I. —ORIGINE ET INSTITUTION DES CHAPITRES

Il85- — I. Dans les premiers temps du christianisme, les chapitres, tels qu'ils sont constitués actuellement, n'existaient pas ; mais il existait des collèges d'ecclésiastiques qui composaient \ç: presbyteriuin de l'évéque, sous l'autorité immédiate duquel était placée toute la paroisse, qui comprenait alors tout le diocèse. Près de l'évêque et sous sa direction, selon le rang de leurs emplois respectifs, résidaient les prêtres, les diacres et le reste des clercs, c'est-à-dire les sous-diacres, les acolytes, les exorcistes, les lecteurs et les portiers, enfin, les chantres et les psalmistes. Au IV^ siècle, ces emplois sont déjà signalés comme existant. Tel était le respect que l'Eglise observait pour tout ce qui concernait le culte divin,que les emplois inférieurs mêmes étaient l'objet d'une inauguration spéciale. Peu à peu, ces emplois furent réglés plus méthodiquement et combinés avec l'enseignement des écoles épiscopales, de sorte que les jeunes clercs passaient d'un grade à l'autre, à raison de l'âge et des connaissances acquises. Ainsi naquit d'elle-même la division des clercs majeurs et mineurs, supérieurs et inférieurs. Les premiers, qui étaient les prêtres et les diacres, formaient en particulier \q presbyterhim, avec lequel l'évêque délibérait sur les affaires les plus importantes. Après la mort de l'évêque, ce presbytérium continuait l'administration jusqu'à l'installation de son successeur. Tous les ecclésiastiques attachés à une église étaient inscrits sur un canon, c'est-à-dire sur une matricule, et de là, ils furent nommés canonial chanoines, par opposition à ceux qui n'avaient pas d'emploi fixe.

1186. — II. Au commencement du V^ siècle, saint Augustin introduisit dans son église un genre de vie analogue à celui des moines, en réunissant les clercs dans un édifice commun. D'autres évêques suivirent cet exemple, et bientôt cette nouvelle discipline devint comme le type de la vie cléricale. Le Concile d'Aix-la-Chapelle (8i6) recommande la vie canoniale ; enfin, ce genre de vie fut introduit pres({ue partout, même dans les églises non épiscopales où un nombre suffisant d'ecclésiastiques se trouvaient réunis.

1187. — m. Le lien de la vie commune se brisa dans le cours du Xe au XlVe siècle. La distinction des chanoines majeurs et des chanoines mineurs continua pourtant de subsister ; et même, aussi longtemps que se maintinrent les écoles épiscopales, ceux-ci vécurent dans la maison commune sous la direction de l'Ecolâtre. Les chanoines majeurs, qui ne visitaient plus le capihiliim que pour délibérer sur les affaires communes, reçurent de là le nom collectif de chapitre. Dans la suite, les chapitres se rendirent plus ou moins indépendants des évêques dans l'administration de leurs biens et de leurs affaires intérieures. Ils devinrent même des corporations puissantes, très considé-

I. Thomassin, Vêtus et nova Ecclesûc disciplina. P. i. Lib. III. — Bouix. De Capitttlo. — Walter, Ibiini^ § 134.

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rces, jouissant i\c certains droits d'élection, d'un pouvoir disciplinaire sur leurs membres, d'imj^ortantes exemj^tions de la juridiction épiscopale, et d'autres priviloi^es. Le nombre des places fut fixé à raison des revenus actuels. Tant cjue dura la vie commune, le nombre fut illimité et on admettait autant de membres que le permettaient l'espace et les revenus. Dans la plupart des chapitres cathédraux, et même dans dixers chapitres collétj^iaux, une haute extraction était exigée comme condition de réception, trop souvent sans égard aux défenses des Papes, qui voulaient que l'on tînt compte surtout du mérite.

5î II. — LES CHAPITRES D'APRÈS LE DROIT ACTUEL.

1188. — I. Le droit actuel a eu en vue de ramener les chapitres cathédraux à leur destination primitive, et c'est des chapitres tels qu'ils ont été reconstitués, de leur institution, de leurs prérogatives, de leurs obligations, et des modifications apportées au droit commun sur ce sujet par le droit particulier, que nous avons à nous occuper.

1189. — D'après le droit actuel, un chapitre est un collège d' ecclésiastiques placés sous la présidence d\in Prélat, avec lequel ils ne forment qu'un seul et vie me corps moral.

1190. — On distingue deux sortes de chapitres : i" les chapitres cathédraux, qui sont attachés à l'Eglise où l'évêque a son siège. Ces chapitres ont été établis pour aider et suppléer l'évêque dans l'administration du diocèse '. Le chapitre cathédral constitue le Sénat et le conseil de l'évêque, ainsi que le déclare Pie IX dans le Concordat conclu avec l'Espagne (185 1). Il supplée même l'évêque pendant la vacance du siège. La fin principale des chapitres cathédraux n'est donc ni la vie commune, ni même la célébration de l'office divin, mais c'est d'être le conseil et l'auxiliaire de l'évêque dans l'administration du diocèse ^

1191. — 2^ Les chapitres collégiaux sont des chapitres établis dans les églises inférieures et non cathédrales. Ils n'ont d'autre destination que de célébrer l'office divin avec une certaine solennité dans les églises auxquelles ils sont attachés.

Les chapitres sont : 1° séculiers ou réguliers, selon qu'ils sont composés de membres du clergé séculier ou du clergé régulier ; 2" exempts ou non exempts, selon qu'ils ne relèvent pas de l'autorité de l'évêque ou qu'ils lui sont soumis. Les églises collégiales sont inférieures aux églises cathédrales, mais elles occupent un rang supérieur aux simples églises paroissiales.

1192. — II. Le chapitre cathédral peut être considéré sous deux rapports : ou comme conseil de l'évêque, ou comme formant un corps ou organisme moral.

1193. — i» Considéré comme conseil et sénat de l'évêque, le chapitre cathédral a pour chef principal l'évêque, sous la direction duquel il participe à l'admini.stration du diocèse. Le Concile de Trente ordonne à l'évêque de prendre conseil de son chapitre, et il appelle le chapitre

I. Concil. Trid. Sess. XXIV. c. 12, 15. — 2. Analecta Juris Pontificii : Des chapitres cathédraux.

son conseil et son sénat \ La S. C. du Concile déclare que, conformément à l'esprit de l'Eglise, l'évêque doit recourir aux conseils du chapitre, et que les chapitres sont les conseillers nés de l'évêque ^

I194. — 20 Considéré comme formant une personne morale , un corps autonome, le chapitre a un chef distinct de l'évêque, un gouvernement propre, et des offices qui lui sont particuliers. A ce point de vue, l'évêque ne fait pas partie du chapitre et n'a pas voix délibérative dans ses assemblées.