I. Irrégularités ex defedu

^V], — Les irrégularités ex defectu peuvent être ramenées à huit chefs principaux : i» défaut d'âge; 2» défaut de naissance légitime; 3" défaut de liberté ; 4» défauts corporels ; 5« défauts de raison ; 6° défaut provenant d'un second mariage ; 7" défaut de douceur ; 8" défaut de réputation.

418. — I. Défaut d'âge ^. Le Concile de Trente n'a pas fixé d'âge

I. Ritianti, n" 219. — 2.Can. Si qiiis confugerti, 52, c. I, q. i. — 3. Ilallier. lind. p. 2 11. Concil. Carth. iv, c. 9^, 99, can. Mulier, 19, c. 33, 95. —2. Cap. Majores^ 3, X, de Baptismo, iu-42. — 5. Can. Quicu?nque, 3, dist. 77, ann. 385. — Can. /« singuiisy 2. ann. 418,

pour la tonsure. Les ordres mineurs ne se donnent guère qu'à l'approche des ordres sacrés. Pour être ordonné sous-diacre, il faut avoir au moins vingt et un ans accomplis ou vingt-deux ans commencés ; pour le diaconat, vingt-deux ans commencés ; pour la prêtrise, vingt-quatre ans accomplis ou vingt-cinq ans commencés; pour l'épiscopat, trente ans d'après le Concordat de 1801. L'âge se compte à partir de la naissance; une demi-journée suffit pour compter l'année précédente comme accomplie. (Clementin. de œtate, etc.)

419' — II- Le défaut de naissance Icf^itiine ,. Dans les premiers siècles, aucun effet particulier ne distinguait la naissance légitime de l'illégitime. La plus ancienne Décrétale où il soit fait mention de l'irrégularité provenant ex defectu natalium est le canon Apostolica du pape Alexandre II. L'Eglise ne fit qu'obéir au sentiment de son honneur en rejetant du clergé les fils illégitimes des laïques. Cette irrégularité peut être levée de trois manières, ou par le mariage subséquent des père et mère, ou par la profession religieuse, ou par un rescrit pontifical. Les évêques ont le pouvoir de dispenser de cette irrégularité, mais pour les ordres mineurs seulement.

420. — III. Le défaut de liberté. Sont irréguliers : i^ les esclaves proprements dits, à moins qu'ils n'aient été affranchis par leurs maîtres, et les serfs de main morte '; 2° les personnes engagées dans le mariage l Les hommes mariés ne peuvent être admis à la tonsure ni aux bénéfices, ni dispensés sans le consentement de l'autre partie, sauf le cas d'une séparation légitime, par exemple, ob tixoris adidteriiim. L'époux ne peut être admis aux ordres que dans le cas où l'épouse y consentirait et ferait vœu de chasteté ; 3^ tous ceux dont les fonctions sont incompatibles avec la liberté nécessaire pour l'exercice des saints ordres, tels que les magistrats, les juges, les avocats, les militaires, les tuteurs, les comptables ^ ; mais il faut excepter les administrateurs des biens ecclésiastiques et des œuvres pies.

421. — IV. Défauts corpoj^els. Sont irréguliers ceux qui ne pourraient exercer les fonctions sacrées convenablement à cause de leurs infirmités, sans scandale ou même sans une notable inconvenance qui retomberait sur le saint ministère par suite de quelque difformité ^ A plus forte raison sont exclus ceux qui seraient dans l'impossibilité d'exercer les fonctions sacrées. Ainsi la privation ou l'extrême faiblesse de la vue, de l'ouïe, de la parole, d'un bras, d'une main, des jambes ; la lèpre, et, en général, les difformités considérables ou les monstruosités.

Les aveugles déjà ordonnés peuvent obtenir dispense du Pape, pourvu qu'ils puissent célébrer sans se tromper, mais ils doivent ordinairement se faire assister. La privation d'un œil est considérée comme celle d'un membre.

La privation de l'ouïe n'empêche pas de célébrer lorsqu'elle est survenue après la réception des ordres.

