‹ Traité théorique et pratique de droit canoniqueChapitre 236 sur 445 · IV. - CONGRÉGATION DES ÉVÊQUES ET RÉGULIERS · texte numérisé non relu

IV. - CONGRÉGATION DES ÉVÊQUES ET RÉGULIERS

I142. — I. La Congrégation des Evêques, qui fut plus tard réunie à celle des Réguliers, fut fondée par Grégoire XIII. D'autres prétendent qu'elle fut créée par Sixte V, qui créa égalem^ent la Sacrée Congrégation des Réguliers. Ces deux Congrégations existèrent d'abord séparément. Elles furent réunies dans la suite sous la dénomination de Congrégation des Cardinaux préposés aux affaires des Evêques et des Réguliers. Cette Congrégation est celle qui expédie le plus d'affaires. Elle est divisée en trois sections ; celle des Evêques, celle des Religieux, et celle des Religieuses.

II43- — II. La dite Congrégation reçoit les consultations des Ordinaires, autres que celles qui relèvent de l'interprétation du Concile de Trente, et elle y répond ; elle résout leurs doutes, dirime leurs controverses ; elle juge sommairement les causes des Eglises, de leur juridiction, de leurs droits et privilèges; elle termine les différends qui peuvent surgir d'évêque à évêque, ou bien entre le clergé diocésain et l'évêque, ou entre les clercs et les laïques ; elle présente au Pape les visiteurs apostoliques pour les diocèses de la chrétienté, les vicaires apostoliques pour administrer les diocèses dont l'évêque se trouve dans l'impuissance de le faire ou néglige son devoir ; elle juge les controverses relatives à l'élection des vicaires capitulaires, sede vacante, ou en députe un de son autorité '. Elle a la charge d'expédier aux evêques les encycliques, décrets et allocutions qui les intéressent. Enfin, depuis la constitution Post diuturnas de Pie VII, elle juge les causes d'appel en matière criminelle.

II44. — III. La Congrégation proprement dite des Réguliers a plein pouvoir d'examiner et de résoudre sommairement toutes les controverses, les causes et affaires portées à Rome au sujet des Réguliers. Suivant la déclaration de Sixte V, on doit comprendre sous le nom de Réguliers les religieux et religieuses de toutes règles et de tous instituts, à vœux solennels et à vœux simples. La Congrégation tranche toutes les questions et conflits, soit entre supérieur et inférieur, religieux et

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