I. Institut, can.f T. I, Tit

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Quant aux Primats et aux exarques, leurs droits correspondaient jusqu'à un certain point à ceux des vicaires aj)ostoliques, (|ui dans les premiers siècles exerçaient une juridiction supérieure en Occident. Aujourd'hui les titres de Patriarche, de Primat ne sont plus (]u'honorificiues et ne confèrent aucun droit, si ce n'est une préséance d'honneur. Les Patriarches prennent rang après les cardinaux.

674. — II. Quant aux métropolitains, ils ont conservé ime partie notable des prérogatives que l'ancienne (lisci[)line leur attribuait.! .e droit de confirmer et de juger les évêques suiTragants leur a été retiré par le Concile de Trente et par les Souverains Pontifes, et il a été réservé au siège apostolique. Nous nous bornerons donc à exposer les droits que la discipline actuelle a conservés aux métropolitains.

675- — On peut considérer la juridiction du métropolitain sous deuxrapports différents : 1° comme évêque de son diocèse ; 2<^ comme chef de la province ecclésiastique.

i^ Comme chef de son diocèse et par rapporta ses diocésains, un archevêque, métropolitain ou non, n'est que l'égal de l'évéque; il n'en diffère ni par l'ordre ni par le caractère. L'évéque et le métropolitain ont les mêmes pouvoirs, la môme juridiction. Mais l'archevêque ou le métropolitain a la préséance sur le simple évêque. A l'égard de ses propres diocésains, les droits de l'archevêque et du métropolitain ne diffèrent de ceux des autres évêques que dans l'usage du Pallimn, qui est un signe distinctif de sa dignité. Pour tout le reste, il n'a sur ses sujets ni plus ni moins d'autorité que n'en ont ses suffragants sur les leurs.

676. — 2^ Considéré comme chef de la province ecclésiastique, le métropolitain exerce une juridiction ordinaire sur ses suffragants, en vertu de laquelle il est leur supérieur et même leur juge dans certains cas déterminés par le Droit. Son autorité sur ses suffragants se réduit à trois points : le métropolitain convoque le concile provincial et le préside ; il supplée à la négligence des évêques ses suffragants dans certains cas spécifiés par les canons; il connaît des causes criminelles de ces évêques, mais seulement des causes dites ininwies, et dans le Concile provincial. Quant aux causes graves, elles sont considérées comme causes majeures et réservées au Pape \

677- — Le métropolitain a le droit de connaître et de juger de l'injustice d'une sentence d'excommunication portée par son suffragant'' ; il I)eut même dispenser les sujets de celui-ci, dans le cas où la dispense, quoique motivée par de justes cau.ses, est refusée par l'évéque suffragant.

678. — Le métropolitain peut procéder contre le Chapitre de ses suffragants quand ceux-ci ne tiennent pas de compte des censures |)ortées contre eux ^ ; mais il ne peut s'ingérer dans une cause pendaiitc devant le tribunal de ses suffragants, à moins qu'il ne s'agisse d'une cause pendante depuis deux ans et non jugée ^

679. — Dans le cours de sa visite canonique, le métropolitain peut entendre les confessions dans les diocèses de sa province, imposer des

I. Concil. Trid., ?css. XXIV, c. 5. — 2. C. So'Jicitudincviy de Appell. — 3. C. Irrefragaliilcy 13. — 4. Concil. Trid., sess. XIII, c. i.

2l8 TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE

pénitences, et absoudre même des cas réservés par ses suffragants '. Dans le cours de sa visite, il possède la juridiction sur les diocésains de sa province et même une juridiction supérieure à celle de l'Ordinaire ^ Toutefois, avant de procéder à la visite de sa province, il doit avoir proposé ses motifs au Concile provincial et avoir obtenu son assentiment \

680. — Le métropolitain a aussi le droit d'exiger de ses suffragants l'observation des canons et des constitutions synodales de la province : d'exiger que ceux-ci résident dans leurs diocèses respectifs et y remplissent les devoirs de leur charge. Il peut mêmesuppléer à leur négligence, mais seulement pour les actes dont la validité ne requiert pas nécessairement le consentement de l'cvêque. Dans ce dernier cas, le métropolitain peut s'employer pour obliger l'évêque à donner son consentement ; il peut même porter contre l'évêque négligent des peines ecclésiastiques, mais seulement celles qui sont plutôt médicinales que pénales ^

681. — Un des droits les plus considérables du métropolitain est de pouvoir juger dans sa province les causes ecclésiastiques non réservées au Pape, et qui, selon les canons, sont déférées par voie d'appel au tribunal métropolitain s. Par conséquent, pour les causes non réservées au Pape, le métropolitain est juge d'appel ; et ce n'est pas devant le Conseil d'Etat et par voie d'appel comme d'abus, qu'un ecclésiastique devrait faire appel'd'une sentence d'interdit prononcée contre lui par son évêque ; c'est devant le métropolitain qu'il doit se pourvoir par voie d'appel simple. En dehors de la voie d'appel, le métropolitain n'a pas la juridiction contentieuse sur les sujets de ses suffragants ^.

