I. rhomassin, Vêtus et nov. Eccles. discipl. L. III, P. III

DK l>Kori" CANONIQUE. I95

L l\L;lise a reçu cotte rc^lc des Apotrcs incines.cjui, lorscju'ils fondaient des l\ii^lises, limitiiient hi juridiction territoriale des évèques qu'ils y noniinaient. Ainsi saint Paul établit Tiniothéc à Ephèse, et Tite à l'île de Oète. Cette rèi^le a été constamment suivie dans la suite, ainsi que l'affirme saint C\-prien : <iSin<^////s Pastoribus portio grei^is fuit adscripta, ijuani rcgat iiniisqiiisqite et gubernct \ )>

592. — 11. Le droit d eri«;er un évèché est un droit strictement ecclésiastique et aucunement de l'ordre civ^il. La nature môme de la chose le prouve. Un évèché ou une ét^lise épiscopale avec un territoire déterminé constitue une fraction de la société spirituelle, extérieure et visible, qui est ri^^ijlise. Cette lOgiise particulière ou fraction de la société chrétienne est gouvernée dans l'ordre spirituel par un évèque, qui, lui-même, est canoniquement institué par le Pape pour <4"ouverner au spirituel les fidèles qui habitent la circonscription territoriale du diocèse. Donc l'établissement d'un diocèse est par sa nature même, par son objet et j)ar sa fin, une institution ecclésiastique et non civile. Cette conclusion est confirmée ]3ar la pratique des Apôtres et des Papes, qui ont établi Aq<^ diocèses sans le concours de l'autorité civile, et par les canons de l'Eglise. En conséquence, le Pape n'est pas obligé de tenir compte du consentement du pouvoir civil quand il juge utile de créer un nouveau diocèse, à moins que l'intérêt de l'Eglise ou qu'un concordat conclu entre les deux puissances n'ait stipulé des dispositions contraires.

593- — III- Le droit d'ériger un diocèse avec circonscription territoriale n'appartient-il qu'au Souverain Pontife? Ne peut-on pas conclure de l'exemple de saint Paul que les évoques, successeurs des Apôtres, peuvent ériger des Eglises et des diocèses ? JÉsus-Christ a institué l'épiscopat en général, mais il n'a pas institué d'évéchés en particulier. L'assignation des sièges épiscopaux regarde donc la discipline ecclésiastique et ne peut appartenir qu'au Pape, qui possède, de droit divin, le plein pouvoir de gouverner l'Egli-se sans en exempter les évoques. C'est flonc au Pape cju'appartient le droit de créer les évêchés ou d'assigner un territoire à un évêque.

594. — Il est vrai qu'à l'origine t(ms les Apôtres avaient le pouvoir de fonder des évêchés. Mais ce pouvoir, qui était extraordinaire dans les apôtres, n'a pas été transmis aux évoques. Appelés à jeter les premiers fondements de l'I^^glise, les apôtres avaient besoin d'être investis de pouvoirs extraordinaires, comme nous l'avons dit, et de recevoir des droits personnels non moins extraordinaires. Si les évéques avaient hérité de ces pouvoirs dans toute leur étendue ; si chacun d'eux avait eu le droit de faire des lois pour toute l'Eglise, de fonder çà et là des églises setxm sa volonté, d'instituer des évêques, de les déposer de son autorité privée, le royaume de DiKU sur la terre n'aurait bientôt plus représenté que l'image du désordre et du chaos. Il ne pouvait donc ap()artenir qu'à l'héritier de la j^rimauté de saint Pierre de fonder des Eglises. L'unité hiérarchique exigeait qu'il en fût ainsi.

Le pouvoir de fonder des égli.ses, qui était un pouvoir extraordinaire pour les apôtres, était, pour le chef des apôtres et del'Egli.se, un pouvoir

I De unitate Ecctesia.

ordinaire. Pour le bien de l'unité, il devait passer à ses successeurs, héritiers des droits de la primauté.

