I. — DE L'APPROBATION DES ORDRES RELIGIEUX

1597. — Pour éviter toute équivoque dans cette question, et pour ca

I. Bouix. De Regul. T. I, p. 187 à 200. — Décret. L. 3. Tit. 36.

ni: DROIT CANONIQUE. 41/

détorniinor ici le vrai sens, il convient cle hi poser en ces termes : L'ajjprobation (.l'un Ordre relii^^ieux est-elle une coiulition rigoureuse de riàat relii;ieux et apjjartient-elle à son essence même ?

159S — Nous devons faire obserxer d'abord que, par religion ou ordres religieux, ou, ce qui est la même chose, jjar religions strictement dites ou formelles, selon le style de la cour romaine, on doit entendre les instituts rcliL;ieux où l'on prononce des \œux solennels.

1599. - Tar congrégations religieuses, on entend des instituts qui remplissent sans doute les conditions requises à l'essence de l'I^^tat relii^ieux, mais où l'on ne prononce que des vœux simples.

1600. — Le mot Ordre religieux est le terme générique qui comprend toutes les religions, soit les congrégations proprement dites, qui sont considérées comme remplissant les conditions de l'Etat religieux, soit les congrégations religieuses improprement dites, qui ne remplissent pas ces conditions ; par exemple, celles où l'on ne prononce qu'un vœu, ou les trois vœux, mais pour un temps déterminé ; celles, enfin, où l'on mène la vie commune sans se lier par aucun vœu.

l5oi. — Le mot institut religieux peut être pris dans deux sens, soit dans son sens strict, comme exprimant l'essence de l'Etat religieux, soit dans son sens large, comme exprimant toutes les congrégations ou communautés improprement dites.

1602. ~ Par approbation de V Eglise, en ce qui concerne la fondation d'un Ordre religieux, il faut entendre non seulement le jugement porté sur la probité (probitate) de l'institut approuvé, mais aussi \^ permission Qt \di faculté do, l'établir.

l503. — Par règle, on entend la forme ou règlement de vie établi dans un ordre religieux, et approuvé par le Souverain-Pontife, afin que cette règle soit perpétuelle dans cet Ordre. La règle ou forme de vie d'un ordre religieux, est soumise par le droit k l'approbation du Saint- Siège. Innocent III, au IV« concile de Latran, et ensuite Grégoire X, au lie concile de Lyon, ont défendu d'établir un nouvel ordre religieux sans l'approbation 'du Pontife romain. D'où il suit que l'approbation du Saint-Siège est requise pour qu'un institut , soit érigé en ordre religieux proprement dit. Cette loi est en même temps prohibitive et irritante, car le concile de Lyon condamne les ordres qui n'ont pas été jugés dignes de la confirmation du Siège apostolique : « Qui nullam confirmationem Sedis apostolicae meruerunt improbat \ » Or un institut prohibé par l'ELglise ne saurait être un état de perfection et ne peut émettre des vœux au nom deDiEU et de l'Eglise. Par conséquent, la profession faite dans un tel ordre, est frappée de nulliié. Cette loi doit s'entendre non seulement des ordres religieux à vœ^ux .solennels, mais aussi, et surtout, de toutes les congrégations à vœux simples. Le texte du décret du concile de Lyon l'indique : ne aliquis de ccctcro novum ordinem aut religioneni adinveniat.

1604. — Il suit de là que, sauf une coutume contraire légitimement prescrite, les évêques ne peuvent, de leur propre autorité, ériger, instituer ou approuver un nouvel Ordre ou une nouvelle congrégation religieuse. Cependant, comme la défense portée par les conciles de

I. C. Keligioncni, de religioiis domibus,l7, in 6". Droit 27— I.

Latran et de Lyon n'a pas été renouvelée par le concile de Trente, les évêques peuvent, en vertu de la coutume, autoriser l'érection de nouvelles congrégations, au moins quant à leur commencement. C'est ainsi que le pape Alexandre VI a approuvé, en 1501, l'Institut de Jeanne de Valois, qui avait été érigé avec la seule autorisation de l'évêque. Il en a été de même de l'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes du Bienheureux de La Salle, et de plusieurs autres congrégations. Il est même passé aujourd'hui en usage à Rome de n'accorder l'approbation aux nouvelles congrégations qu'autant qu'elles ont eu un commencement d'existence. Le Saint-Siège se borne d'abord à les encourager, puis il les approuve, en ajournant toutefois à un autre temps l'approbation de leurs Règles, ou il approuve en même temps l'Institut et les Règles. Les Règles une fois approuvées, tous les changements ou additions que l'on voudrait faire aux constitutions ne peuvent avoir lieu qu'avec Tagrément du Pape.

1605. — On ne doit pas confondre la règle d'un ordre religieux avec les constitutions et les statuts édictés par les supérieurs et par les chapites indépendamment de l'autorité pontificale. « Il y a entre la règle d'un ordre religieux et ses constitutions cette différence, que les Règles des religions, dit saint François de Sales, proposent les moyens de se perfectionner au service de DiEU ; et les Constitutions montrent la façon avec laquelle il les faut em^ployer ; comme, par exemple, cette règle commande qu'on vaque soigneusement aux prières ; et les constitutions fixent particulièrement le temps, la quantité et la qualité des prières qu'il faut faire \ »

1606. — Les nouveaux Instituts n'admettent aucune distinction entre les règles et les constitutions. On ne comprend sous le nom de règles que celles des anciens Ordres qui ont été approuvées par le Souverain Pontife. Toutes les règles sont comprises sous le nom de constitutions ^

1607. — Ces distinctions établies, nous avons à répondre à la question posée plus haut, à savoir si l'approbation de l'Eglise est de l'essence de l'Etat religieux, en d'autres termes, si elle est requise de droit divin, quoiqu'elle n'ait été requise par le droit positif que depuis Innocent III.

Bellarmin résout ainsi la question : dans tout Ordre religieux on doit distinguer deux choses, l'essence de la vie religieuse, et le mode déterminé de la vie religieuse ou la règle. L'essence de la vie religieuse consiste dans les trois vœux ; or, en ce qui concerne les trois vœux, la vie religieuse n'a pas besoin d'approbation, puisque les trois vœux ont leur fondement dans les conseils évangéliques. Mais le mode selon lequel les trois vœux peuvent être émis, ou plutôt le mode public de la vie religieuse, peut être soumis à l'approbation du Pape. P2t c'est dans ce sens que le concile de Latran, célébré sous Innocent III, a défendu la création de nouveaux ordres religieux et improuvé ceux qui seraient établis sans l'approbation du Saint-Siège.