II. — DE LA FORME A SUIVRE POUR L'ERECTION D'UN MONASTÈRE

1608. — D'iiprcs l<i jurispriulcncc des tribiiii;uix romains, dit lîcnoît XI \', il n'est pas permis aux Rcli<^icu.x dclcvcr un nouveau monastère sans rautorisatit)n du Saint-Sièi;e. Cette autorisation n'est pas exi<^ée i:)our les Congréi^ations à vœux simples.

1609. — De droit commun, d'après le concile de Trente, l'autorisation de l'évèque est également requise, et le vicaire général ne peut la donner, à moins d'un mandat spécial. L'évèque ne peut pas la refuser sans une cause raisonnable ' ; mais il a le droit et le devoir de \eiller à ce que les nouveaux monastères ne portent pas préjudice à ceux qui existent déjà dans la localité, ou aux paroisses. Il peut être fait appel du refus de l'évèque. L'évèque peut autoriser l'érection d'un monastère sans avoir besoin de consulter les supérieurs ou procureurs des autres monastères élevés dans la localité. Il suffit qu'il sache que le nouveau monastère ne peut causer aucun préjudice aux autres . ]\Iais, dans le cas contraire, il doit convoquer et entendre les supérieurs et procureurs des monastères situés à une distance de 4.000 mètres, car leur consentement à l'érection d'un nouveau monastère est requis. S'il s'agissait d'un couvent de religieuses, l'évèque ne serait pas tenu de prendre l'avis et le consentement des supérieurs ou abbesses des monastères voisins. C'est le sentiment de Monacelli, mais saint Liguori croit que, même pour ce cas, les formalités prescrites pour les monastères des religieux s'appliquent à ceux des religieuses ^.

1610. — Alors même qu'il n'existerait pas de religieux dans la localité où il s'agit d'ériger un monastère, le consentement des habitants serait requis dans le cas où ceux-ci seraient obligés de pourvoir à l'entretien des religieux ou des religieuses du nouveau monastère. Dans le cas contraire, par exemple, si l'évèque est assuré que les religieux peuvent s'entretenir au moyen d'autres ressources, il n'est pas obligé de prendre l'avis des habitants.

161 1. — Ces conditions ne sont pas applicables aux hospices tenus par des religieux, surtout si ces religieux n'ont point d'église.

1612. — Le curé peut s'opposer à l'érection d'un monastère dans sa paroisse, lorsqu'il doit en résulter un préjudice réel pour lui ; mais l'évèque est-il obligé de consulter le curé de la paroisse ? Les constitutions pontificales gardent le silence sur ce point. Passerinus, Bordonius, Bouix, etc., sont d'avis que l'évèque n'est pas obligé d'entendre le curé ; mais le cardinal Petra, Reiffenstuel et d'autres canonistes soutiennent le contraire.

Quoi qu'il en soit, alors même que l'évèque serait obligé d'entendre le curé, il ne s'ensuivrait pas que le consentement de celui-ci fût requis. Le curé ne serait d'ailleurs fondé à faire opposition qu'autant que l'érection d'un monastère dans sa paroisse léserait ses droits curiaux proprement dits. C'est le sentiment communément suivi, et fondé sur le chapitre Intelleximus Tde nov. op. nunt.), où il est dit : <i Nulla Ecclesia in prejudicium alterius construenda. »

I. Const. Alias, y Greg. XV, 17 août 1622. — 2. Ibid. — 3. De Privile^iis, n'' 88.

1613 — Le préjudice proprement dit qui permettrait à un curé de s'opposer à l'érection d'un nouveau monastère, serait celui qui violerait certains de ses droits curiaux, qui sont les suivants : 1° le droit qu'a le curé à ce que ses paroissiens assistent à la messe paroissiale les jours de fêtes de précepte. Ce droit est abrogé ; 2° le droit d'administrer les sacrements à ses paroissiens. Ce droit se réduit aujourd'hui au sacrement de mariage, à l'administration de l'Eucharistie au temps pascal et de TExtrême-Onction ; 3° le droit à ce que les paroissiens soient inhumés dans sa paroisse, à moins qu'ils n'aient une sépulture de famille dans un autre lieu ou qu'ils n'aient choisi leur sépulture ailleurs que dans la paroisse ; dans lesquels cas certains droits de casuel sont réservés au curé ; 4° le droit à certaines dîmes et offrandes qui peuvent avoir été établies par l'usage. Il est manifeste que les droits énoncés ci-dessus ne sont pas, en général, lésés par l'érection d'un nouveau monastère, et que les cas où un curé serait autorisé à faire opposition à cette érection ne peuvent se présenter que très rarement.

1614. — Le Concile de Trente ordonne de n'admettre dans un monastère qu'autant de religieux que ce monastère peut en entretenir, soit par ses ressources, soit à l'aide des aumônes habituelles des fidèles. La constitution Alias de Grégoire XV détermine plus expressément le nombre des religieux ; elle exige qu'il y ait au moins douze frères ou religieux dans tout monastère,, et qu'ils puissent y être entretenus. Un décret de la S. C. du Concile, du 21 juin 1625, permet de supposer qu'il n'est pas absolument défendu d'ériger des monastères qui ne pourraient suffire à l'entretien de douze religieux, car la S. C. soumet à la visite, à la correction et à la juridiction de l'évêque, les monastères qui ne peuvent entretenir douze religieux, mais elle ne supprime pas ces monastères '.

l6l5- — Quant à l'érection de monastères de religieuses, Bouix dit que s'il s'agit de monastères situés en dehors de l'Italie et des îles adjacentes, le consentement du Pape n'est pas requis ; mais Ferraris soutient le sentiment contraire. Le rédacteur des Analecta adopte ce second sentiment pour les cas où il s'agit de l'érection de monastères de religieuses à vœux solennels.

1616. — Le consentement des supérieures des autres monastères de religieuses n'est pas requis, car les constitutions de Clément VIII et de Grégoire XI n'en font pas mention ; il n'est pas requis non plus que le monastère à ériger compte au moins douze religieuses. Mais tous les théologiens s'accordent à dire que l'autorisation de l'évêque est nécessaire, conformément aux prescriptions du Concile de Trente (Sess. XXV, c. 3. de Regul.)

§ III. — DES CONDITIONS CANONIQUES DES RELIGIEUX DISPERSÉS PAR LA FORCE DE LEUR MONASTÈRE.

1617. — I. Les religieux expulsés de leur monastère restent obligés, pendant le temps de leur dispersion, d'observer leurs vœux. Si ces vœux sont solennels, ils conservent leur solennité, alors même que