La privation de la parole, et même l'extrême difficulté de se faire entendre, comme le bégaiement, rendent irrégulier. Il en est de même de la privation d'une main, de la perte de plusieurs doigts, de la perte

1. In cap. y.f qui, I h., t. in 6". — Can. Apostolica, 12, dist. 56. — 2. Can. Quicumque, 5 B. — Qz.'ç. Insttnendi I, X. h. t. — 3. Cap. Conjugatiis 5. — 4. Can. Magniis, — Reiffenstuel, Jus canon. L. I, Tit. XIX, n» 6. — 5. Cap. Preshyterum, 2, J)e CUrico iCgrot. (III-6.)

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du pouce et de l'index, qui sont nécessaires pour tenir la sainte hostie, et dos derniers doiL^ts pour soutenir le calice ;de la privation de l'usai^e des jambes, d'un membre, du nez, et d'autres cas particuliers qui se résolvent d'après le principe général du scandale ou d'une notable inconvenance. Dans le doute si tel défaut corporel entraîne l'irrégularité, l'évéque peut prononcer et me. ne dispenser d'après l'usage si le défaut paraît léger, mais si le défaut est une occasion de scandale pour les fidèle^ ou d'une gravité notable, c'est au Pape seul qu'est réservée la dispense de cet empcchcment, lorsqu'il a été constaté par l'évcque '. Si, après les ordres reçus, un défaut corporel survient sans qu'il y ait culpabilité de la part du sujet, ce défaut n'empcche pas d'exercer les fonctions dont on peut s'acquitter décemment. Celui qui se soumet à la castration est irrégulier et exclu de l'ordination, mais celui qui est eunuque de naissance, ou qui a été rendu tel dans son enfance, ou qui a été forcé de subir une opération chirurgicale équivalant à la castration, n'est pas irrégulier ^

422. — V. Défauts de Vesprit. Ces défauts sont de trois sortes : défaut d'usage de raison, de la science requise, d'une foi assez éprouvée.

1° Sont irréguliers ceux qui sont entièrement privés de l'usage de la raison, comme les enfants ou les personnes en démence ; ceux qui ont des intermittences de folie, comme les lunatiques, les énergumènes, les épileptiques. Ceux qui seraient exposés au vertige ne seraient pas irréguliers.

2° Le défaut de la science requise parle Concile de Trente pour chacun des ordres \ Pour la tonsure, il faut que l'on soit instruit des principales vérités de la foi, et que l'on sache lire et écrire ; pour les ordres mineurs, qu'on sache le latin, et qu'on donne l'espérance de pouvoir être élevé aux ordres supérieurs ; pour le sous-diaconat et le diaconat, que l'on soit instruit dans les lettres, et que l'on comprenne ce qui regarde l'exercice de son ordre ; pour le sacerdoce, que l'on puisse enseigner au peuple ce qui est nécessaire au salut, et que l'on ait autant de science qu'il en faut pour administrer les sacrements. L'ignorance est regardée par les canons comme une irrégularité notable. Le canon Sacerdotes •♦ dit que l'évéque qui ordonnerait des sujets ignorants offrirait au Seigneur, selon l'expression de l'Ancien Testament et contrairement à ses préceptes, des bêtes aveugles.

30 Le défaut d'une foi assez éprouvée; ce qui peut avoir lieu pour les néophytes récemment convertis à la foi. Il n'est pas convenable, qu'à peine devenus disciples, ils deviennent maîtres. On demande également une foi éprouvée de ceux qui se sont récemment convertis à une vie plus chrétienne '".

423- — VI. La bigamie ou défaut de sacrements. On appelle bigames ceux qui contractent plusieurs mariages. La bigamie est réelle, ou interprétative, ou similitudinaire.

1° La bigamie est réelle lorsqu'un homme a épousé plusieurs femmes

I. Schmnlzgrueber, Ibid. Lib. I, tit. XX, n° 16, p. 187. — 2. Can. EuniichtiSy 8, 3-55. — Can. .SV quis a itudicis^ 7. — Cap. Ex parte tiartholomœi^ 3, x, n. t. — 3. Sess. XXIII, c. 4. — Can. Illiteraios, I, d. 36. — 4. Conc. Later, IV^ can. Sacerdotes, 2, D. 49. — 5. Can. Quoiiiini, I, dist. 48. (Conc. Nicccn. i, can. 21.)