595. — IV. La pratique de l'Eglise dans la création de nouveaux diocèses n'a pas toujours été la même '. Avant le VI^ siècle, plusieurs nouveaux évêchés furent créés sans l'intervention ou le consentement formel du Saint-Siège. Les conciles et les métropolitains avaient été autorisés à créer de nouveaux diocèses, pourvu que les lois ecclésiastiques qui règlent la matière fussent observées. En Orient, le soin de créer des diocèses fut commis aux Patriarches et aux Métropolitains. Mais il faut remarquer que la dignité patriarcale, comme la dignité métropolitaine était une émanation de la primauté de saint Pierre. En Occident, les églises étaient instituées, tantôt par les métropolites ou par les conciles provinciaux, tantôt et très souvent par les Papes, qui envoyaient aux nations barbares des évêques qu'ils avaient ordonnés, et qui approuvaient les églises que ces évêques missionnaires avaient fondées'. Pendant les VI^, Vll^et VIII^ siècles, les métropolitains et les conciles provinciaux ne furent plus libres de créer des sièges épiscopaux sans le consentement du Pontife romain. Dès le VI 11^ siècle, le Pape se réserva à lui seul l'institution des nouveaux sièges. En cela, le Pape ne faisait pas acte d'usurpation sur les droits des métropolitains ; il exerçait par lui-même un droit inhérent à sa primauté, droit qu'il avait permis aux conciles et aux métropolitains d'exercer jusqu'alors. Il importe de ne pas confondre l'usage d'un droit avec le droit lui-même. De même que le supérieur peut déléguer l'usage d'un droit qui est inhérent à son autorité, de même il peut le révoquer. Aussi Pie VI a pu dire avec raison que ce droit était retourné à sa source : <i Hœc potestas^ illuc reversa iinde discesse^'at^tmiceresidet apud Apostolicam Sedem ^. »

2, Droit de modifier l'état des diocèses et d'en changer les circonscriptions.

596. — I. Le droit d'ériger de nouveaux sièges comprend la faculté d'introduire des changements ou des modifications dans l'état des diocèses. Ainsi on doit assimiler à l'érection d'un nouveau diocèse le rétablissement d'anciens sièges épiscopaux éteints pour des causes quelconques, ou le rétablissement de la hiérarchie des évêques Ordinaires. C'est ainsi que Pie IX a pu rétablir en Angleterre la hiérarchie épiscopale (1850), ainsi qu'en Hollande (1853).

597. — Les territoires ecclésiastiques sont compris sous deux dénominations distinctes : les pays de missions, qui sont gouvernés pa.r de-s Vicaires et des Préfets apostoliques ; les diocèses soumis au gouvernement ordinaire des évêques. En règle générale, chaque diocèse est ordinairement régi par un évêque. En conséquence, d'après cette règle, le Pape peut, lorsqu'il le juge opportun, rétablir la hiérarchie des évêques ordinaires dans les pays de missions. C'est ce qu'a fait Pie IX pour lAngleterre et pour les Pays-Bas.

Il en est de même en ce qui concerne l'érection des églises patriarcales, primatiales et provinciales. L'institution de tous les degrés

I. Thomassin, De Nov. et Veter. discipl. P. i. L. I. c. LIV. — 2. Innoc. I. Epist. XW. — 3. Const. Charitas^ 1790.

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hic'nirchicjucs entre les ép^Hscs ne peut apiDarteiiir (lu'au chef suprême (les l'asleurs.

598 — II. De mèine que le droit d'érection de nouvelles TVliscs appartient au l*ape, de même et pour les mêmes causes, il a seul le droit de suppritner, d'iuiir ou àc divise r\c^ églises ou les diocèses, selon la rèLjle tlu droit : \{ Oinnis res per quascmnqne causas nascitur, pcr easdgm dissoli'itur \ » Le Pape peut éi^alement chanj^^er la circonscription des diocèses ; il peut même supprimer tous les sièges épiscoj)aux d'un royaume et en créer d'autres avec de nouvelles circonscriptions sans avoir besoin du consentement des évêqucs, quoique, néanmoins, il ne se dispense jamais de demander leur avis : « Potest, si utile jiidicaverit, novos ordinare episcopatus ubi hactenus non fueru7it; potest eos qui su fît , alios deprimere , alios sublimare, prout ratio sibi jiuiicaverit -. »

C'est ainsi que Pie VII a supprimé tous les sièges épiscopaux de France et en a créé de nouveaux, pour assurer le rétablissement du culte et mettre fin au schisme introduit par la constitution civile du clergé. On conçoit que le Pape ne se décide à accomplir ces actes de haute autorité que pour des causes graves et dans l'intérêt de l'Eglise.