Unies, c'est-à-dire en Hollande ; il déclare valides les mariages célébrés contrairement à la loi du Concile de Trente, à cette seule condition que les parties qui contracteront n'auront entre elles aucun empêchement canonique qui leur défend de s'épouser. Ce bref fait loi dans les Pays- Bas, où il fut reçu avec applaudissements, mais il ne concerne que les Pays-Bas.

2426. — Quant aux autres hérétiques, les opinions sont partagées. Plusieurs auteurs se prononcent pour la validité de leurs mariages, s'il s'agit d'hérétiques vivant dans des contrées dans lesquelles, à l'époque de la promulgation du concile,les hérétiques formaient déjà une société avec des paroisses distinctes ; mais ils se prononcent pour la nullité de ces mariages, s'il s'agit, soit de contrées où il n'y avait pas à la même époque de sociétés protestantes , soit de contrées où ces sociétés ne se formèrent que plus tard. Dans le premier cas, les mariages des hérétiques leur paraissent valides ; dans le second, ils leur paraissent nuls ou ils n'osent se prononcer.

2427. — Enfin, à l'égard des protestants qui sont en France et qui contractent sans la présence du curé, deux opinions contraires se présentent. La première, qui est suivie par les évêques, les déclare nuls ; la seconde se prononce pour la validité, prétendant qu'on doit appliquer aux protestants de France la décision de Benoît XIV, rendue en faveur des protestants de Hollande, puisque ceux de France sont organisés en paroisses comme le sont les protestants de Hollande.

2428. — Quoi qu'il en soit, dans le cas où des hérétiques se convertissent, on doit, pour plus de sûreté: 1° leur défendre de dissoudre leurs mariages, à raison du doute sur leur validité ; 2° les engager à renouveler leur consentement au mariage et à recevoir la bénédiction nuptiale ; 30 enfin, s'il fallait absolument se prononcer sur la question en elle-même, et abstraction faite des circonstances, nous inclinerions à reconnaître la validité des mariages de? protestants en France, aussi bien que dans les autres contrées où le protestantisme forme une société distincte \