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avec lesquelles il a consommé le mariage; 2° elle est interprétative lorsque, par une fiction du droit, un homme est censé avoir épousé plusieurs femmes, quoiqu'il n'en ait réellement épousé qu'une seule ; ce qui arrive lorsqu'un homme, du vivant de sa femme, en épouse une autre, et illavi cogiiosciî, qu'il le fasse de bonne ou de mauvaise foi ; il y a là un premier mariage de droit, qui est valide, et un second de fait, qui est invalide ; lorsqu'un homme a contracté successivement deux mariages invalides qu'il a consommés ; lorsqu'un homme contracte et consomme le mariage avec une veuve ou une jeune fille qui a eu des relations avec un autre, qu'il le sache ou non ; lorsqu'un homme use du mariage après que sa femme a eu un commerce avec un autre ; 30 la bigamie similitudinaire est celle qui résulte d'un mariage spirituel contracté par le vœu solennel de chasteté, suivi d'un mariage charnel consommé, quoique invalide.

Ces différentes sortes de bigamie produisent l'irrégularité. La bigamie interprétative est mise sur le même rang que la première ', ainsi que la bigamie similitudinaire. Il est rare même qu'on en dispense. Il est nécessaire que toute demande de dispense relative à la bigamie contienne renonciation exacte de l'espèce de bigamie d'où provient l'empêchement canonique. Le droit d'accorder la dispense outrepasse les pouvoirs de l'évêque.

424- — ^W. Défaut de douceur. Cette irrégularité atteint ceux qui concourent volontairement et prochainement à un homicide même juste ou à la mutilation également juste mais violente. Ainsi la profession de l'état militaire rend irrégulier. La vie des camps n'est pas faite pour adoucir la rudesse du cœur, et les casernes ne sont pas des pépinières ecclésiastiques. Ce n'est pas sans doute l'état militaire en luimême qui constitue l'irrégularité ; c'est la guerre, en vue de laquelle il a été constitué ^

425- — Dans une guerre injuste, tous les militaires deviennent irréguliers s'il y a des ennemis tués ou mutilés. Dans une guerre juste et défensive, aucun de ceux qui y prennent part ne devient irrégulier. Dans une guerre juste et aggressive, ceux-là seuls contractent l'irrégularité qui mutilent ou tuent de leurs propres mains.

426. — L'irrégularité est également encourue par l'exercice de la justice criminelle ; elle atteint les juges qui prononcent une sentence de sang ainsi que les personnes qui ont contribué ou coopéré à l'exécution de la sentence, comme le greffier qui a rédigé le jugement, les procureurs d'Etat, le bourreau, et généralement tous les agents coopérateurs de l'exécution d'une peine de sang 3.

L'irrégularité atteint encore ceux qui pratiquent l'art de la chirurgie en ce qui a trait aux opérations connues dans la science sous les noms d'amputation, de scarification et d'adustion. Elle atteint tous ceux qui se rendent coupables d'homicide, de meurtre ; mais on doit excepter les cas de meurtre résultant d'un pur effet du hasard ou de la légitime

I. C. 4, 5, 7, de Bigamis. — Conférences cf Angers sur les irrégularités, juillet 171c, q. 145. — 2. Can. Non pila^ 3, c. 23, q. 8. ~ Can. Nimiufn, i.— Can. Reprchensibile 19. c. 23, q. 8. — 3. C. Sentejttiam, 4 X. — Bened. XIW de Syn diœc, L. XIII, cap. n" 4 10, et suiv.

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défense, circonscrite néanmoins clans les limites que la loi a elle-même posées.

427. — \'III. Défaut de bonne réputation. L'IC^lise a attaché de tout temps la plus haute importance au bon témoi<^na^e rendu à l'ordinand par la \oix publique. La sollicitude des apôtres se montre à cet éj^ard dans l'institution i\c:)r, premiers diacres ', et l'apôtre saint Paul enjoint à Timothée de veiller scrupuleusement sur la réputation de ses clercs ^ Innocent L''' adressait la même recommandation aux évoques de son temps, leur disant qu'il ne fallait ordonner que des sujets sur la conduite desquels il ne planait aucun doute dans l'opinion \ Plusieurs conciles, et notamment celui de Trente, ont consacré le même principe 1 lùifin, Honiface VIII a caractérisé l'irrégularitéVr defectii fainœ par ce peu de mots qui sont une réminiscence du droit romain : « Infainibus portœ non pateant dignitatnm. s »

