Autorité des Statuts Synodaux

1498. — Les statuts portés par un évêquc dans un synode obli^^ent tous les prêtres qui lui sont soumis. Mais, comme le dit Benoît XIV, l'évêque n'est pas dispensé de consulter quelquefois son clergé, et il doit le faire avant de rien décréter sur les matières les plus importantes, afin de donner plus de poids et d'autorité à ses statuts et règlements'.

1499. — L'évêque ne doit pas publier les actes du synode, c'est-àdire les statuts synodaux, sans avoir pris l'avis du chapitre. Benoît XIV cite plusieurs déclarations de la S. C. du Concile dans ce sens \ Sans doute, l'évêque n'est nullement tenu de suivre l'avis du chapitre, mais il est néanmoins nécessaire qu'il le consulte avant la promulgation des statuts synodaux.

1500. — On ne peut considérer comme synodales les ordonnances ou constitutions que l'évêque se contente de lire ou de faire lire dans une assemblée même très nombreuse de son clergé, mais sans donner aux prêtres qui la composent la liberté d'exprimer leur avis. Cette assemblée n'aurait pas le caractère d'un synode, et les règlements ainsi publiés n'auraient d'autre autorité que celle d'ordonnances épiscopales. Mais il n'en serait pas de même si les statuts publiés par l'évêque étaient extraits textuellement des canons ou des constitutions apostoliques ou des conciles de province. Ces statuts ne souffrent pas de discussion, et il suffit de les faire lire à haute et intelligible voix dans une congrégation générale du synode.