I. A qui appartient le droit de convoquer le Synode

1491. — C'est au Métropolitain qu'il appartient de convoquer le Synode provincial ; c'est à l'évêque, dans chaque diocèse, à convoquer le Synode diocésain.

1492. — Durant la vacance du Siège, le vicaire capitulaire peut et doit même, si la vacance doit se prolonger indéfiniment, convoquer le Synode diocésain ; il n'a pas même besoin pour cela d'une commission particulière de la part du Chapitre.

1493. — L'évêque adresse ses lettres de convocation à tous ceux qui, en vertu du droit ou de la coutume, sont tenus d'assister au Synode, ainsi qu'aux autres prêtres qui, sans y être tenus, peuvent s'y rendre néanmoins en certain nombre, si leurs occupations le permettent.