On distingue deux sortes d'infamie : celle de droit et celle de fait. L'infamie de droit peut être encourue : ou pour un crime commis auquel la loi attache la note d'infamie; ou par suite d'une sentence prononcée par le juge ; ou pour certains crimes commis par les parents, par exemple, les fils de parents hérétiques ou de parents exerçant une profession qui entraîne par elle-même une certaine infamie, laquelle pourtant n'est pas une irrégularité proprement dite. Sont déclarés infâmes encourant l'infamie de droit, les ravisseurs, les duellistes^ avec leurs seconds et les usuriers.

428 — L'infamie de fait est encourue par la notoriété d'un crime grave qui est de nature à diffamer le coupable dans l'opinion des honnêtes gens, quand même le juge n'aurait pas condamné ce crime ; mais si le crime est occulte, l'irrégularité n'est pas encourue. P^n principe, la notoriété est de l'essence de l'irrégularité encourue par le defectus fainœ ; le droit canonique ne la conçoit pas autrement ; on le voit par ce qu'il dit des pénitences publiques : a Celui-là ne peut, comme prêtre, inspirer du respect au peuple, que le peuple a vu naguère gisant à terre comme pénitent ''. » PLn ce peu de paroles se trouve le principe fondamental de l'irrégularité pour cause de defectus famœ.

429- — L'infamie de fait peut être levée par la pénitence et par la réparation du scandale donné ; elle disparaît même comme irrégularité par le changement de pays, pourvu que l'infamie ne soit pas connue dans le pays ou l'on prend domicile. L'infamie de droit ne s'enlève que par la dispense. Celui qui a subi, même innocemment, une peine infamante, doit être considéré c(jmme irrégulier jusqu'à ce que son innocence soit complètement établie. Toutefois, lorsqu'un homme est condamné à des peines civilement infamantes pour avoir rendu gloire a Dieu et à la vérité, la peine infligée dans ce cas, quelle qu'elle soit, ne peut déshonorer cet homme ni le rendre irrégulier ; elle est au contraire pour lui un titre de gloire devant DiEU et devant l'Eglise.

2° Irrégularités ex deîicto ^.

430- — L Dans l'ancienne discipline, quiconque avait été condamné

I. Act. VI, 3. 2. I Timoth. III, 7. — 3. Can. Laïci, D. 33. — 4- -Sess. XXIII, de Réf. c. 13 et 14. — 5. Regîila 87 de R. J. in 6. — 6. Concil. Trid. Sess. XXIV de Rr-f. c. 6. Sess. XXV Jbid. c. 6. — 7. Glossa ad cap. Ex diligent i, 17, X, de Sincion. — 8. Regul. 7wm, 87, in 6«. — Phillips, Ibidem, § 54.

14^ TRAITÉ THÉORIQUE t:T PRATIQUE

à la pénitence publique était exclu des saints ordres. L'Eglise s 'étant relâchée dans la suite de sa sévérité, on commença à établir une distinction entre les crimes publics et les crimes occultes. Aujourd'hui les irrégularités ex delicto ne sont encourues que par les crimes soit publics, soit occultes, mais qui sont déterminés par le droit. Il faut de plus que l'acte criminel soit extérieur, consommé, mortellement coupable. S'il y a doute sur l'auteur de l'acte criminel et qu'il s'agisse d'un doute de droit, on doit se prononcer en faveur de la liberté. Mais s'il s'agit d'un doute de fait, il y a lieu de faire une distinction. Si quelqu'un, après avoir frappé un homme, doute s'il l'a tué, il est supposé irrégulier à cause de l'énormité particulière que présente l'homicide. Si le doute porte sur un tout autre délit, on croit communément que l'irrégularité n'existe pas, parce que, généralement, dans le cas de doute, on doit adopter l'interprétation la plus favorable.

431- — II. Les irrégularités ex delicto sont au nombre de cinq : jo l'homicide ; 2° la réitération du baptême ; y^ la réception non canonique des ordres ; 40 l'hérésie et l'apostasie ; 5^ la violation des censures.