682. — Le métropolitain ne peut pas lever une censure portée par son suffragant contre celui qui fait appel 7; il ne peut obliger un suffragant qui a cru devoir refuser l'ordination à un de ses diocésains à lui révéler] lemo^if de son refus. Il n'appartient qu'à la S. C. de le connaître ; il] ne peut pas exercer dans sa province les fonctions pontificales sans l'assefitiment de l'Ordinaire. (S. C. 1599.)

683. — Il y a des cas où l'appel d'une sentence épiscopale ne peut pas être adressée au tribunal métropolitain. Tel serait le cas d'une sentence extrajudiciaire rendue par l'évêque, par exemple : si un ecclésiastique a été suspendu par son évêque sans forme de procès, il n'y a de recours contre cette sentence que par un appel au Saint-Siège. Plusieurs canonistes, et entre autres Benoît XIV, soutiennent ce sentiment l Plusieurs décisions de la S. C. ont été rendues dans le même sens.

684. — Les canons recommandent aux métropolitains de visiter les diocèses de leurs suffragants ; mais le Concile de Trente a interdit ce droit de visite, sauf pour les cas où elle serait justifiée par des raisons connues et approuvées par le concile provincial ^.

685. — En cas de vacance du siège d'un évêque suffragant, si le Chapitre n'a pas pourvu à son administration par la nomination d'un vicaire capitulaire dans le délai de huit jours à partir de la mort de l'évêque, l'administration du diocèse appartient au métropolitain.

I. C. Perpétua déclara mus, § de Censibus^ in 6°. — 2.Ferraris, V» Archiepiscopus. — 3. Concil. Trid., sess. XXIV, c.3.— 4. C. Romatia. De offic. ordin.^ in ô''.— 5. C. Komana. De foro compct. — 6. C. Non licet alicui. 12, 9, 2. — 7. Id., Jbid. de appel/., in 6". — 8. De syn. diœc, liv. XII, c. 8. — 9. Concil. Trid. Sess. XXIV, c. 3. de Réf.

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686. — lui l'iancc, l'article 13 de la loi onj^aiiiquc |)ortcquc les archc- \cques consacreront et installeront leurs suiïra^ants, et (ju'en cas d'einpcchenient ou de refus de leur part, ils seront suj^pléés par le |)lus ancien c\èque de l'arrondissement métropolitain. C'ette disposition civile n'a\'ant aucune valeur canonique ne saurait créer un droit pour le métropolitain. Aussi n'en est-il tenu aucun compte dans la prati(}ue. \\n [général, les sujets promus à l'épiscopat désignent le j^lus ordinairement au métrojjolitain l'éx'ètjue qui doit les consacrer, et le métropolitain se borne à approu\er leur choix.

: V. — DROITS HONORIFIQUES ET INSIGNES DES PATRIARCHES, PRIMATS ET MÉTROPOLITAINS.

687- — Les droits honorifiques et Insignes de la dignité patriarcale, jjrimatiale, métropolitaine et archiépiscopale, sont, outre ceux qui appartiennent à la dignité épiscopale, les droits de préséance et le /'rt/Z/z/w.

688. — I. Les patriarches prennent rang après les cardinaux ; les Trimats et les archevêques ont la préséance sur les simples évêques ; les métropolitains ont la préséance sur les archevêques qui n'ont point de suffragants.

II. Les insignes des Patriarches, Primats, métropolitains et archevêques sont, outre ceux qui appartiennent aux simples évêques : la croix archiépiscopale et le PaHium.

689. — r' La croix arcJncpiscopale. L'archevêque métropolitain a le droit de faire porter la croix devant lui sur le territoire ecclésiastique de toute la province, même dans les lieux exempts. Cette croix porte l'image

!e Jésus-Christ tournée vers l'archevêque, soit qu'il la suive imméliatement, soit qu'entre elle et le prélat il y ait des chanoines ou d'autres personnes. P^lle n'a qu'une traverse. C'est donc à tort qu'on la représente comme en ayant deux. L'archevêque a le droit de bénir le peuple et de célébrer pontificalement. C'e même droit appartient à tous les évêques ; mais originairement, il n'apj^artenait qu'au pape. Il a été accordé depuis par les Souverains Pontifes, d'abord à leurs Légats, puis aux Patriarches, plus tard aux Primats, et enfin aux métropolitains et aux archevêques. Sous Clément V, tous les métropolitains obtinrent ce droit '.

690. — 2'' Le Pallivm. On désigne sous ce nom une bande de laine blanche, large d'environ trois doigts, taillée en forme de cercle, et qui se met sur les épaules. A ce cercle sont attachées d'autres bandes semblables, retombant devant et derrière sur les deux épaules. L'extrémité de ces bandelettes est garnie de petites lames en plomb, arrondies par le bout et destinées à leur donner plus de consistance. IVjutes sont ornées

le plusieurs croix brodées en soie noire. Le Pallhini est fixé devant, par derrière et au côté gauche, avec trois aiguilles d'or sur la tête desquelles sont enchâssées trois pierres d'h)'acinthe. La laine dont le Palliuni est fait provient de deux agneaux blancs sans tache, qui, chaque année,

ont bénis et offerts à la messe solennelle dans l'église de Sainte- Agnès, et élevés dans quelque communauté religieuse, jusqu'au jour où l'on