432. — 1° \J homicide \ L'homicide comprend ici le meurtre et la mutilation volontaire. Que le crime soit public ou occulte, son auteur est irrégulier quand il se mutile lui-même, ou qu'il mutile toute autre personne. Par mutilation, on entend le retranchement ou l'altération d'un membre. Sont également irréguliers : les complices du crime d'homicide volontaire, ceux qui le commandent ou le conseillent ; ceux qui concourent à des opérations abortives suivies de leur effet. On doit excepter l'homicide fortuit que l'on commet dans un cas de légitime défense.

L'irrégularité est encourue même par un homicide qui n'est qu'indirectement volontaire. x\insi celui qui fait une chose licite mais qui par défaut de vigilance ou d'attention tue un homme, devient irrégulier. Le médecin ou le chirurgien qui, dépourvu d'une science ou d'une expérience suffisante, cause la mort ou la mutilation d'un malade confié à ses soins, encourt l'irrégularité.

433. — 2° Réitération du baptême. Il n'est pas permis de réitérer le baptême, à moins qu'on ne doute s'il a été conféré ou si, en le conférant, on a suivi la forme prescrite par l'Eglise. Hors ces cas, quiconque réitère sciemment le baptême est irrégulier. Celui qui a reçu le baptême une seconde fois est également irrégulier, alors même qu'il ignorerait s'il a été déjà baptisé. L'irrégularité frappe aussi le clerc qui a servi le baptisant. Il en est de même de celui qui se laisse réitérer le baptême, sans nécessité, par des hérétiques.

434. T^^ Réception no7t canonique des ordres'^. 1° Sont irréguliers

sous ce titre : ceux qui sont ordonnés furtivement ou par fraude sans avoir été ni examinés ni admis ; ceux qui ont été ordonnés sans avoir observé les interstices, c'est-à-dire per saltum ; ceux qui reçoivent le même jour deux ordres sacrés ; ceux qui, frappés d'une excommunication majeure, reçoivent les ordres ; ceux qui les reçoivent d'un évêquc qui est suspens.

I. Can. Miror, 4. d. 50. — S. Alph. L. VI, 813-824. — 2. Inst. mor. S. Alph., n» 1269.

2*^ Sont encore irrcguliers:ceuxqui exercent solennellement un ordre cjirils n'ont pas reçu ; ceux qui, liés par des censures, exercent les fonctions de Tordre qu'ils ont reçu ; ceux qui célèbrent dans un lieu interdit.

435- — 4" \^' hérésie et F apostasie. On est irrégulier à raison de l'hérésie, de quatre manières : r' par un péché qui fait perdre la foi, comme l'hérésie, l'apostasie, le schisme accompagné d'hérésie ; 2° lorsqu'on favorise ceu .\ qui pèchent de cette façon soit en les recevant dans sa maison, dans ses terres, soit en les protégeant autrement ; 3" les enfants de ceux qui ont contracté cette irrégularité sont eux-mêmes irréguliers. Si c'est la mère qui était hérétique, il n'y a que les enfants au premier degré qui soient irréguliers ; si c'est le père, l'irrégularité s'étendra jusqu'aux petits-fils, mais non au-delà '. Si les parents se convertissent à la foi, les enfants sont affranchis de l'irrégularité. Les hérétiques sont irréguliers, et restent irréguliers, même lorsqu'ils ont abjuré l'hérésie ; 4*' deviennent encore irréguliers : ceux qui acceptent des bénéfices sur la recommandation des hérétiques. S'ils ignorent que les recommandants sont hérétiques, ils ne sont que privés du bénéfice ipso facto, mais s'ils savent qu'ils sont recommandés par des hérétiques, ils deviennent inhabiles pour en obtenir d'autres ^.

436 — 5" La violation des censw'es. Quiconque étant lié d'une excommunication majeure, ou d'une suspense, ou d'un interdit, exerce sciemment et solennellement, c'est-à-dire d'office, un ordre sacré dont il est revêtu, devient irrégulier. Mais il ne faut pas confondre les actes qui ne dépendent que de la juridiction avec les actes qui requièrent les ordres sacrés. On peut faire les actes qui appartiennent à la juridiction sans être irrégulier, mais non ceux qui appartiennent à l'ordre.

L'évêque peut dispenser des irrégularités provenant d'un délit occulte, sauf de celles qui proviennent d'un homicide volontaire et des délits qui sont portés au for contentieux \